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ASSOCIATION DE GESTION AGRÉÉE BRANCHES

Pertinence 100.00%
... mini guide association de gestion agréée branches Région Bourgogne Yonne 89 => Association de gestion agréée Branches Pas de résultats pour la ville branches, essayez parmi les propositions ci-dessous... Les villes les plus proches ayant des résultats : CABINET MON COMPTABLE CABINET MON COMPTABLE CALCULEZ VOS HONORAIRES COMPTABLES A LA CARTE Compta en ligne Déclarations de TVA Bulletins ... ... de Paie Déclarations Fiscales CABINET MON COMPTABLE CALCULEZ VOS HONORAIRES COMPTABLES A LA CARTE Bilan Compte de Résultat Déclarations Sociales CABINET MON COMPTABLE Branches CALCULEZ VOS HONORAIRES COMPTABLES A LA CARTE Compta en ligne Déclarations de TVA Bulletins de Paie Déclarations Fiscales Bilan Compte de Résultat Déclarations Sociales Association de gestion agréée branches Yonne ...
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Pertinence 72.55%
... iards d'euros RECETTES DÉPENSES SOLDE Maladie 167,6 172,7 ― 5,0 Vieillesse 169,0 172,9 ― 3,9 Famille 55,1 54,9 0,2 Accidents du travail et maladies professionnelles 11,7 12,0 ― 0,4 Toutes branches hors transferts entre branches 398,3 407,4 ― 9,1 2° Le tableau d'équilibre, par branche, du régime gén ... ... lliards d'euros RECETTES DÉPENSES SOLDE Maladie 144,4 149,0 ― 4,6 Vieillesse 85,7 90,3 ― 4,6 Famille 54,6 54,5 0,2 Accidents du travail et maladies professionnelles 10,2 10,6 ― 0,5 Toutes branches hors transferts entre branches 290,0 299,5 ― 9,5 3° Le tableau d'équilibre des organismes concourant au financement des régimes obligatoires de b ...
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Pertinence 68.82%
... ros RECETTES DÉPENSES SOLDE Maladie 160,1 166,0 ― 5,9 Vieillesse 162,2 163,2 ― 1,0 Famille 52,9 53,7 ― 0,8 Accidents du travail et maladies professionnelles 11,2 11,3 ― 0,1 Toutes branches hors transferts entre branches 381,4 389,2 ― 7,8 2° Le tableau d'équilibre, par branche, du régime général de sécurité sociale : En milliards d'euros RECETTES DÉPENSES SOLDE Maladi ... ... e 137,5 143,4 ― 5,9 Vieillesse 83,0 84,8 ― 1,9 Famille 52,5 53,4 ― 0,9 Accidents du travail et maladies professionnelles 9,8 9,9 ― 0,1 Toutes branches hors transferts entre branches 277,8 286,6 ― 8,7 3° Le tableau d'équilibre des organismes concourant au financement des régimes obligatoires de base de sécurité sociale : En milliards d'euros RECETTES DÉPENSES SOLDE Fonds ...
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Pertinence 66.23%
... ispositions réglementaires prises dans les domaines du recrutement, de la formation, de la promotion, de l'organisation et des conditions de travail ; 2° Soit de stipulations de conventions de branches étendues ou d'accords collectifs étendus ; 3° Soit de l'application du plan pour ... ... Lorsque le groupe relève de différentes branches dont les conditions de validité des conventions ou les accords d'entreprise diffèrent, la condition de validité applicable à la convention ou à l'accord de groupe est celle fixée au 2° de l'article L. 2232-12. Article L. 2232-35 La convention ou l'accord de groupe ne peut comporter des dispositions dérogatoires à celles applica ...
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Pertinence 64.89%
... iards d'euros RECETTES DÉPENSES SOLDE Maladie 164,0 168,1 ― 4,1 Vieillesse 175,3 180,9 ― 5,6 Famille 57,7 58,0 ― 0,3 Accidents du travail et maladies professionnelles 12,3 12,1 0,2 Toutes branches hors transferts entre branches 404,2 414,0 ― 9,7 2° Le tableau d'équilibre, par branche, du régime général de sécurité sociale : En milliards d'eur ... ... os RECETTES DÉPENSES SOLDE Maladie 140,7 145,2 ― 4,4 Vieillesse 89,5 95,1 ― 5,6 Famille 57,2 57,5 ― 0,3 Accidents du travail et maladies professionnelles 10,8 10,5 0,2 Toutes branches hors transferts entre branches 293,1 303,3 ― 10,2 3° Le tableau d'équilibre des organismes concourant au financement des régimes obligatoires de base de sécurité sociale : En milliards d'euro ...
www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021528998&categorieLien

