Pertinence 100.00%
... DAJ Direction des Affaires juridiques Lettre électronique bimensuelle qui offre un panorama de l’actualité juridique administration, finance, industrie, juridictionnel, environnement... . Source : Direction des Affaires juridiques La Lettre de la DGCIS Direction générale de la ... ... t des services Destinée aux entreprises et à l’ensemble des acteurs industriels, la lettre contribue à faire connaître les missions de cette direction et présente ses différentes actions. Source : industrie.gouv La Lettre de la réforme budgétaire Lancée en 2002 pour accompagner la mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances LOLF , cette lettre ... |
| www.minefe.gouv.fr/directions_services/cedef/bibliotheques/alphabetique2.htm |
Pertinence 96.42%
... chuel, mars 2010. Cette étude apporte des éléments de réponse aux interrogations concernant les choix opérés par les Français en matière de tourisme, dans un contexte de forte crise économique. Source : Centre de recherche ... ... t consacré aux moyens de renforcer la compétitivité des entreprises françaises dans le monde contexte international, importance des normes internationales et de l'intelligence économique etc. . Source : La Documentation française L’ Accès des PME aux ... |
| www.minefe.gouv.fr/directions_services/cedef/bibliotheques/alphabetique1.htm |
Pertinence 61.97%
... s les conditions compatibles avec l'avoir laissé par le défunt. Si celui-ci n'a rien laissé, l'établissement applique les dispositions concernant les personnes dépourvues de ressources suffisantes. S'il s'agit d'un militaire, l'inhumation est effectuée en accord avec l'autorité militaire compétente. Article R. 1112-76 Lorsqu'un prélèvement d'organe est fait à l'hôpital dans u ... ... ion 1 : Caractère de gravité du préjudice ouvrant droit à réparation au titre de la solidarité nationale Article D. 1142-1 Le pourcentage mentionné au dernier alinéa de l'article L. 1142-1 est fixé à 24 %. Un accident médical, une affection iatrogène ou une infection nosocomiale présente également le caractère de gravité mentionné à l'article L. 1142-1 lorsque la durée ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=1C460C56D1A24F52D3FA2A992AE3C2C3
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Pertinence 52.50%
... contacter : cedef@finances.gouv.fr Voir aussi Bibliothèque par ordre alphabétique Nouveautés de la bibliothèque Toutes les ressources documentaires sur ce thème En savoir plus Les documentalistes du Cedef répondent à vos questions et vous orientent dans vos recherches : cedef@finances.gouv.fr 01 53 18 72 00 Suivez le Cedef sur Twitter 33 Propositions pour une nouvelle dynamique de l'ac ... ... cette activité plus compétitive. Source : economie.gouv 50ème enquête semestrielle de conjoncture : la conjoncture des petites et moyennes entreprises : janvier 2010 Oséo, janvier 2010. Source : Oséo L’accès des PME aux marchés publics : rapport au Président de la République Lionel Stoléru, décembre 2007. Rapport visant à émettre des propositions d’actions pour permettre au ... |
| www.minefe.gouv.fr/directions_services/cedef/bibliotheques/entreprise.htm |
Pertinence 45.31%
... lafond d’accès aux ressources financières du FMI Cf. annexe 7 Son organisation et ses objectifs sont définis par ses statuts. L’article I cf. annexe 3 fixe notamment les buts de l’organisation : le FMI a été créé pour •promouvoir la coopération monétaire internationale ; •faciliter l’expansion et l’accroissement harmonieux du commerce international ; •promouvoir la stabilité des changes ... ... ; •aider à établir un système multilatéral de règlement ; •mettre temporairement, moyennant des garanties adéquates, ses ressources générales à la disposition des Etats membres qui ont des difficultés de balance des paiements ; abréger la durée et réduire l’ampleur des déséquilibres des balances des paiements des Etats membres. D’une manière générale, l’action du FMI vise donc à assurer ... |
| www.budget.gouv.fr/fonds_documentaire/pole_ecofin/international/institutions/dpbm |
Pertinence 45.31%
