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Thèmes de la bibliothèque Banque - Assurance - Marchés financiers Commerce - Distribution Concurrence - Consommation Économie Économie internationale Emploi ... ... premières Entreprise Finances publiques Fiscalité Fonction publique Industrie Marchés publics Les ministères concours, organisation Modernisation de l'État Politique économique Questions européennes Technologies de l'information Textes officiels Tourisme Produits documentaires Synthèses documentaires Questions réponses Fiches d'actualité
Sitothèque Bibliothèque en ligne Bi ... |
| www.minefe.gouv.fr/directions_services/cedef/bibliotheques/europe.htm |
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... Ressources et sites internet - Questions européennes - CEDEF Menu accessibilité Aller à l'accueil Aller au menu Aller au contenu Aller à
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Thèmes de la sitothèque Banque - Assurances - Marchés financiers Commerce - Distribution Commerce extérieur Concurrence - Consommation ... ... nergie - Matières premières Entreprise Études de marché Finances publiques Fiscalité Fonction publique Industrie Marchés publics Les ministères Modernisation de l'État Portails publics Questions européennes Technologies de l'information Tourisme Produits documentaires Synthèses documentaires Questions réponses Fiches d'actualité Sitothèque Bib ... |
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... premières Entreprise Finances publiques Fiscalité Fonction publique Industrie Marchés publics Les ministères concours, organisation Modernisation de l'État Politique économique Questions européennes Technologies de l'information Textes officiels Tourisme Produits documentaires Synthèses documentaires Questions ... ... e, de la Consommation et de la Répression des fraudes Liste des dispositifs d’aide aux entreprises relevant du règlement de-minimis au 1er janvier 2009 Secrétariat général aux Affaires européennes, 2009. Cette liste permet de vérifier le cumul des aides de-minimis pour chaque entreprise aidée. Source : Délégation interministérielle à l’aménagement et à la compétitivité des te ... |
| www.minefe.gouv.fr/directions_services/cedef/bibliotheques/alphabetique2.htm
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Pertinence 86.62%
... premières Entreprise Finances publiques Fiscalité Fonction publique Industrie Marchés publics Les ministères concours, organisation Modernisation de l'État Politique économique Questions européennes Technologies de l'information Textes officiels Tourisme Produits documentaires Synthèses documentaires Questions ... ... une agence de financement de projets de recherche. Ce rapport annuel présente par secteur l'implication de l'agence ainsi que ses interventions au niveau européen et international. Source : Agence nationale de la recherche Agence pour la création d'entreprises : rapport d'activité 2008 Apce, juin 2009. Présentation des missions de l'Apce, de son action territoriale et internationale, d ... |
| www.minefe.gouv.fr/directions_services/cedef/bibliotheques/alphabetique1.htm |
Pertinence 84.17%
... s de la Communauté européenne ou dans l'un des autres Etats partie à l'accord sur l'Espace économique européen. Ces dispositions ne s'appliquent pas aux salariés travaillant à domicile, aux salariés saisonniers, aux salariés intermittents et aux salariés temporaires. Un décret en Conseil d'Etat détermine les formes et conditions de la contre-visite mentionnée au premier alin ... ... ment ratifiés ou approuvés et publiés, et notamment des traités instituant les communautés européennes ainsi que de celles des actes des autorités de ces communautés pris pour l'application de ces traités. Article L. 1261-2 Les obligations et interdictions qui s'imposent aux entreprises françaises lorsqu'elles font appel à des prestataires de services, notamment celles relativ ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=1EEFE03FB478AF916083BF7353583751 |
Pertinence 73.80%
... ment croissant des coopérations régionales commerce, coordination des politiques économiques… et de leur impact sur les économies nationales des Etats considérés. La zone euro et la zone Franc ont joué à cet égard un rôle pionnier, qui fournit la base, en fonction des spécificités de chaque région, d’un rôle accru du FMI sur ces questions. ð L’examen de la zone euro Pour la seconde fois, ... ... le FMI a examiné en 2000 les politiques monétaire et de change de la zone euro au titre de l’Article IV. La mission s’est déroulée en Europe en décembre 1999. La France avait alors demandé et obtenu que la mission du FMI rencontre les représentants des autorités gouvernementales euro-11 et Comité Economique et Financier de l’Union européenne à l’instar des autorités monétaires BCE et de ... |
| www.budget.gouv.fr/fonds_documentaire/pole_ecofin/international/institutions/dpbm |
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... ment croissant des coopérations régionales commerce, coordination des politiques économiques… et de leur impact sur les économies nationales des Etats considérés. La zone euro et la zone Franc ont joué à cet égard un rôle pionnier, qui fournit la base, en fonction des spécificités de chaque région, d’un rôle accru du FMI sur ces questions. ð L’examen de la zone euro Pour la seconde fois, ... ... le FMI a examiné en 2000 les politiques monétaire et de change de la zone euro au titre de l’Article IV. La mission s’est déroulée en Europe en décembre 1999. La France avait alors demandé et obtenu que la mission du FMI rencontre les représentants des autorités gouvernementales euro-11 et Comité Economique et Financier de l’Union européenne à l’instar des autorités monétaires BCE et de ... |
| www.minefe.gouv.fr/fonds_documentaire/pole_ecofin/international/institutions/dpbm |
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... Le ministère de l'Économie, des finances et de l'industrie au service de la Direction Générale des Impôts Recherche Mots-clé Thèmes Présentation Aide au développement Assurances - Épargne Europe - International Secteur financier Données chiffr ... ... ntes sorties de capitaux à partir de l'automne 2008. Trésor-Eco n°
76 6 juillet 2010 – Discours de Christine Lagarde lors de la « XVIIème Édition des Rencontres Finances Internationales de Paris Europlace » Je suis heureuse de vous retrouver pour la 4ème fois à l’invitation de Paris Europlace et de son Président Gérard Mestrallet. Depuis 3 ans, nos ... |
| www.minefe.gouv.fr/directions_services/dgtpe/histo_actus.htm |
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... Le ministère de l'Économie, des finances et de l'industrie au service de la Direction Générale des Impôts Recherche Mots-clé Thèmes Présentation Aide au développement Assurances - Épargne Europe - International Secteur financier Données chiffrées Publicat ... ... ash; Parution du bulletin mensuel de l'Agence France Trésor de décembre 2009 Au titre de l'année 2010, le programme de financement à moyen et long terme net des rachats s'élève à 188 milliards d'euros. Ce montant intègre le financement lié à l'Emprunt National destiné
à investir dans des projets d'avenir. Le bulletin n 235 de l'AFT 23 ... |
| www.minefe.gouv.fr/directions_services/dgtpe/histo_actus_2009.htm |
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... Entreprise Europe - Agenda Enterprise Europe France Enterprise Europe France Site een-france.fr Site du ministère nouvelle fenêtre Actualités | Qui sommes nous ? | Dossiers d'information | Osez l'Europe et les partenariats | Agenda du réseau | Boîte à outils Première conférence annuelle du réseau entrepris-Europe La première conférence annuelle du réseau entreprise Europe, ... ... par la Commission européenne, la Chambre de commerce et d'industrie de Strasbourg et du Bas-Rhin et le ministère de l'Economie, de l'industrie et de l'emploi, s'est déroulée du 24 au 26 novembre 2008 à Strasbourg. Octobre Rouen, 27 octobre 2009 Africa Europa. Grande convention d’affaires entre entreprises africaines et européennes Contact Elise Moreau : 02 35 88 38 14 – moreau@haute-norm ... |
| www.minefe.gouv.fr/directions_services/een/agenda/agenda.html |
