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ASSOCIÉS

Pertinence 100.00%
... Ne comprend pas la production de semences cf. groupes 01.1 et 01.2 le traitement des graines en vue d'obtenir de l'huile cf. 10.41A les activités de recherche pour développer de nouvelles formes de graines ou les modifier cf. 72.11Z Produits ASSOCIéS 01.64.10 Traitement des semences 01.70Z Chasse, piégeage et services annexes Comprend la chasse et le piégeage à des fins commer ... ... s préparés cf. 47.11 et 47.29Z la préparation de plats et de repas pour consommation immédiate cf. 56.10 la préparation et la cuisson de pizzas à emporter ou livrées cf. 56.10C les activités des entreprises fournissant des repas cf. 56.29 la préparation de plateaux-repas destinés aux transporteurs aériens et ...
www.comptable-en-ligne.fr/expertise-comptable/secteurs-d-activites.php?ci=as&q=associés

Trésor e2

Pertinence 88.58%
... udget administratif résulte en grande partie des dépenses de personnels et notamment du recrutement de 108 experts supplémentaires pour faire face aux nouvelles activités jugées prioritaires par les Etats-membres. Il s’agit notamment de tous les travaux liés : i à la facilité pour la réduction de la pauvreté et la croissance ainsi qu’à l’initiative en faveur des pays pauvres très ... ... s ; ii aux programmes d’évaluation du secteur financier FSAP et aux codes et normes internationaux ; iii au renforcement de la surveillance et de l’assistance technique. Ces nouvelles activités s’inscrivent dans le cadre du rôle accru du FMI dans la lutte contre la pauvreté et le renforcement de la surveillance. La répartition en 2000-2001 des coûts de fonctionnement en pourcentage entr ...
www.budget.gouv.fr/fonds_documentaire/pole_ecofin/international/institutions/dpbm

Trésor e2

Pertinence 88.58%
... udget administratif résulte en grande partie des dépenses de personnels et notamment du recrutement de 108 experts supplémentaires pour faire face aux nouvelles activités jugées prioritaires par les Etats-membres. Il s’agit notamment de tous les travaux liés : i à la facilité pour la réduction de la pauvreté et la croissance ainsi qu’à l’initiative en faveur des pays pauvres très ... ... s ; ii aux programmes d’évaluation du secteur financier FSAP et aux codes et normes internationaux ; iii au renforcement de la surveillance et de l’assistance technique. Ces nouvelles activités s’inscrivent dans le cadre du rôle accru du FMI dans la lutte contre la pauvreté et le renforcement de la surveillance. La répartition en 2000-2001 des coûts de fonctionnement en pourcentage entr ...
www.minefe.gouv.fr/fonds_documentaire/pole_ecofin/international/institutions/dpbm


Produits

Pertinence 87.26%
... echerche pour développer de nouvelles formes de graines ou les modifier cf. 72.11Z Produits associés 01.64.10 Traitement des semences 01.70Z Chasse, piégeage et services annexes Comprend la chasse et le piégeage à des fins commerciales le prélèvement d'animaux, vivants ou morts, pour l'alimentation, leur fourrure, leur peau ou pour les destiner à la recherche, à des parcs zoologiques ou ... ... ommation immédiate cf. 56.10 la préparation et la cuisson de pizzas à emporter ou livrées cf. 56.10C les activités des entreprises fournissant des repas cf. 56.29 la préparation de plateaux-repas destinés aux transporteurs aériens et similaires et plus généralement à la restauration collective cf. 56.29A Produits associés 10.85.11 Plats préparés à base de viandes, d'abats ou de sang 10.8 ...
www.comptable-paris.eu/expertise-comptable/secteurs-d-activites.php?q=produits >>

Détail d'un texte

Pertinence 86.21%
... l'employeur de prendre en compte les objectifs en matière d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans l'entreprise et les mesures permettant de les atteindre : 1° Dans les entreprises dépourvues de délégué syndical ; 2° Dans les entreprises non soumises à l'obligation de négoci ... ... er en application des articles L. 2232-23 et L. 2232-25 ; 3° Dans les entreprises non couvertes par une convention ou un accord de branche étendu relatif à l'égalité salariale entre les femmes et les hommes. Article L. 1142-6 Le texte des articles L. 1142-1 à L. 1144-3 est affiché dans les lieux de travail ainsi que dans les locaux ou à l'entrée des locaux de travail. Il en est ...
www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=1EEFE03FB478AF916083BF7353583751

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