Pertinence 100.00%
... Profit reconnu en année 2 1 100 0 0 100 0 0 2 70 0 30 100 30 30 30 A la fin de l’année 1, il y a un excédent de 100 dans le régime colonne A du tableau , mais aucun avantage économique disponible pour l’entreprise, soit sous forme de remboursement soit de réduction des cotisations futures 3 colonne B . Il n’existe aucun produit ou charge non comptabilisé en vertu du paragraphe 61 ... ... 21 colonne C . Donc, si les actifs ne sont pas plafonnés, un actif de 100 sera comptabilisé, en application du paragraphe 6121 colonne D . Le plafond des actifs défini au paragraphe 6125 réduit les actifs à zéro colonne F . 3 en fonction des conditions actuelles du régime En année 2, une perte actuarielle du régime de 30 réduit l’excédent de 100 à 70 colonne A , la comptabilisation de c ... |
| www.minefe.gouv.fr/fonds_documentaire/reglementation/avis/avisCNCompta/recommanda |
Pertinence 59.41%
... association-de-gestion-agree .com franche comte jura mini annuaire association de gestion agréé colonne trouvez votre association de gestion agréé parmi les 289 inscriptions. recherche >> géographique texte par spécialités Votre prestataire >> Comptable Expert Comptable Association de gestion agréé Centre de gestion agréé Association de gestion et de Comptabilité Commissaire aux comptes ... ... motion Agent d'enquetes Administrateur Acupuncteur Actuaire Accompagnateur de Accompagnateur de 241 sites Associations de Gestion Agréé La qualité des services d'un cabinet parisien Disponible à Colonne et dans la drôme... Le ... |
| www.association-de-gestion-agree.com/franche-comte/jura/colonne |
Pertinence 57.74%
... ur les produits pétroliers attribué aux régions concernées en application de l' article 40 de la loi n° 2005-1719 du 30 décembre 2005 précitée . Elles sont réparties conformément à la colonne A du tableau ci-après. Les montants cor ... ... 2 à 7 du III sont prélevés sur la part du produit de la taxe intérieure de consommation sur les produits pétroliers revenant à l'Etat. Ils sont répartis, respectivement, conformément aux colonnes B à G du tableau suivant : En euros RÉGIONS DIMINUTION du produit versé colonne A MONTANT à verser colonne B MONTANT à verser colonne C MO ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=BA8ABD2C1F6DAAAFED7F974AEAAA1FEB
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Pertinence 56.01%
... iale et administrative Section 1 Modifications apportées à certains codes Article 4 Les montants exprimés en francs dans les codes mentionnés à l'annexe II et qui figurent dans la deuxième colonne des tableaux de cette annexe sont remplacés par les montants en euros q ... ... ui figurent dans la troisième colonne de ces tableaux. Section 2 Modifications apportées à certaines dispositions non codifiées Article 5 Agriculture : I. - A l'article 28 de la loi de finances pour 1968 susvisée, les montants de 500 F, 300 F, 12 F et 15 F sont remplacés respectivement par les montants de 75 Euro, 45 Euro, 1,75 Euro et 2,25 Euro. Associations : II. - A l'article 6 ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=AF8C1882103B51CAB08E4E6F46B453AB |
Pertinence 56.01%
... du 23 juin 1998, Décide : Article 1 er : L’arrêté du 26 avril 1995 susvisé est ainsi modifié : 1-1. A l’article 2, les mots : au bilan sont remplacés par les mots : dans la colonne valeurs bilantielles de l’état du patrimoine . 1-2. L’article 3 est ainsi rédigé : A la clôture de l’exercice, dans la colonne valeurs estimées de l’état du patrimoine, les immeubles locatifs sont ... ... dans l’annexe . 1-3. A l’article 3-2, le mot : francs est remplacé par les mots : monnaie nationale . 1-4. A l’article 4, les mots : au passif du bilan sont remplacés par les mots : dans les colonnes situat ... |
| www.budget.gouv.fr/fonds_documentaire/CNCompta/bocncompta/120.htm |
