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... l Les textes législatifs et réglementaires Détail d'un article Détail d'un article de texte Masquer le panneau de navigation - Imprimer Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail partie réglementaire Article A modifié les dispositions suivantes : Crée Code du travail - DEUXIÈME PARTIE LES RELA ... ... TIONS COLLECTIVES DE ... VD Crée Code du travail - HUITIÈME PARTIE CONTRÔLE DE L'APPLICATION DE ... VD Crée Code du travail - LIVRE II CONCIERGES ET EMPLOYÉS D'IMMEUBLES ... VD Crée Code du travail - LIVRE II LA NÉGOCIATION COLLECTIVE ― LES CON... VD Crée Code du travail - LIVRE II DISPOSITIONS APPLICABLES AUX LIEUX ... VD Crée Code du travail - LIVRE II DISPOSITIONS APPLICABL ... |
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Pertinence 43.43%
... estibles d'origine animale nca 01.49.31 Fourrures d'élevage ou de piégeage, à l'exclusion des peaux d'agneaux 01.49.32 Peaux d'agneaux 01.49.39 Peaux d'animaux nca brutes ou conservées, mais non travaillées 01.50Z Culture et élevage ASSOCIéS Cette sou ... ... estibles d'origine animale nca 01.49.31 Fourrures d'élevage ou de piégeage, à l'exclusion des peaux d'agneaux 01.49.32 Peaux d'agneaux 01.49.39 Peaux d'animaux nca brutes ou conservées, mais non ... |
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... male nca 01.49.31 Fourrures d'élevage ou de piégeage, à l'exclusion des peaux d'agneaux 01.49.32 Peaux d'agneaux 01.49.39 Peaux d'animaux nca brutes ou conservées, mais non travaillées 01.50Z Culture et élevage associés Cette sous-classe couvre la production combinée de PRODUITS végétaux et de PRODUITS animaux sans spécialisation de la production dans les PRODUITS végétaux ou dans les an ... ... estibles d'origine animale nca 01.49.31 Fourrures d'élevage ou de piégeage, à l'exclusion des peaux d'agneaux 01.49.32 Peaux d'agneaux 01.49.39 Peaux d'animaux nca brutes ou conservées, mais non travaillées 01.61Z Activités de soutien aux cultures Comprend les activités agricoles suivantes exécutées pour le compte de tiers : préparation des terres opération de ... |
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 Produits
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... male nca 01.49.31 Fourrures d'élevage ou de piégeage, à l'exclusion des peaux d'agneaux 01.49.32 Peaux d'agneaux 01.49.39 Peaux d'animaux nca brutes ou conservées, mais non travaillées 01.50Z Culture et élevage associés Cette sous-classe couvre la production combinée de PRODUITS végétaux et de PRODUITS animaux sans spécialisation de la production dans les PRODUITS végétaux ou dans les an ... ... estibles d'origine animale nca 01.49.31 Fourrures d'élevage ou de piégeage, à l'exclusion des peaux d'agneaux 01.49.32 Peaux d'agneaux 01.49.39 Peaux d'animaux nca brutes ou conservées, mais non travaillées 01.61Z Activités de soutien aux cultures Comprend les activités agricoles suivantes exécutées pour le compte de tiers : préparation des terres opération de ... |
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Comprend Pertinence 36.15%
... male nca 01.49.31 Fourrures d'élevage ou de piégeage, à l'exclusion des peaux d'agneaux 01.49.32 Peaux d'agneaux 01.49.39 Peaux d'animaux nca brutes ou conservées, mais non travaillées 01.50Z Culture et élevage associés Cette sous-classe couvre la production combinée de produits végétaux et de produits animaux sans spécialisation de la production dans les produits végétaux ou dans les an ... ... estibles d'origine animale nca 01.49.31 Fourrures d'élevage ou de piégeage, à l'exclusion des peaux d'agneaux 01.49.32 Peaux d'agneaux 01.49.39 Peaux d'animaux nca brutes ou conservées, mais non travaillées 01.61Z Activités de soutien aux cultures Comprend les activités agricoles suivantes exécutées pour le compte de tiers : préparation des terres opération de ... |
