Pertinence 100.00% ... d'un texte Masquer le panneau de navigation Imprimer JORF n°0209 du 10 septembre 2009 page 14913 texte n° 19 ARRETE Arrêté du 3 septembre 2009 relatif à l'inscription des endoprothèses carotidiennes auto-expansibles RX Acculink de la société Abbott ... ... France SAS, Bard Vivexx de la société Bard France SAS, Carotid Wallstent Monorail de la société Boston Scientific SA, Precise RX et Precise Pro RX de la société Cordis, et Protégé RX de la société EV3 SAS au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale NOR: SASS0920599A Le mini ... |
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bulbes ou à tubercules la culture des champignons et des truffes la production de seme ... ... ichons 01.13.33 Aubergines 01.13.34 Tomates 01.13.39 Autres légumes à
fruits nca 01.13.41 Carottes et navets 01.13.42 Ail 01.13.43 Oignons 01.13.44 Poireaux et autres alliacés 01.13.49 Autres légumes à racine, à
bulbe ou à tubercules ne présentant pas une forte teneur en amidon ou inuline 01.13.51 Pommes de terre 01.13.52 Patates douces 01.13.53 Manioc 01.13.59 Autres racines et tubercul ... |
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