Pertinence 100.00%
... du travail - Chapitre IV Arbitrage VD Crée Code du travail - Chapitre IV Calcul et gestion de la participa... VD Crée Code du travail - Chapitre IV Calcul, répartition et distribut... VD Crée Code du travail - Chapitre IV Chèque-emploi pour les très petit... VD Crée Code du travail - Chapitre IV Comité interentreprises de santé ... VD Crée Code du travail - Chapitre IV Commiss ... ... Enfants dans le spectacle, les pr... VD Crée Code du travail - Chapitre IV Enregistrement du contrat VD Crée Code du travail - Chapitre IV Fonctionnement VD Crée Code du travail - Chapitre IV Gestion et liquidation VD Crée Code du travail - Chapitre IV Institutions et organismes concou... VD Crée Code du travail - Chapitre ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do;jsessionid=70C4826CBD77E71B2B8891F22 |
Pertinence 86.75%
... tion 1 : Protection de la grossesse et de la maternité Sous-section 1 : Embauche, mutation et licenciement. Articles L1225-1 à L1225-6 Sous-section 2 : Changements temporaires d'affectation Paragraphe 1 : Nécessité médicale. Articles L1225-7 à L1225-8 Paragraphe 2 : Travail de nuit. Articles L1225-9 à L1225-11 Paragraphe 3 : E ... ... es enfants Sous-section 1 : Congé parental d'éducation et passage à temps partiel. Articles L1225-47 à L1225-60 Sous-section 2 : Congé pour enfant malade et congé de présence parentale Paragraphe 1 : Congé pour enfant malade. Ar ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006072050&dateTexte=2008 |
Pertinence 85.69%
... tion 1 : Protection de la grossesse et de la maternité Sous-section 1 : Embauche, mutation et licenciement. Articles L1225-1 à L1225-6 Sous-section 2 : Changements temporaires d'affectation Paragraphe 1 : Nécessité médicale. Articles L1225-7 à L1225-8 Paragraphe 2 : Travail de nuit. Articles L1225-9 à L1225- ... ... 11 Paragraphe 3 : Exposition à des risques particuliers. Articles L1225-12 à L1225-15 Sous-section 3 : Autorisations d'absence et congé de maternité. Articles L1225-16 à L1225-28 Sous-section 4 : Interdiction d'emploi prénatal et postnatal. Article L1225-29 Sous-section 5 : Dispositions particulières à l'allaitement. Articles L1225-30 à L1225-33 Sous-section 6 : Démission. Arti ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=C0D427172E074D9A072E1BE073A6F356.
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Pertinence 85.69%
... tion 1 : Protection de la grossesse et de la maternité Sous-section 1 : Embauche, mutation et licenciement. Articles L1225-1 à L1225-6 Sous-section 2 : Changements temporaires d'affectation Paragraphe 1 : Nécessité médicale. Articles L1225-7 à L1225-8 Paragraphe 2 : Travail de nuit. Articles L1225-9 à L1225-11 Paragraphe 3 : Exposition à des ris ... ... es enfants Sous-section 1 : Congé parental d'éducation et passage à temps partiel. Articles L1225-47 à L1225-60 Sous-section 2 : Congé pour enfant malade et congé de présence parentale Paragraphe 1 : Congé pour enfant malade. Article L1225-61 Parag ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=BA8ABD2C1F6DAAAFED7F974AEAAA1FEB. |
Pertinence 84.88%
... tion 1 : Protection de la grossesse et de la maternité Sous-section 1 : Embauche, mutation et licenciement. Articles L1225-1 à L1225-6 Sous-section 2 : Changements temporaires d'affectation Paragraphe 1 : Nécessité médicale. Articles L1225-7 à L1225-8 Paragraphe 2 : Travail de nuit. Articles L1225-9 à L1225-11 Paragraphe 3 : Exposition à des ris ... ... es enfants Sous-section 1 : Congé parental d'éducation et passage à temps partiel. Articles L1225-47 à L1225-60 Sous-section 2 : Congé pour enfant malade et congé de présence parentale Paragraphe 1 : Congé pour enfant malade. Article L1225-61 Parag ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006072050&dateTexte=2010 |
Pertinence 84.88%
... tion 1 : Protection de la grossesse et de la maternité Sous-section 1 : Embauche, mutation et licenciement. Articles L1225-1 à L1225-6 Sous-section 2 : Changements temporaires d'affectation Paragraphe 1 : Nécessité médicale. Articles L1225-7 à L1225-8 Paragraphe 2 : Travail de nuit. Articles L1225-9 à L1225-11 Paragraphe 3 : Exposition à des ris ... ... es enfants Sous-section 1 : Congé parental d'éducation et passage à temps partiel. Articles L1225-47 à L1225-60 Sous-section 2 : Congé pour enfant malade et congé de présence parentale Paragraphe 1 : Congé pour enfant malade. Article L1225-61 Parag ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=029B0AC7E3DF40DC4B1A42137A22DF25. |
Pertinence 78.23%
... itions de la présente section sont applicables aux établissements publics de santé. Sous-section 2 : Modalités d'admission dans l'établissement Paragraphe 1 : Dispositions générales Article R. 1112-11 L'admission à l'hôpital est prononcée par le directeur sur avis d'un médecin ou d'un interne de l'établissement. Elle est décidée, hors les cas d'urgence reconnus par le méd ... ... ert d'un secteur à l'autre peut toutefois, à titre exceptionnel, être autorisé par le directeur sur la demande motivée du malade ou de ses ayants droit et après avis du chef de service. Paragraphe 2 : Dispositions particulières 1. Bénéficiaires d ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=1C460C56D1A24F52D3FA2A992AE3C2C3 |
Pertinence 75.33%
... ticles L165-1 Ã L165-2 Livre II : Milieux physiques Titre Ier : Eau et milieux aquatiques Article L210-1 Chapitre Ier : Régime général et gestion de la ressource Articles L211-1 Ã L211-13 Chapitre II : Planification Section 1 : Schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux Articles L212-1 Ã L212-2-3 Section 2 : Schémas d'aménagement et de gestion des eaux Articles L21 ... ... L213-8-1 Sous-section 2 : Dispositions financières Articles L213-9 Ã L213-9-3 Sous-section 3 : Redevances des agences de l'eau Paragraphe 1er : Dispositions générales Article L213-10 Paragraphe 2 : Redevances pour pollution de l'eau Articles L213-10-1 Ã L213-10-4 Paragraphe 3 : Redevances pour modernisation des réseaux de collecte Articles L213-10-5 Ã L213-10-7 Paragraphe 4 : Rede ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006074220&dateTexte=2010 |
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