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Pertinence 34.51%
... 40 texte n° 5 ORDONNANCE Ordonnance n° 2007-329 du 12 mars 2007 relative au code du travail partie législative NOR: SOCX0700017R A N N E X E I PREMIÈRE PARTIE LES RELATIONS INDIVIDUELLES DE TRAVAIL LIVRE Ier : DISPOSITIONS PRÉLIMINAIRES TITRE Ier : CHAMP D'APPLICATION ET CALCUL DES SEUILS D'EFFECTIFS Chapitre unique Article L. 1111-1 Les dispositions du présent livre sont applica ... ... entreprise sont calculés conformément aux dispositions suivantes : 1° Les salariés titulaires d'un contrat de travail à durée indéterminée à temps plein et les travailleurs à domicile sont pris intégralement en compte dans l'effectif de l'entreprise ; 2° Les salariés titulaires d'un contrat de travail à durée déterminée, les salariés titulaires d'un contrat de travail i ... |
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Associ Pertinence 32.20%
... mais non travaillées 01.50Z Culture et élevage ASSOCI és Cette sous-classe couvre la production combinée de produits végétaux et de produits animaux sans spécialisation de la production dans les produits végétaux ou dans les animaux. La dimension de l'exploitation agricole globale n'est pas un facteur déterminant. Si dans une unité donnée, la production de produits végétaux ou d' ... ... neaux 01.49.39 Peaux d'animaux nca brutes ou conservées, mais non travaillées 01.61Z Activités de soutien aux cultures Comprend les activités agricoles suivantes exécutées pour le compte de tiers : préparation des terres opération de récolte semis et plantations traitement des récoltes pulvérisation des récoltes, y compris par des véhicules aériens taille des arbres fruitiers et des vign ... |
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Le Pertinence 32.20%
... gine anima LE nca 01.49.31 Fourrures d'é LE vage ou de piégeage, à l'exclusion des peaux d'agneaux 01.49.32 Peaux d'agneaux 01.49.39 Peaux d'animaux nca brutes ou conservées, mais non travaillées 01.50Z Culture et é LE vage associés Cette sous-classe couvre la production combinée de produits végétaux et de produits animaux sans spécialisation de la production dans LE s produits ... ... LE s d'origine anima LE nca 01.49.31 Fourrures d'é LE vage ou de piégeage, à l'exclusion des peaux d'agneaux 01.49.32 Peaux d'agneaux 01.49.39 Peaux d'animaux nca brutes ou conservées, mais non travaillées 01.61Z Activités de soutien aux cultures Comprend LE ... |
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Codes nace Pertinence 32.20%
... estibles d'origine animale nca 01.49.31 Fourrures d'élevage ou de piégeage, à l'exclusion des peaux d'agneaux 01.49.32 Peaux d'agneaux 01.49.39 Peaux d'animaux nca brutes ou conservées, mais non travaillées 01.50Z Culture et élevage associés Cette sous-classe couvre la production combinée de produits végétaux et de produits a ... ... estibles d'origine animale nca 01.49.31 Fourrures d'élevage ou de piégeage, à l'exclusion des peaux d'agneaux 01.49.32 Peaux d'agneaux 01.49.39 Peaux d'animaux nca brutes ou conservées, mais non travaillées 01.61Z Activités de soutien aux cultures Comprend les activités agricoles ... |
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... estibles d'origine animale nca 01.49.31 Fourrures d'élevage ou de piégeage, à l'exclusion des peaux d'agneaux 01.49.32 Peaux d'agneaux 01.49.39 Peaux d'animaux nca brutes ou conservées, mais non travaillées 01.50Z Culture et élevage associés Cette sous-classe couvre la production combinée de PRODUITS végétaux et de PRODUITS a ... ... estibles d'origine animale nca 01.49.31 Fourrures d'élevage ou de piégeage, à l'exclusion des peaux d'agneaux 01.49.32 Peaux d'agneaux 01.49.39 Peaux d'animaux nca brutes ou conservées, mais non travaillées 01.61Z Activités de soutien aux cultures Comprend les activités agricoles ... |
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