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... e betteraves sucrières, à l'exclusion des graines d'autres betteraves la culture des betteraves sucrières la culture d'autres légumes la culture de racines et de tubercules, tels que : pommes de terre patates douces manioc ignames autres racines et tubercules Ne comprend pas la culture de piments, de poivrons et d'autres plantes à épices et aromatiq ... ... .42 Ail 01.13.43 Oignons 01.13.44 Poireaux et autres alliacés 01.13.49 Autres légumes à racine, à bulbe ou à tubercules ne présentant pas une forte teneur en amidon ou inuline 01.13.51 Pommes de terre 01.13.52 Patates douces 01.13.53 Manioc 01.13.59 Autres racines et tubercul ...
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PRODUITS

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... res légumes la culture de racines et de tubercules, tels que : pommes de terre patates douces manioc ignames autres racines et tubercules Ne comprend pas la culture de piments, de poivrons et d'autres plantes à épices et aromatiques cf. 01.28Z la culture de blanc de champignons cf. 01.30Z Produits associés 01.13.11 Asperges 01.13.12 Choux 01.13.13 Choux-fleurs et brocolis 01.13.14 Laitue ... ... utres alliacés 01.13.49 Autres légumes à racine, à bulbe ou à tubercules ne présentant pas une forte teneur en amidon ou inuline 01.13.51 Pommes de terre 01.13.52 Patates douces 01.13.53 Manioc 01.13.59 Autres racines et tubercules à amidon ou inuline 01.13.60 Plants et semences potagers, à l'exclusion des semences de betteraves 01.13.71 Betteraves à sucre 01.13.72 Semences de betteraves ...
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... res légumes la culture de racines et de tubercules, tels que : pommes de terre patates douces manioc ignames autres racines et tubercules Ne comprend pas la culture de piments, de poivrons et d'autres plantes à épices et aromatiques cf. 01.28Z la culture de blanc de champignons cf. 01.30Z Produits associés 01.13.11 Asperges 01.13.12 Choux 01.13.13 Choux-fleurs et brocolis 01.13.14 Laitue ... ... utres alliacés 01.13.49 Autres légumes à racine, à bulbe ou à tubercules ne présentant pas une forte teneur en amidon ou inuline 01.13.51 Pommes de terre 01.13.52 Patates douces 01.13.53 Manioc 01.13.59 Autres racines et tubercules à amidon ou inuline 01.13.60 Plants et semences potagers, à l'exclusion des semences de betteraves 01.13.71 Betteraves à sucre 01.13.72 Semences de betteraves ...
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Comprend

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... res légumes la culture de racines et de tubercules, tels que : pommes de terre patates douces manioc ignames autres racines et tubercules Ne COMPREND pas la culture de piments, de poivrons et d'autres plantes à épices et aromatiques cf. 01.28Z la culture de blanc de champignons cf. 01.30Z Produits associés 01.13.11 Asperges 01.13.12 Choux 01.13.13 Choux-fleurs et brocolis 01.13.14 Laitue ... ... utres alliacés 01.13.49 Autres légumes à racine, à bulbe ou à tubercules ne présentant pas une forte teneur en amidon ou inuline 01.13.51 Pommes de terre 01.13.52 Patates douces 01.13.53 Manioc 01.13.59 Autres racines et tubercules à amidon ou inuline 01.13.60 Plants et semences potagers, à l'exclusion des semences de betteraves 01.13.71 Betteraves à sucre 01.13.72 Semences de betteraves ...
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Détail d'un texte

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... Il peut formuler toute recommandation concernant ces normes. Toutefois, les caractéristiques techniques des signaux émis pour la fourniture des services diffusés par voie hertzienne terrestre ou par satellite doivent être conformes à des spécifications techniques définies par arrêté interministériel, pris après avis du Conseil supérieur de l'audiovisuel ; lorsque ces signaux ... ... l'article 44 de la présente loi et les services de télévision diffusés par voie hertzienne terrestre, aux heures de grande écoute, des messages d'alerte sanitaire émis par le ministre chargé de la santé. Les prestations fournies à ce titre font l'objet de dispositions insérées dans les cahiers des charges et les conventions. Article 17 En savoir plus sur cet article... Modif ...
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... e betteraves sucrières, à l'exclusion des graines d'autres betteraves la culture des betteraves sucrières la culture d'autres légumes la culture de racines et de tubercules, tels que : pommes de terre patates douces manioc ignames autres racines et tubercules Ne comprend pas la culture de piments, de ... ... .42 Ail 01.13.43 Oignons 01.13.44 Poireaux et autres alliacés 01.13.49 Autres légumes à racine, à bulbe ou à tubercules ne présentant pas une forte teneur en amidon ou inuline 01.13.51 Pommes de terre 01.13.52 Patates douces ...
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... des graines d'autres betteraves la culture des betteraves sucrières la culture d'autres légumes la culture de racines et de tubercules, tels que : pommes de terre patates douces manioc ignames autres racines et tubercules Ne COMPREND pas la culture de piments, de poivrons et d'autres plantes à épices et aromatiques cf. 01.28Z la culture de blanc de champignons cf. 01.30Z Produits associ ... ... .42 Ail 01.13.43 Oignons 01.13.44 Poireaux et autres alliacés 01.13.49 Autres légumes à racine, à bulbe ou à tubercules ne présentant pas une forte teneur en amidon ou inuline 01.13.51 Pommes de terre 01.13.52 Patates douces 01.13.53 Manioc 01.13.59 Autres racines et tubercules à amidon ou inuline 01.13.60 Plants et semences potagers, à l'exclusion d ...
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Comprend

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... e betteraves sucrières, à l'exclusion des graines d'autres betteraves la culture des betteraves sucrières la culture d'autres légumes la culture de racines et de tubercules, tels que : pommes de terre patates douces manioc ignames autres racines et tubercules Ne COMPREND pas la culture de piments, de ... ... .42 Ail 01.13.43 Oignons 01.13.44 Poireaux et autres alliacés 01.13.49 Autres légumes à racine, à bulbe ou à tubercules ne présentant pas une forte teneur en amidon ou inuline 01.13.51 Pommes de terre 01.13.52 Patates douces ...
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... des graines d'autres betteraves la culture des betteraves sucrières la culture d'autres légumes la culture de racines et de tubercules, tels que : pommes de terre patates douces manioc ignames autres racines et tubercules Ne comprend pas la culture de piments, de poivrons et d'autres plantes à épices et aromatiques cf. 01.28Z la culture de blanc de champignons cf. 01.30Z Produits associ ... ... .42 Ail 01.13.43 Oignons 01.13.44 Poireaux et autres alliacés 01.13.49 Autres légumes à racine, à bulbe ou à tubercules ne présentant pas une forte teneur en amidon ou inuline 01.13.51 Pommes de terre 01.13.52 Patates douces 01.13.53 Manioc 01.13.59 Autres racines et tubercules à amidon ou inuline 01.13.60 Plants et semences potagers, à l'exclusion d ...
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