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ASSOCIÉS

Pertinence 100.00%
... s de rubanerie , en coton 13.20.43 Autres tissus éponge et étoffes bouclées similaires autres qu'articles de rubanerie 13.20.44 Tissus à point de gaze autres qu'articles de rubanerie 13.20.45 Surfaces textiles touffetées, autres que tapis 13.20.46 Tissus en fibres de verr ... ... sur au moins une face y compris lambris et lames à parquet, non assemblés, et moulures et baguettes 16.10.22 Laine de bois, farine de bois 16.10.23 Plaquettes et particules de bois 16.10.31 Bois bruts, peints, teints ou traités à la créosote ou avec d'autres produits de conservation 16.10.32 Traverses de chemins de fer en bois, imprégnées 16.10.39 Autres bois bruts, y compris poteaux et ...
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PRODUITS

Pertinence 86.60%
... utres tissus éponge et étoffes bouclées similaires autres qu'articles de rubanerie 13.20.44 Tissus à point de gaze autres qu'articles de rubanerie 13.20.45 Surfaces textiles touffetées, autres que tapis 13.20.46 Tissus en fibres de verre y compris articles de rubanerie 13.20.50 Imitation de fourrure par tissage 13.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tissus 1 ... ... .10 Bois, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur supérieure à 6 mm, traverses de chemins de fer en bois, non traitées 16.10.21 Bois, profilés sur au moins une face y compris lambris et lames à parquet, non assemblés, et moulures et baguettes 16.10.22 Laine de bois, farine de bois 16.10.23 Plaqu ...
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PRODUITS

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... utres tissus éponge et étoffes bouclées similaires autres qu'articles de rubanerie 13.20.44 Tissus à point de gaze autres qu'articles de rubanerie 13.20.45 Surfaces textiles touffetées, autres que tapis 13.20.46 Tissus en fibres de verre y compris articles de rubanerie 13.20.50 Imitation de fourrure par tissage 13.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tissus 1 ... ... .10 Bois, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur supérieure à 6 mm, traverses de chemins de fer en bois, non traitées 16.10.21 Bois, profilés sur au moins une face y compris lambris et lames à parquet, non assemblés, et moulures et baguettes 16.10.22 Laine de bois, farine de bois 16.10.23 Plaqu ...
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Comprend

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... issus éponge et étoffes bouclées similaires autres qu'articles de rubanerie 13.20.44 Tissus à point de gaze autres qu'articles de rubanerie 13.20.45 Surfaces textiles touffetées, autres que tapis 13.20.46 Tissus en fibres de verre y compris articles de rubanerie 13.20.50 Imitation de fourrure par tissage 13.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tissus 13.30Z E ... ... .10 Bois, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur supérieure à 6 mm, traverses de chemins de fer en bois, non traitées 16.10.21 Bois, profilés sur au moins une face y compris lambris et lames à parquet, non assemblés, et moulures et baguettes 16.10.22 Laine de bois, farine de bois 16.10.23 Plaquettes e ...
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Détail d'un texte

Pertinence 77.92%
... ostal : Commune : Bâtiment : Escalier : Porte : Etage : B.-Surface habitable du logement art.R. 111-2 : m ². C.-Surface des annexes entrant dans le calcul de la surface habitable dite « fiscale » définie par l'article R. 321-27 du CCH la moitié des annexes dans la limite de 8 m ² : m ². D.-Surface habitable dite « fiscale » totale du logement D = B + C : m ². Année d'achèvem ... ... du 30 janvier 2002 et qui portent sur les conditions relatives à : ― la sécurité physique et la santé des locataires ; ― les éléments d'équipement et de confort ; ― les normes de surface et de volume. Lors de l ...
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Surface

Pertinence 74.40%
... VOTRE EXPERT COMPTABLE EN LIGNE 40590 devis depuis le 1er Août 2005 Fixe 01 73 04 92 26 surface, Services disponibles à Charleval cabinet comptable comptabilité en ligne gestion de la paye expertise conseil support du cabinet Nom : Tél : Je souhaite être contacté par un conseiller comptable PREFERENCES DE RAPPEL Lundi 8 Novembre 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 Heure 00 15 30 45 style= text ... ... cation de tapis et moquettes - la fabrication de revêtements de sols à SURFACE d'usage textile, de tapis, carpettes et moquettes, - la fabrication de paillassons 246G Fabrication de produits chimiques pour la photographie - la fabrication de SURFACE s sensibles telles que plaques, films, papiers, - la fabrication de préparations chimiques à usage photographique : révélateurs, fixateurs, ...
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Détail d'un texte

Pertinence 73.19%
... de pollution pour les eaux prélevées ou transportées, du fait de la nature et de la quantité de produits polluants liés à ces activités, installations et dépôts ou de l'étendue des surfaces que ceux-ci occupent. Article R. 1321-14 L'extension ou la modification d'installations collectives, publiques ou privées, d'adduction ou de distribution ... ... limètre par mètre représentant les terrains à comprendre dans le périmètre et sur lequel sont indiqués l'allure présumée de la source et son point d'émergence. Toutefois, lorsque la surface des terrains est inférieure à 10 hectares ou lorsque cette s ...
www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=1C460C56D1A24F52D3FA2A992AE3C2C3

Comprend

Pertinence 70.71%
... s de rubanerie , en coton 13.20.43 Autres tissus éponge et étoffes bouclées similaires autres qu'articles de rubanerie 13.20.44 Tissus à point de gaze autres qu'articles de rubanerie 13.20.45 Surfaces textiles ... ... fer en bois, non traitées 16.10.21 Bois, profilés sur au moins une face y compris lambris et lames à parquet, non assemblés, et moulures et baguettes 16.10.22 Laine de bois, farine de bois 16.10.23 Plaquettes et particules de bois 16.10.31 Bois bruts, peints, teints ou traités à la créosote ou avec d'autres produits de conservation 16.10.32 Traverses de chemins de fer en bois, ...
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... s de rubanerie , en coton 13.20.43 Autres tissus éponge et étoffes bouclées similaires autres qu'articles de rubanerie 13.20.44 Tissus à point de gaze autres qu'articles de rubanerie 13.20.45 Surfaces textiles touffetées, autres que tapis 13.20.46 Tissus en fibres de verr ... ... sur au moins une face y compris lambris et lames à parquet, non assemblés, et moulures et baguettes 16.10.22 Laine de bois, farine de bois 16.10.23 Plaquettes et particules de bois 16.10.31 Bois bruts, peints, teints ou traités à la créosote ou avec d'autres produits de conservation 16.10.32 Traverses de chemins de fer en bois, imprégnées 16.10.39 Autres bois bruts, y compris poteaux et ...
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Codes nace

Pertinence 70.71%
... 13.20.44 Tissus à point de gaze autres qu'articles de rubanerie 13.20.45 Surfaces textiles touffetées, autres que tapis 13.20.46 Tissus en fibres de verre y compris articles de rubanerie 13.20.50 Imitation de fourrure par tissage 13.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans LA fabrication de tissus 13.30Z Ennoblissement textile Comprend l'ennoblissement textile pour compte de tiers ... ... .10 Bois, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur supérieure à 6 mm, traverses de chemins de fer en bois, non traitées 16.10.21 Bois, profilés sur au moins une face y compris LA mbris et LA mes à parquet, non assemblés, et moulures et ...
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