Pertinence 100.00%
... utoroutes de la mer entre la France et l'Espagne sur la façade Atlantique-Manche-mer du Nord, signé à Madrid les 28 avril et 10 novembre 2009 Décret n° 2010-749 du 2 juillet 2010 portant publication de la résolution MSC.103 73 annexe 11 relative à l'adoption d'amendements au Recueil international de règles relatives à la construction et à l'équipement des navir ... ... ligations déclaratives des entreprises soumises à l'imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux et aux obligations déclaratives de l'établissement public Réseau ferré de France en application des articles 1635-0 quinquies et 1649 A ter du code général ... |
| www.legifrance.gouv.fr/html/actualite/jo/actualite_jo2.htm |
Pertinence 78.58%
... tion LOI organique n° 2010-541 du 25 mai 2010 prorogeant le mandat des membres du Conseil supérieur de la magistrature LOI n° 2010-501 du 18 mai 2010 visant à autoriser la restitution par la France des têtes maories à la No ... ... la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision LOI organique n° 2009-257 du 5 mars 2009 relative à la nomination des présidents des sociétés France Télévisions et Radio France et de la société en charge de l'audiovisuel extérieur de la France LOI n° 2009-179 du 17 février 2009 pour l'accélération des programmes de construction et d& ... |
| www.legifrance.gouv.fr/html/application_des_lois/liste_lois_13eme.html |
Pertinence 77.88%
... embre 2009 24 décembre 2009 – Publication du seuil de l'usure applicable à compter du 1er janvier 2010 Chaque trimestre, la Banque de France collecte auprès d'un échantillon d'établissements de crédit les taux effectifs moyens pratiqués pour 11 catégories de prêts. Augmentés d'un tiers, ces taux établissent les seuils de l'usure correspondants, publiés sous la forme d'un avis au Jo ... ... urnal officiel. Lire la suite 23 décembre 2009 – Parution du bulletin mensuel de l'Agence France Trésor de décembre 2009 Au titre de l'année 2010, le programme de financement à moyen et long terme net des rachats s'élève à 188 milliards d'euros. Ce montant intègre le financement lié à l'Emprunt National destiné
à investir dans des projets d'avenir. Le bulletin n 235 de l'AFT 23 ... |
| www.minefe.gouv.fr/directions_services/dgtpe/histo_actus_2009.htm
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Pertinence 72.80%
... Ambassades et missions diplomatiques - Ministère des Affaires étrangères et européennes - Service-public.fr Aller au contenu Aller au menu Aller à la recherche Legifrance.gouv.fr Vie-publique.fr Mon.service-public.fr Deutsch English Español Navigation et services Poser une question Courriel réponse en 3 jours, 7 jours maxi 39 39 coût d’un appel local depuis un fixe Zone d ... ... er Corse Franche-Comté Guadeloupe Guyane Haute-Normandie ÃŽle-de-France Languedoc-Roussillon Limousin Lorraine Martinique Midi-Pyrénées Nord-Pas-de-Calais Pays de la Loire Picardie Poitou-Charentes Provence-Alpes-Côte d'Azur Réunion Rhône-Alpes Département Département Ain - 01 Aisne - 02 Allier - 03 Alpes-de-Haute-Provence - 04 Alpes-Maritimes - 06 Ardèche - 07 Ard ... |
| lannuaire.service-public.fr/services_nationaux/administration-centrale-ou-ministe |
Pertinence 71.10%
... ale et de la SFI 2.3 – La France et la Banque mondiale 2.3.1 – La place de la France au sein de la Banque 2.3.2 – Objectifs de la France au sein de la Banque 3 – Pour une approche plus intégrée et participative des questions de développement : l'initiative PPTE 3.1 La mise en œuvre de l'initiative sur la dette des pays pauvres très endettés 3.1.1 - Le cadre général 3.1.2 - L'état d'avan ... ... cement de l'initiative 3.1.3 - Le coût des annulations de dette pour la France 3.1.4 - Le montant des annulations de créances par la France 3.1.5 - Les modalités de mise en œuvre des allègements de la dette 3.2 La lutte contre la pauvreté et le cadre participatif 3.2.1 - Les décisions politiques des donateurs 3.2.2 - La définition des stratégies contre la pauvreté pour chaque pays 3.2.3 ... |