... lafond d’accès aux ressources financières du FMI Cf. annexe 7 Son organisation et ses objectifs sont définis par ses statuts. L’article I cf. annexe 3 fixe notamment les buts de l’organisation : le FMI a été créé pour •promouvoir la coopération monétaire internationale ; •faciliter l’expansion et l’accroissement harmonieux du commerce international ; •promouvoir la stabilité des changes ... ... ; •aider à établir un système multilatéral de règlement ; •mettre temporairement, moyennant des garanties adéquates, ses ressources générales à la disposition des Etats membres qui ont des difficultés de balance des paiements ; abréger la durée et réduire l’ampleur des déséquilibres des balances des paiements des Etats membres. D’une manière générale, l’action du FMI vise donc à assurer ... |
| www.minefe.gouv.fr/fonds_documentaire/pole_ecofin/international/institutions/dpbm |
Pertinence 42.27%
... es pratiques. Pour nous contacter : cedef@finances.gouv.fr Voir le sous-thème Comptes sociaux Voir aussi Bibliothèque par ordre alphabétique Nouveautés de la bibliothèque Toutes les ressources documentaires sur ce thème En savoir plus Les documentalistes du Cedef répondent à vos questions et vous orientent dans vos recherches : cedef@finances.gouv.fr 01 53 18 72 00 Suivez le Cedef sur T ... ... witter Agence France Trésor : rapports d'activité et bilans annuels Documents en ligne depuis le bilan annuel de l'année 1998. Source : Agence France Trésor L'aide publique au développement française : analyse des contributions multilatérales, réflexions et propositions pour une plus grande efficacité
Henriette Martinez, députée, juillet 2009. Ce rapport présente l'aide publique au ... |
| www.minefe.gouv.fr/directions_services/cedef/bibliotheques/finances-publiques.htm |
Pertinence 41.36%
... ressource radioélectrique ne peut être donnée par le conseil qu'après avis conforme de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes. L'autorisation mentionnée à l'alinéa précédent est délivrée, à Mayotte par le représentant du Gouvernement, en Nouvelle-Calédonie et dans le territoire de la Polynésie française par le haut-commissaire, et dans ... ... difié par LOI n°2009-1572 du 17 décembre 2009 - art. 6 L'usage de la ressource radioélectrique pour la diffusion de services de communication audiovisuelle par voie hertzienne terrestre est subordonné au respect des conditions techniques définies par le Conseil supérieur de l'audiovisuel et concernant notamment : 1° Les caractéristiques des signaux émis et des équipements de t ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000512205&dateTexte=&fa |
Pertinence 39.48%
... s. Pour nous contacter : cedef@finances.gouv.fr Voir aussi Bibliothèque par ordre alphabétique Nouveautés de la bibliothèque Toutes les ressources documentaires sur ce thème En savoir plus Les documentalistes du Cedef répondent à vos questions et vous orientent dans vos recherches : cedef@finances.gouv.fr 01 53 18 72 00 Suivez le Cedef sur Twitter Annales d'économie et de statistique C ... ... des champs de la théorie économique, de l'économétrie ou des statistiques. L'intégralité des textes est disponible dans la rubrique “Anciens numéros”, 1 an après leurs publications. Source : Association pour le développement de la recher ... |
| www.minefe.gouv.fr/directions_services/cedef/bibliotheques/economie.htm |
Pertinence 39.00%
... tacter : cedef@finances.gouv.fr Voir aussi Bibliothèque par ordre alphabétique Nouveautés de la bibliothèque Toutes les ressources documentaires sur ce thème En savoir plus Les documentalistes du Cedef répondent à vos questions et vous orientent dans vos recherches : cedef@finances.gouv.fr 01 53 18 72 00 Suivez le Cedef sur Twitter 30 réponses pour être conforme à la réglementation euro ... ... ACH, je produis, importe et/ou utilise des articles, comment me conformer à REACH ? Source : Entreprise Europe Normandie Picardie à armes égales : rapport au Premier ministre Bernard Carayon, 2006 Rapport consacré aux moyens de renforcer la compétitivité des entreprises françaises dans le monde contexte international, importance des normes internationales et de l'intelligence ... |
| www.minefe.gouv.fr/directions_services/cedef/bibliotheques/industrie.htm |
