Pertinence 100.00%
... ulation effectué en Polynésie française en 2007 ; Vu le décret n° 2008-1477 du 30 décembre 2008 authentifiant les chiffres des populations de métropole, des départements d'outre-mer, de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin et de Saint-Pierre-et-Miquelon ; Vu le décret n° 2009-9 du 5 janvier 2009 authentifiant les résultats du recensement de la population effectué dans les îles ... ... sans changement Morbihan 6 sans changement Moselle 9 Nièvre 2 Nord 21 Oise 7 sans changement Orne 3 sans changement Paris 18 Pas-de-Calais 12 Puy-de-Dôme 5 Pyrénées-Atlantiques 6 sans changement Hautes-Pyrénées 2 Pyrénées-Orientales 4 sans changement Réunion 7 Bas-Rhin 6 sans changement Haut-Rhin 6 Rhône 14 sans changement Haute-Saône 2 Saône-et-Loire 5 Sarthe 5 sans chan ... |
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Pertinence 80.49%
... pulation effectué en Polynésie française en 2007 ; Vu le décret n° 2008-1477 du 30 décembre 2008 authentifiant les chiffres des populations de métropole, des départements d'outre-mer, de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin et de Saint-Pierre-et-Miquelon ; Vu le décret n° 2009-9 du 5 j ... ... changement Manche 4 Marne 5 Martinique Sans changement Haute-Marne Sans changement Mayenne Sans changement Meurthe-et-Moselle 6 Meuse Sans changement Morbihan Sans changement Moselle 9 Nièvre 2 Nord 21 Oise Sans changement Orne Sans changement Paris 18 Pas-de-Calais 12 Puy-de-Dôme 5 Pyrénées-Atlantiques Sans changement Hautes-Pyrénées 2 Pyrénées ... |
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Pertinence 57.66%
... 5-1, 100-1 premier alinéa et du titre IV bis. II. - Les articles 15-1, 100-1 premier alinéa et le titre IV bis de la présente loi ne sont pas applicables dans la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon. NOTA: Loi 2001-616 2001-07-11 art. 75 : Dans tous les textes législatifs et réglementaires en vigueur à Mayotte, la réf ... ... Banque arabe privée BAP , Paris. Banque Arnaud - Gaidan, Nîmes Gard . Banque Audi France SA, Paris. Banque auxiliaire Michel Inchauspé, Saint-Jean-Pied-de-Port Pyrénées-Atlantiques . Banque de Baecque Beau, Paris. Banque du bâtiment et des travaux publics - La BTP, Paris. Banque Bechetoille SA, Annonay Ardèche . Banque belge France , Paris. Banque de Bretagne, Rennes Ille-et-Vilai ... |
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Pertinence 57.66%
... 5-1, 100-1 premier alinéa et du titre IV bis. II. - Les articles 15-1, 100-1 premier alinéa et le titre IV bis de la présente loi ne sont pas applicables dans la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon. NOTA: Loi 2001-616 2001-07-11 art. 75 : Dans tous les textes législatifs et réglement ... ... ale d'investissements BAII , Paris. Banque arabe privée BAP , Paris. Banque Arnaud - Gaidan, Nîmes Gard . Banque Audi France SA, Paris. Banque auxiliaire Michel Inchauspé, Saint-Jean-Pied-de-Port Pyrénées-Atlantiques . Banque de Baecque Beau, Paris. Banque du bâtiment et des travaux publics - La BTP, Paris. Banque Bechetoille SA, Annonay Ardèche . Banque belge France , Paris. Banq ... |
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Pertinence 54.57%
... et la part très marginale des prairies temporaires. Les herbages se distinguent selon qu'ils sont situés en vallée, sur des coteaux ou sur les plateaux. Les herbages des vallées sont les plus riches tandis que les alluvions humides des rivières entretiennent une végétation plus diversifiée. En outre, les exploitations laitières normandes disposent d'une grande autonomie fourrag ... ... git de présenter l'identité normande. b Eléments historiques liés aux facteurs du lien au terroir Le Pont-l'Evêque est né dans le pays d'Auge, comme le Camembert et le Livarot mais plus au nord, dans la vallée de la Touques, entre Lisieux et ce qui deviendra plus tard Deauville. Son berceau d'origine est marqué par une basse vallée inondable don ... |
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