Pertinence 100.00%
... 2 - Comptabilisation et évaluation : valeur actualisée de l’obligation au titre des prestations définies et coût des services rendus au cours de l’exercice 6.3 - Comptabilisation et évaluation : Actifs du régime 6.4 - Regroupements d’entreprises 6.5 - Réductions et liquidations 6.6 - Présentation 6.7 - Informations à fournir Section 7 - Autres avantages à long te ... ... et mandataires sociaux peut être, en tout ou partie, constaté sous forme de provision. La comptabilisation de provisions, en totalité pour les actifs et les retraités, conduisant à une meilleure information financière, est considérée comme une méthode préférentielle . Si l’entité ne comptabilise pas les engagements de retraite, ceux-ci doivent être obligatoirement mentionnés en ... |
| www.minefe.gouv.fr/fonds_documentaire/reglementation/avis/avisCNCompta/recommanda |
Pertinence 76.91%
... cation des nouveaux règlements déjà en vigueur ou applicables au 1er janvier 2005 1.1 - Amortissement et dépréciation des actifs Règlements n° 2002-10 et 2003-07 du CRC 1.1.1 - Durées réelles d’amortissement, durées fiscales 1.1.2 - Approche par composants 1.1.3 - Valeur résiduelle 1.1.4 - Dépréciation 1.1.5 - Amortissement des immobilisations incorporelles 1.1.6 - Provisions pour gros ... ... entretiens 1.1.7 - Mesures fiscales envisagées par la DLF 1.2 - Définition, comptabilisation et évaluation des actifs Règlement n° 2004-06 du CRC 1.2.1 - Détermination du coût d’entrée des immobilisations 1.2.2 - Distinction charges et immobilisations 1.2.3 - Mesures fiscales envisagées par la DLF 1.3 - Règlement n° 2004-01 du 25 mars 2004 relatif au traitement comptable des fusions et o ... |
| www.minefe.gouv.fr/directions_services/CNCompta/rapports_etudes/ias_fiscalite.php |
Pertinence 70.54%
... risque de crédit dans les entreprises relevant de la réglementation bancaire et financière I.3 - PROCÉDURE D’EXPOSÉ-SONDAGE AFFÉRENTE à L’AVANT PROJET D’AVIS - AMORTISSEMENT ET DÉPRÉCIATION DES ACTIFS I.3.1 Présentation de l’avant-projet fa ... ... isant l’objet de l’exposé-sondage I.3.2 Exposition de l’avant projet d’avis - Amortissement et dépréciation des actifs I.4 - PROCÉDURE D’EXPOSÉ-SONDAGE AFFÉRENTE AU TRAITEMENT COMPTABLE DE RISQUE DE CRÉDIT DANS LES ENTREPRISES RELEVANT DU CRBF I.4.1 - Présentation de l’avant-projet faisant l’objet de l’exposé-sondage I.4.2 - Exposé-sondage sur le traitement comptable du risque de ... |
| www.budget.gouv.fr/fonds_documentaire/CNCompta/bocncompta/130.htm
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Pertinence 70.54%
... risque de crédit dans les entreprises relevant de la réglementation bancaire et financière I.3 - PROCÉDURE D’EXPOSÉ-SONDAGE AFFÉRENTE à L’AVANT PROJET D’AVIS - AMORTISSEMENT ET DÉPRÉCIATION DES ACTIFS I.3.1 Présentation de l’avant-projet fa ... ... isant l’objet de l’exposé-sondage I.3.2 Exposition de l’avant projet d’avis - Amortissement et dépréciation des actifs I.4 - PROCÉDURE D’EXPOSÉ-SONDAGE AFFÉRENTE AU TRAITEMENT COMPTABLE DE RISQUE DE CRÉDIT DANS LES ENTREPRISES RELEVANT DU CRBF I.4.1 - Présentation de l’avant-projet faisant l’objet de l’exposé-sondage I.4.2 - Exposé-sondage sur le traitement comptable du risque de ... |
| www.minefe.gouv.fr/fonds_documentaire/CNCompta/bocncompta/130.htm |
Pertinence 65.36%
... DE LA RÉGLEMENTATION BANCAIRE ET FINANCIERE IV.4.1 - Amortissement et dépréciation des actifs IV.4.2 - Risque de crédit IV.5 - SECTION DES REGLES APPLICABLES AUX ENTREPRISES RÉGIES PAR LE CODE DES ASSURANCES, AUX ORGANISMES RÉGIS PAR LE CODE DE LA MUTUALITÉ ET AUX INSTITUTIONS DE PRÉVOYANCE RÉGIES PAR LE CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE. IV.5.1 - Section du 25 janvier 2001 IV.5.2 - Sect ... ... ifs à la définition des actifs, à l'amortissement et à la dépréciation des actifs permettra de compléter ce cadre et d'actualiser ainsi la présentation des éléments d'actif et de passif au bilan. Le thème : risque de crédit - règles de provisionnement abordé par l'un des groupes de travail de la section « banques », et celui de la comptabilisation des instruments financiers à terme par u ... |
| www.budget.gouv.fr/fonds_documentaire/CNCompta/bocncompta/126.htm |
Pertinence 65.36%
