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... ces supports pourront faire l'objet d'une diffusion complémentaire par les autorités académiques. La circulaire commune des ministres de la Santé, de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche du 8 janvier 2008 cf. annexe 4 précise les précautions à prendre pour limiter la propagation du virus de la grippe aviaire d'un oiseau sauvage à l'homme. Le ... ... - auquel les personnels de santé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche médecins, infirmiers pourront participer, sur la base du volontariat. Les réservistes souscriront, auprès du directeur général de l'établissement public chargé
d'assurer leur gestion, un contrat d'engagement à servir dans la réserve sanitaire d'intervention ou de renfort. Dans ce cad ... |
| www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique-bo.html?cid_bo=23214 |
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... plus sur cet article... Abrogé par Ordonnance n°2004-545 du 11 juin 2004 - art. 6 V JORF 16 juin 2004 Pour certaines catégories de personnels de recherche visés à l'article 17, les statuts pourront en particulier permettre : - des dérogations au principe du recrutement par concours qui pourra s'effectuer sur titres et t ... ... e durée de vie courte seront implantés à Lyon, Caen, Paris et Clermont-Ferrand. Le renouvellement du parc technologique des sciences de la vie sera entrepris. D'autres équipements importants pourront être prévus, notamment le projet européen de soufflerie cryogénique. NOTA: Ordonnance 2004-545 du 11 juin 2004 art 7 II : L'abrogation de la loi n° 82 ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=282D939FAD393498D45ED89EA8210374 |
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... article... Abrogé par Ordonnance n°2004-545 du 11 juin 2004 - art. 6 V JORF 16 juin 2004 Pour certaines catégories de personnels de recherche visés à l'article 17, les statuts pourront en particulier permettre : - des dérogations au principe du recrutement par concours qui pourra s'effectuer sur titres et travaux ; - des dérogations aux procédures de notation et d'avancement pré ... ... es de la vie sera entrepris. D'autres équipements importants pourront être prévus, notamment le projet européen de soufflerie cryogénique. NOTA: Ordonnance 2004-545 du 11 juin 2004 art 7 II : L'abrogation de la loi n° 82-610, en tant que ses dispositions sont relatives à la désignation de l'autorité administrative compétente, ne prend effet qu'à compter de la publication des d ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=CBEDF7E33387D38BD85AC6E437C50D93 |
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... article... Abrogé par Ordonnance n°2004-545 du 11 juin 2004 - art. 6 V JORF 16 juin 2004 Pour certaines catégories de personnels de recherche visés à l'article 17, les statuts pourront en particulier permettre : - des dérogations au principe du recrutement par concours qui pourra s'effectuer sur titres et travaux ; - des dérogations aux procédures de notation et d'avancement pré ... ... es de la vie sera entrepris. D'autres équipements importants pourront être prévus, notamment le projet européen de soufflerie cryogénique. NOTA: Ordonnance 2004-545 du 11 juin 2004 art 7 II : L'abrogation de la loi n° 82-610, en tant que ses dispositions sont relatives à la désignation de l'autorité administrative compétente, ne prend effet qu'à compter de la publication des d ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=FDEFFC39145963700A55385A87558E90 |
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... u de la loi du 24 juillet 1966 et des textes subséquents. Ne pourront être visés les centres de gestion agréés et les associations agréées. 1.2 - Durée et date d'effet La présente convention a été signée à Paris, le 9 décembre 1974. Elle entre en vigueur le 1er janvier 1975 et est conclue pour une durée d'un an, renouvelable chaque année par tacite reconduction. 1.3 - Dénonciation et ... ... Les deux heures pourront être prises un jour à la convenance de l'employeur, et le jour suivant à la convenance du salarié, ou suivant d'autres modalités d'un commun accord entre l'employeur et le salarié. En cas de licenciement d'un salarié sans condition d'ancienneté ou en cas de démission d'un salarié comptant cinq ans d'ancienneté dans le cabinet, ces heures n'entraînent aucune dimin ... |
| www.experts-comptables-fr.org/social/cc.php |
Pertinence 36.38%
... e pourront nécessiter le renfort de compétences se trouvant dans des services déconcentrés. Aussi, de la même façon que certains services de la préfecture pourront rejoindre les nouvelles directions départementales, des agents ou parties de services des actuelles directions pourront rejoindre la préfecture, dès lors que ces mouvements permettent de favoriser la cohérence de l' ... ... s. Les préfets de département pourront choisir entre une organisation à deux ou à trois directions départementales. Ils pourront également adjoindre d'autres services de la préfecture aux directions départementales ou des éléments des actuelles directions départementales à la préfecture, adapter l'organisation de la préfecture en conséquence afin d'éviter les doublons, ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do;jsessionid=E4CF1A356ED5C5D7FE0812C2C |
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... talier et universitaire. Les conventions visées à l'article 16 entre les établissements hospitaliers et les unités d'enseignement et de recherche médico-pharmaceutiques et odontologiques ne pourront être conclus qu'après avis favorable de ce comité. Article 19 En savoir plus sur cet article... Dans le ressort d'une même académie, deux ... ... cet article... Les personnels médicaux des établissements nationaux de bienfaisance à caractère hospitalier situés dans une ville siège d'unités d'enseignement et de recherches médicales pourront être intégrés dans un corps de personnel hospitalo-universitaire des centres hospitaliers et universitair ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=5C6E10FD9EC55DD29243821DEB9E10E1 |
