Pertinence 100.00% ... aux la culture de plantes vivantes pour la production de bulbes, tubercules ou racines, de boutures et greffons, de blanc de champignon l'exploitation de pépinières, à l'exception des pépinières forestières Ne comprend pas la culture de plantes aux fins de la production de semences cf. 01.1, 01.2 l'exploitation de pépinières forestières cf. 02.10Z ... ... es annexes cf. 93.19Z les services visant à promouvoir la chasse et le piégeage cf. 94.99Z Produits ASSOCIéS 01.70.10 Chasse, piégeage et services annexes 02.10Z Sylviculture et autres activités forestières Comprend la production de bois sur pied : boisement, reboisement, transplantation, éclaircie et conservation des forêts et des zones boisées la culture ... |
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Pertinence 97.27% ... centre-de-gestion-agree .net picardie somme annuaire centre de gestion agréé forest montiers les résultats sur une page trouvez votre centre de gestion agréé parmi les 916 inscriptions. >> vos outils Recherchez votre code NAF APE >> Recherchez votre code NACE >> recherche >> géographique texte par spécialités sur la carte Votre prestataire >> Comptable Expert Comptable Association de ges ... ... obilier Import Export Informatique Restauration Hôtellerie Santé Services aux entreprises Transports 271 sites Centres de Gestion Agréé La qualité des services d'un cabinet parisien Disponible à Forest montiers et dans la drôme... Le cabinet d'expertise comptable Le Logiciel de comptabil ... |
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Pertinence 89.20% ... de champignon l'exploitation de pépinières, à l'exception des pépinières forestières Ne COMPREND pas la culture de plantes aux fins de la production de semences cf. 01.1, 01.2 l'exploitation de pépinières forestières cf. 02.10Z Produits associés 01.30.10 Plants : plants de pépinière, bulbes, tubercules et rhizomes, boutures et greffons, blanc de champignon 01.41Z Elevage de vaches laiti ... ... eage et services annexes 02.10Z Sylviculture et autres activités forestières Comprend la production de bois sur pied : boisement, reboisement, transplantation, éclaircie et conservation des forêts et des zones boisées la culture de taillis, de bois de trituration et de bois de chauffage l'exploitation de pépinières forestières Ne COMPREND pas la culture d'arbres de Noël cf. 01.29Z la cul ... |
| www.comptable-paris.eu/expertise-comptable/secteurs-d-activites.php?q=comprend |
Pertinence 86.76% ... Détail d'un code Mon Jul 19 00:16:51 CEST 2010 Accueil Les codes en vigueur Détail d'un code Détail d'un code Masquer le panneau de navigation Imprimer Code forestier Partie législative Livre préliminaire : Principes fondamentaux de la politique forestière. Articles L1 à L15 Livre Ier : Régime forestier. Titre Ier : Dispositions générales. Article L111-1 Titre II : Office nat ... ... 15 Section 3 : Affranchissement. Articles L138-16 à L138-17 Section 4 : Suspension des droits d'usage. Article L138-18 Titre IV : Forêts et terrains à boiser non domaniaux relevant du régime forestier. Chapitre Ier : Dispositions générales. Articles L141-1 à L141-4 Chapitre II : Délimitation et bornage. Néant Chapitre III : Aménagements. Articles L143-1 à L143-2 Ch ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006071514&dateTexte=2010 |
Produits Pertinence 86.76% ... de champignon l'exploitation de pépinières, à l'exception des pépinières forestières Ne comprend pas la culture de plantes aux fins de la production de semences cf. 01.1, 01.2 l'exploitation de pépinières forestières cf. 02.10Z Produits associés 01.30.10 Plants : plants de pépinière, bulbes, tubercules et rhizomes, boutures et greffons, blanc de champignon 01.41Z Elevage de vaches laiti ... ... eage et services annexes 02.10Z Sylviculture et autres activités forestières Comprend la production de bois sur pied : boisement, reboisement, transplantation, éclaircie et conservation des forêts et des zones boisées la culture de taillis, de bois de trituration et de bois de chauffage l'exploitation de pépinières forestières Ne comprend pas la culture d'arbres de Noël cf. 01.29Z la cul ... |