Pertinence 56.01%
... difications apportées à certains codes. Article 4 En savoir plus sur cet article... Les montants exprimés en francs dans les codes mentionnés à l'annexe II et qui figurent dans la deuxième colonne des tableaux de cette annexe sont remplacés par les montants en euros qui figurent dans la trois ... ... ième colonne de ces tableaux. Section 2 : Modifications apportées à certaines dispositions non codifiées. Article 5 En savoir plus sur cet article... Modifié par Loi - art. 79 V JORF 29 décembre 2001 en vigueur le 1er janvier 2002 Agriculture : I. - A l'article 28 de la loi de finances pour 1968 susvisée, les montants de 500 F, 300 F, 12 F et 15 F sont remplacés respectivement p ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=8FA41DFA072475F927AC3962E7837962 |
Pertinence 56.01%
... difications apportées à certains codes. Article 4 En savoir plus sur cet article... Les montants exprimés en francs dans les codes mentionnés à l'annexe II et qui figurent dans la deuxième colonne des tableaux de cette annexe sont remplacés par les montants en euros qui figurent dans la troisième colonne de ces tableaux. Section ... ... iscale. Article 6 En savoir plus sur cet article... Dans le code général des impôts et le livre des procédures fiscales, les montants figurant dans les articles mentionnés dans la première colonne des tableaux de l'annexe III et exprimés en francs dans la deuxième colonne des mêmes tableaux sont remplacés par les montants en euros fixés selon les règles suivantes : ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=AF8C1882103B51CAB08E4E6F46B453AB |
Pertinence 56.01%
... du 23 juin 1998, Décide : Article 1 er : L’arrêté du 26 avril 1995 susvisé est ainsi modifié : 1-1. A l’article 2, les mots : au bilan sont remplacés par les mots : dans la colonne valeurs bilantielles de l’état du patrimoine . 1-2. L’article 3 est ainsi rédigé : A la clôture de l’exercice, dans la colonne valeurs estimées de l’état du patrimoine, les immeubles locatifs sont ... ... dans l’annexe . 1-3. A l’article 3-2, le mot : francs est remplacé par les mots : monnaie nationale . 1-4. A l’article 4, les mots : au passif du bilan sont remplacés par les mots : dans les colonnes situat ... |
| www.minefe.gouv.fr/fonds_documentaire/CNCompta/bocncompta/120.htm |
Pertinence 56.01%
... difications apportées à certains codes. Article 4 En savoir plus sur cet article... Les montants exprimés en francs dans les codes mentionnés à l'annexe II et qui figurent dans la deuxième colonne des tableaux de cette annexe sont remplacés par les montants en euros qui figurent dans la troi ... ... sième colonne de ces tableaux. Section 2 : Modifications apportées à certaines dispositions non codifiées. Article 5 En savoir plus sur cet article... Modifié par Loi - art. 79 V JORF 29 décembre 2001 en vigueur le 1er janvier 2002 Agriculture : I. - A l'article 28 de la loi de finances pour 1968 susvisée, les montants de 500 F, 300 F, 12 F et 15 F sont remplacés respectivement ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000219672&dateTexte= |
Pertinence 52.39%
... novembre 2009 susvisé est ainsi modifié : L'annexe I de l'arrêté du 27 novembre 2009 est ainsi modifiée : Dans la colonne intitulée : « Grenoble », les références : « cardiologie et maladies vasculaires 3 », « option 2 : Onco-hématologie 1 », « médecine interne 2 », « médecine nucléaire 1 », « néphrologie 1 », « ... ... ; anesthésie-réanimation 4 », « gynécologie médicale 1 » et « pédiatrie 2 » sont supprimées. Dans la colonne intitulée : « Grenoble », la référence : « option1 : oncologie médicale 2 » est remplacée par la référence : « option1 : oncologie médicale 1 » ; la référence : « pneumologie 2 » est remplacée par la ... |
| www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique-bo.html?cid_bo=50713 |