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Pertinence 64.89%
... os RECETTES DÉPENSES SOLDE Maladie 167,6 172,7 ― 5,0 Vieillesse 169,0 172,9 ― 3,9 Famille 55,1 54,9 0,2 Accidents du travail et maladies professionnelles 11,7 12,0 ― 0,4 Toutes branches hors transferts entre branches 398,3 407,4 ― 9,1 2° Le tableau d'équilibre, par branche, du régime général de sécurité sociale : En milliards d'euros RECETTES DÉPENSES SOLDE Maladie 144 ... ... ,4 149,0 ― 4,6 Vieillesse 85,7 90,3 ― 4,6 Famille 54,6 54,5 0,2 Accidents du travail et maladies professionnelles 10,2 10,6 ― 0,5 Toutes branches hors transferts entre branches 290,0 299,5 ― 9,5 3° Le tableau d'équilibre des organismes concourant au financement des régimes obligatoires de base de sécurité sociale : En milliards d'euros RECETTES DÉPENSES SOLDE Fonds de sol ...
www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=054528677D2F33F03634DA358EBADBB0

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Pertinence 64.89%
... os RECETTES DÉPENSES SOLDE Maladie 167,6 172,7 ― 5,0 Vieillesse 169,0 172,9 ― 3,9 Famille 55,1 54,9 0,2 Accidents du travail et maladies professionnelles 11,7 12,0 ― 0,4 Toutes branches hors transferts entre branches 398,3 407,4 ― 9,1 2° Le tableau d'équilibre, par branche, du régime général de sécurité sociale : En milliards d'euros RECETTES DÉPENSES SOLDE Maladie 144 ... ... ,4 149,0 ― 4,6 Vieillesse 85,7 90,3 ― 4,6 Famille 54,6 54,5 0,2 Accidents du travail et maladies professionnelles 10,2 10,6 ― 0,5 Toutes branches hors transferts entre branches 290,0 299,5 ― 9,5 3° Le tableau d'équilibre des organismes concourant au financement des régimes obligatoires de base de sécurité sociale : En milliards d'euros RECETTES DÉPENSES SOLDE Fonds de sol ...
www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=C306AAC9790CC71BA8D40953066D0733

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Pertinence 60.70%
... 0,4 DÉPENSES : 10,8 SOLDE : - 0,4 Toutes branches hors transferts entre branches RECETTES : 352,3 DÉPENSES : 363,7 SOLDE : - 11,4 2° Le tableau d'équilibre, par branche, du régime général de sécurité sociale : En milliards d'euros Maladie RECETTES : 121,0 DÉPENSES : 129,0 SOLDE : - 8,0 Vieillesse RECETTES : 78,8 DÉPENSES : 80,7 SOLDE : - 1,9 Famille RECETTES : 50,0 DÉPENSES : ... ... 51,4 SOLDE : - 1,3 Accidents du travail et maladies professionnelles RECETTES : 9,0 DÉPENSES : 9,4 SOLDE : - 0,4 Toutes branches hors transferts entre branches RECETTES : 253,9 DÉPENSES : 265,5 SOLDE : - 11,6 3° Le tableau d'équilibre des organismes concourant au financement des régimes obligatoires de base de sécurité sociale : En milliards d'euros Fonds de solidarité vieilles ...
www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=7E7168254CC090AAA04EF88FBCE6452C

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Pertinence 60.70%
... s d'euros RECETTES DÉPENSES SOLDE Maladie 160,1 166,0 ― 5,9 Vieillesse 162,2 163,2 ― 1,0 Famille 52,9 53,7 ― 0,8 Accidents du travail et maladies professionnelles 11,2 11,3 ― 0,1 Toutes branches hors transferts entre branches 381,4 389,2 ― 7,8 2° Le tableau d'équilibre, par branche, du régime général de sécurité sociale : En milliards ... ... d'euros RECETTES DÉPENSES SOLDE Maladie 137,5 143,4 ― 5,9 Vieillesse 83,0 84,8 ― 1,9 Famille 52,5 53,4 ― 0,9 Accidents du travail et maladies professionnelles 9,8 9,9 ― 0,1 Toutes branches hors transferts entre branches 277,8 286,6 ― 8,7 3° Le tableau d'équilibre des organismes concourant au financement des régimes obligatoires de base de sécurité sociale : En milliards ...
www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=5C6E10FD9EC55DD29243821DEB9E10E1

Association de gestion agréée bouilly

Pertinence 47.76%
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