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Produits Pertinence 86.76% ... de champignon l'exploitation de pépinières, à l'exception des pépinières forestières Ne comprend pas la culture de plantes aux fins de la production de semences cf. 01.1, 01.2 l'exploitation de pépinières forestières cf. 02.10Z Produits associés 01.30.10 Plants : plants de pépinière, bulbes, tubercules et rhizomes, boutures et greffons, blanc de champignon 01.41Z Elevage de vaches laiti ... ... eage et services annexes 02.10Z Sylviculture et autres activités forestières Comprend la production de bois sur pied : boisement, reboisement, transplantation, éclaircie et conservation des forêts et des zones boisées la culture de taillis, de bois de trituration et de bois de chauffage l'exploitation de pépinières forestières Ne comprend pas la culture d'arbres de Noël cf. 01.29Z la cul ... |
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Pertinence 84.24% ... age 19454 texte n° 47 ORDONNANCE Ordonnance n° 2009-1369 du 6 novembre 2009 relative au regroupement du Centre national professionnel de la propriété forestière et des centres régionaux de la propriété forestière NOR: AGRT0915087R Le Président de la République, Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, Vu la Constitu ... ... tion, notamment l' article 38 ; Vu le code de l'environnement ; Vu le code forestier ; Vu le code monétaire et financier ; Vu le code rural ; Vu le code de l'urbanisme ; Vu la loi n° 2009-526 du 12 mai 2009 de simplification et de clarification du droit et d'allègement des procédures, notamment l' article 93 ; Vu l'avis du Comité consultatif paritaire national institué auprès du d ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=7A3BF11DE569389C2F5632F77FCEBD4F |
Les Pertinence 81.65% ... re de plantes vivantes pour la production de bulbes, tubercu LES ou racines, de boutures et greffons, de blanc de champignon l'exploitation de pépinières, à l'exception des pépinières forestières Ne comprend pas la culture de plantes aux fins de la production de semences cf. 01.1, 01.2 l'exploitation de pépinières forestières cf. 02.10Z Produits associés 01.30.10 Plants : plants de ... ... sement, reboisement, transplantation, éclaircie et conservation des forêts et des zones boisées la culture de taillis, de bois de trituration et de bois de chauffage l'exploitation de pépinières forestières Ne comprend pas la culture d'arbres de Noël cf. 01.29Z la culture de matières végéta LES destinées à la vannerie cf. 01.29Z l'exp ... |
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Les Pertinence 81.65% ... re de plantes vivantes pour la production de bulbes, tubercu LES ou racines, de boutures et greffons, de blanc de champignon l'exploitation de pépinières, à l'exception des pépinières forestières Ne comprend pas la culture de plantes aux fins de la production de semences cf. 01.1, 01.2 l'exploitation de pépinières forestières cf. 02.10Z Produits associés 01.30.10 Plants : plants de ... ... sement, reboisement, transplantation, éclaircie et conservation des forêts et des zones boisées la culture de taillis, de bois de trituration et de bois de chauffage l'exploitation de pépinières forestières Ne comprend pas la culture d'arbres de Noël cf. 01.29Z la culture de matières végéta LES destinées à la vannerie cf. 01.29Z l'exp ... |
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Les Pertinence 81.65% ... re de plantes vivantes pour la production de bulbes, tubercu LES ou racines, de boutures et greffons, de blanc de champignon l'exploitation de pépinières, à l'exception des pépinières forestières Ne comprend pas la culture de plantes aux fins de la production de semences cf. 01.1, 01.2 l'exploitation de pépinières forestières cf. 02.10Z Produits associés 01.30.10 Plants : plants de ... ... sement, reboisement, transplantation, éclaircie et conservation des forêts et des zones boisées la culture de taillis, de bois de trituration et de bois de chauffage l'exploitation de pépinières forestières Ne comprend pas la culture d'arbres de Noël cf. 01.29Z la culture de matières végéta LES destinées à la vannerie cf. 01.29Z l'exp ... |
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