... DE LA RÉGLEMENTATION BANCAIRE ET FINANCIERE IV.4.1 - Amortissement et dépréciation des actifs IV.4.2 - Risque de crédit IV.5 - SECTION DES REGLES APPLICABLES AUX ENTREPRISES RÉGIES PAR LE CODE DES ASSURANCES, AUX ORGANISMES RÉGIS PAR LE CODE DE LA MUTUALITÉ ET AUX INSTITUTIONS DE PRÉVOYANCE RÉGIES PAR LE CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE. IV.5.1 - Section du 25 janvier 2001 IV.5.2 - Sect ... ... ifs à la définition des actifs, à l'amortissement et à la dépréciation des actifs permettra de compléter ce cadre et d'actualiser ainsi la présentation des éléments d'actif et de passif au bilan. Le thème : risque de crédit - règles de provisionnement abordé par l'un des groupes de travail de la section « banques », et celui de la comptabilisation des instruments financiers à terme par u ... |
| www.minefe.gouv.fr/fonds_documentaire/CNCompta/bocncompta/126.htm |
Pertinence 59.73%
... qu'il aura été ainsi défini. Ainsi les seuls soldes intermédiaires de gestion sur lesquels communiquer sont-ils ceux prévus par cette recommandation. 3 Bilan consolidé 3.1 Présentation du bilan ACTIF N N-1 N-2 PASSIF N N-1 N-2 1 CAISSE, BANQUES CENTRALES, CCP 1 BANQUES CENTRALES ... ... , CCP 2 Actifs financiers à la juste valeur par résultat 2 Passifs financiers à
la juste valeur par résultat 3 Instruments dérivés de couverture 3 Instruments dérivés de couverture 4 Actifs financiers disponibles à la vente 5 Prêts et CREANCES SUR LES ETABLISSEMENTS DE CREDIT 4 DETTES ENVERS LES ETABLISSEMENTS DE CREDIT 6 Prêts et créances sur LA CLIENTELE 5 dettes envers LA CLIENTELE ... |
| www.minefe.gouv.fr/directions_services/CNCompta/recommandations/04r03.htm |
Pertinence 55.66%
... cession d’éléments d’actif ou de titrisation, modifié par le règlement n° 94-05 du 8 décembre 1994 ; Vu le règlement du Comité de la réglementation bancaire n° 90-01 du 23 février 1990 relatif à la comptabilisation des opérations sur titres, modifié par le règlement n°
95-04 du 21 juillet 1995 ; Vu le règlement du Comité de la réglementation bancaire n° 90-15 du 18 décembre 1990 relatif ... ... pour dépréciation constituées à la clôture de l’exercice et précisent les postes d’actif auxquels elles se rapportent. Ils indiquent de manière exhaustive celles des options prévues dans des textes législatifs ou réglementaires qu’ils ont exercées. Tout changement de méthode et de présentation des comptes individuels annuels doit être décrit et justifié dans l’annexe. Concernant les in ... |
| www.minefe.gouv.fr/fonds_documentaire/CNCompta/bocncompta/120.htm |
Pertinence 55.66%
... X ENTREPRISES IV.2.1 - Projet d'avis relatif à l'amortissement et à la dépréciation des actifs IV.2.2 - Projet d'avis relatif à la définition des actifs IV.3 - SECTION DES RèGLES INTERNATIONALES IV.3.1 - État d'avancement des travaux de l'Union européenne IV.3.2 - Travaux du SIC IV.4 - SECTION DES AUTRES ORGANISATIONS IV.5 - SECTION DES RèGLES APPLICABLES AUX ENTREPRISES RELEVANT DU CRBF ... ... s de comptabilisation des instruments financiers à terme par les entreprises d'assurance IV.6.2 - Plans comptables des mutuelles, unions et fédérations IV.6.3 - Amortissement et dépréciation des actifs I COMITÉ DE LA RÉGLEMENTATION COMPTABLE Le CRC réuni le 12 décembre 2001, sous la présidence de M. Xavier Musca a adopté le règlement ... |
| www.budget.gouv.fr/fonds_documentaire/CNCompta/bocncompta/128_129.htm |
Pertinence 55.66%
... cession d’éléments d’actif ou de titrisation, modifié par le règlement n° 94-05 du 8 décembre 1994 ; Vu le règlement du Comité de la réglementation bancaire n° 90-01 du 23 février 1990 relatif à la comptabilisation des opérations sur titres, modifié par le règlement n°
95-04 du 21 juillet 1995 ; Vu le règlement du Comité de la réglementation bancaire n° 90-15 du 18 décembre 1990 relatif ... ... pour dépréciation constituées à la clôture de l’exercice et précisent les postes d’actif auxquels elles se rapportent. Ils indiquent de manière exhaustive celles des options prévues dans des textes législatifs ou réglementaires qu’ils ont exercées. Tout changement de méthode et de présentation des comptes individuels annuels doit être décrit et justifié dans l’annexe. Concernant les in ... |
| www.budget.gouv.fr/fonds_documentaire/CNCompta/bocncompta/120.htm |
