Résultats 1-10, 743 au total, 4.33 secondes, pour "france consultants expertise" en recherche floue 1   2 3 4 5 6

Legifrance le service public de l'accès au droit

Pertinence 100.00%
... 39;éducation relatives au certificat de formation générale Décret n° 2010-785 du 8 juillet 2010 relatif aux consultants et aux commissions d'activité libérale Décret n° 2010-786 du 8 juillet 2010 relatif au pilotage national des agences régionales de santé A noter au JO du 10 juillet LOI n° 2010-768 du 9 juillet 2010 visant à faciliter la saisie et la confiscation en ma ... ... utoroutes de la mer entre la France et l'Espagne sur la façade Atlantique-Manche-mer du Nord, signé à Madrid les 28 avril et 10 novembre 2009 Décret n° 2010-749 du 2 juillet 2010 portant publication de la résolution MSC.103 73 annexe 11 relative à l'adoption d'amendements au Recueil international de règles relatives à la construction et à l'équipement des navir ...
www.legifrance.gouv.fr/html/actualite/jo/actualite_jo2.htm

Trésor e2

Pertinence 97.23%
... ale et de la SFI 2.3 – La France et la Banque mondiale 2.3.1 – La place de la France au sein de la Banque 2.3.2 – Objectifs de la France au sein de la Banque 3 – Pour une approche plus intégrée et participative des questions de développement : l'initiative PPTE 3.1 La mise en œuvre de l'initiative sur la dette des pays pauvres très endettés 3.1.1 - Le cadre général 3.1.2 - L'état d'avan ... ... cement de l'initiative 3.1.3 - Le coût des annulations de dette pour la France 3.1.4 - Le montant des annulations de créances par la France 3.1.5 - Les modalités de mise en œuvre des allègements de la dette 3.2 La lutte contre la pauvreté et le cadre participatif 3.2.1 - Les décisions politiques des donateurs 3.2.2 - La définition des stratégies contre la pauvreté pour chaque pays 3.2.3 ...
www.minefe.gouv.fr/fonds_documentaire/pole_ecofin/international/institutions/dpbm

Trésor e2

Pertinence 97.23%
... ale et de la SFI 2.3 – La France et la Banque mondiale 2.3.1 – La place de la France au sein de la Banque 2.3.2 – Objectifs de la France au sein de la Banque 3 – Pour une approche plus intégrée et participative des questions de développement : l'initiative PPTE 3.1 La mise en œuvre de l'initiative sur la dette des pays pauvres très endettés 3.1.1 - Le cadre général 3.1.2 - L'état d'avan ... ... cement de l'initiative 3.1.3 - Le coût des annulations de dette pour la France 3.1.4 - Le montant des annulations de créances par la France 3.1.5 - Les modalités de mise en œuvre des allègements de la dette 3.2 La lutte contre la pauvreté et le cadre participatif 3.2.1 - Les décisions politiques des donateurs 3.2.2 - La définition des stratégies contre la pauvreté pour chaque pays 3.2.3 ...
www.budget.gouv.fr/fonds_documentaire/pole_ecofin/international/institutions/dpbm


Détail d'un texte

Pertinence 82.00%
... ion de l'état du malade et du décès de celui-ci. Le décès est confirmé par tout moyen. La notification du décès est faite pour : 1° Les étrangers dont la famille ne réside pas en France, au consulat le plus proche ; 2° Les militaires, à l'autorité militaire compétente ; 3° Les mineurs relevant d'un service départemental d'aide sociale à l'enfance, au président du conse ... ... torisations ou homologations éventuellement obtenues en France ou à l'étranger pour le médicament, produit, objet ou matériel expérimenté, ainsi que les éventuelles décisions de refus, de suspension ou de retrait de telles autorisations ou homologations ; b Les informations qui seront données en application de l'article L. 1122-1 et notamment : - l'objectif de la recherche, sa ...
www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=1C460C56D1A24F52D3FA2A992AE3C2C3

Comptable tous secteurs d'activites commerçant

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Comptable tous secteurs d'activites association

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Expert comptable tous secteurs d'activites tpe

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... Commissaire aux comptes Votre région >> Alsace Aquitaine Auvergne Basse-Normandie Bourgogne Bretagne Centre Val de Loire Champagne-Ardenne Corse DOM-TOM Franche-Comté Haute-Normandie Île de France Languedoc-Roussillon Limousin Lorraine Midi-Pyrénées Nord-Pas-de-Calais Provence-Alpes-Côte d'Azur Pays de Loire Picardie Poitou-Charentes Rhône-Alpes onClick= this.value='recherche en ... ... Ordre Régional National Comité d'Entreprise la catégorie >> Réseau Expert Comptable Conseil de l'Ordre Régional National Comité d'Entreprise 362 sites Expert Comptable Service Reprise d'activité Expertise Comptable Création d'Entreprise Conseils Cession transmission d'entreprise Aides la catégorie >> Reprise d'activité Expertise Co ...
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Expert comptable tous secteurs d'activites commerçant

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Expert comptable tous secteurs d'activités commerçant

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Expert comptable tous secteurs d'activités tpe

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