| www.budget.gouv.fr/fonds_documentaire/pole_ecofin/international/institutions/dpbm |
Pertinence 71.10%
... ale et de la SFI 2.3 – La France et la Banque mondiale 2.3.1 – La place de la France au sein de la Banque 2.3.2 – Objectifs de la France au sein de la Banque 3 – Pour une approche plus intégrée et participative des questions de développement : l'initiative PPTE 3.1 La mise en œuvre de l'initiative sur la dette des pays pauvres très endettés 3.1.1 - Le cadre général 3.1.2 - L'état d'avan ... ... cement de l'initiative 3.1.3 - Le coût des annulations de dette pour la France 3.1.4 - Le montant des annulations de créances par la France 3.1.5 - Les modalités de mise en œuvre des allègements de la dette 3.2 La lutte contre la pauvreté et le cadre participatif 3.2.1 - Les décisions politiques des donateurs 3.2.2 - La définition des stratégies contre la pauvreté pour chaque pays 3.2.3 ... |
| www.minefe.gouv.fr/fonds_documentaire/pole_ecofin/international/institutions/dpbm |
Pertinence 70.32%
... de la valorisation des actifs immatériels de l'Etat. Les rapports sont accessibles depuis le rapport 2007-2008. Source : Agence du patrimoine immatériel de l'État Agence France Trésor : rapports d'activité et bilans annuels Documents en ligne depuis le bilan annuel de 1998. Source : Agence France Trésor Agence nationale de la recherche : rapport d'activité 2008 ANR, juin 2009. L'ANR est ... ... du contrôle fiscal ou du contentieux. Publication qui a cessé de paraître après l'Annuaire statistique portant sur l'année 2007. Source : impots.gouv Annuaire statistique de la France Mai 2008 Accès thématique à l'essentiel des tableaux statistiques, aux données les plus significatives et les plus complètes du système statistique français sur l'économie et la société
démographie, travai ... |
| www.minefe.gouv.fr/directions_services/cedef/bibliotheques/alphabetique1.htm |
Pertinence 69.54%
: Textes divers relatifs à la maîtrise d'ouvrage publique Menu accessibilité Aller à l'accueil Aller au menu Aller au contenu Aller... |
| www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/reglementation_generale/directions_serv |
Pertinence 64.02%
... conviendrait de mobiliser en France. Source : La Documentation française Lexique de la banque Source : Fédération bancaire française Lexique des termes financiers Source : Autorité des marchés financiers Le Lien innovation-exportation : l'expérience d'Oséo et d'Ubifrance Michel Barreteau, Catherine Goulmot, avril 2010. Cette étude porte sur le comportement des PME à l’exportation ... ... tribution climat-énergie . Source : contributionclimatenergie.fr Livre blanc sur l’avenir de la fonction publique : faire des services publics et de la fonction publique des atouts pour la France Jean-Ludovic Silicani, avril 2008. Présente le paysage des ... |
| www.minefe.gouv.fr/directions_services/cedef/bibliotheques/alphabetique2.htm |
Pertinence 50.68%
... Publications Outils Historique des actualités 9 juillet 2010 – Séminaire de travail du G20 sur la régulation financière La Direction générale du Trésor et la Banque de France ont organisé à Bercy un séminaire de travail du G20 sur la régulation financière. Une centaine de représentants issus des pays membres et des principales organisations internationales Fonds monétaire internation ... ... dynamisme de la 2ème région exportatrice de France et notamment de son savoir-faire dans les domaines de l’infectiologie et des vaccins, incarné par le pôle de compétitivité LYON BIOPÔLE. Le communiqué de presse 8 juillet 2010 – Panel Boeing : Christine Lagarde et Dominique Bussereau déplorent le nouveau retard annoncé par l'OMC Les réserves officielles de change de l'État s'élèvent à la ... |
| www.minefe.gouv.fr/directions_services/dgtpe/histo_actus.htm |
