Pertinence 100.00%
... à mettre en lumière certains textes des numéros du Journal Officiel de la République Française des deux derniers mois . Possibilité de consulter l'actualité du Journal Officiel de ce mois Juillet A noter au JO du 31 juillet Investissements d'avenir , convention Etat-ANR Acti ... ... t-ANR Action : « opération Campus » Investissements d'avenir , convention « opérateur ONERA » Action : « recherche dans le domaine de l'aéronautique » Décret n° 2010-892 du 29 juillet 2010 approuvant des avenants aux conventions passées entre l'Etat et la chambre ... |
| www.legifrance.gouv.fr/html/actualite/jo/actualite_jo2.htm |
Pertinence 99.49%
... il d'un texte Détail d'un texte Masquer le panneau de navigation Imprimer LOI Loi n°86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication Loi Léotard Version consolidée au 14 juillet 2010 Article 1 En savoir plus sur cet article... Modifié par Loi n°2004-669 du ... ... 9 juillet 2004 - art. 109 V JORF 10 juillet 2004 en vigueur le 1er août 2004 La communication au public par voie électronique est libre. L'exercice de cette liberté ne peut être limité que dans la mesure requise, d'une part, par le respect de la dignité de la personne humaine, de la liberté et de la propriété d'autrui, du caractère pluraliste de l'expression des courants de p ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000512205&dateTexte=&fa |
Pertinence 95.87%
... vrait » 02 septembre 2009 : Déplacement d'Anne-Marie Idrac en Eure-et-Loir 02 septembre 2009 : Hervé NOVELLI a présenté ce matin un premier bilan de l'activité touristique pour les mois de juillet et août 2009 01 septembre 2009 : Réunion des acteurs de la formation professionnelle dans le secteur de ... ... ecteur de la restauration mardi 1er septembre 2009 : Point sur la mise en oeuvre des engagements du contrat d'avenir en matière d'alternance 31 août 2009 : Les réserves nettes de change à la fin juillet 2009 31 août 2009 : Laurent Wauquiez - Déplacement aujourd'hui dans les Yvelines - ... |
| www.minefe.gouv.fr/discours-presse/archives.php?type=com&pers=&rub=1&annee=2009
|
Pertinence 95.87%
... vrait » 02 septembre 2009 : Déplacement d'Anne-Marie Idrac en Eure-et-Loir 02 septembre 2009 : Hervé NOVELLI a présenté ce matin un premier bilan de l'activité touristique pour les mois de juillet et août 2009 01 septembre 2009 : Réunion des acteurs de la formation professionn ... ... ecteur de la restauration mardi 1er septembre 2009 : Point sur la mise en oeuvre des engagements du contrat d'avenir en matière d'alternance 31 août 2009 : Les réserves nettes de change à la fin juillet 2009 31 août 2009 : Laurent Wauquiez - Déplacement aujourd' ... |
| www.minefe.gouv.fr/discours-presse/archives_finances.php?finances=1&type=com&pers |
Pertinence 92.11%
... ail d'un texte Fri Mar 19 03:22:33 CET 2010 Accueil Les textes législatifs et réglementaires Détail d'un texte Détail d'un texte Masquer le panneau de navigation Imprimer Loi n°84-610 du 16 juillet 1984 Dernière modification : 25 juillet 2007 Version initiale Version abrogée le 25 juillet 2007 Version consolidée à la date du ... Jour 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 1 ... ... 6 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 Mois Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre Année Sommaire Article 1 abrogé le 25 mai 2006 Titre I : L'organisation des activités physiques et sportives Chapitre I : L'éducation physique et sportive. Article 2 abrogé le 22 juin 2000 Article 3 abrogé le 22 juin 2000 Article 4 abrogé l ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=7847C682920882D8BD99E228BF7395AF |
Pertinence 92.11%
... 'un texte Sun Jul 18 23:14:39 CEST 2010 Accueil Les textes législatifs et réglementaires Détail d'un texte Détail d'un texte Masquer le panneau de navigation Imprimer LOI Loi n°84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives Article 1 En savoir plus sur cet article... Modifié par Loi n°2000-627 du 6 juill ... ... et 2000 - art. 1 JORF 8 juillet 2000 Les activités physiques et sportives constituent un élément important de l'éducation, de la culture, de l'intégration et de la vie sociale. Elles contribuent également à la santé. Leur promotion et leur développement sont d'intérêt général. L'Etat, les collectivités territoriales et leurs groupements, les associations, les fédérations ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=FE1CD3C04B2F856495518153694E55FD |
Pertinence 89.89%
... un texte Mon Mar 29 00:35:40 CEST 2010 Accueil Les textes législatifs et réglementaires Détail d'un texte Détail d'un texte Afficher le panneau de navigation Imprimer LOI Loi n°84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives Version consolidée au 25 juillet 2007 Article 1 abrogé au 25 mai 2006 En savoir ... ... ° JORF 25 mai 2006 Sous réserve des dispositions de la section II ci-après, les groupements sportifs sont constitués sous forme d'associations conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1901 et, lorsqu'elles ont leur siège dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Mo ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=EC4DFCC9A053EAEFB2290DEE4C44E88D |
Pertinence 88.76%
... 'un texte Thu Mar 25 12:56:18 CET 2010 Accueil Les textes législatifs et réglementaires Détail d'un texte Détail d'un texte Afficher le panneau de navigation Imprimer LOI Loi n°84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives Version consolidée au 25 juillet 2007 Article 1 abrogé En savoir plus sur cet art ... ... ... Modifié par Loi n°2000-627 du 6 juillet 2000 - art. 5 JORF 8 juillet 2000 Abrogé par Ordonnance 2006-596 2006-05-23 art. 7 3° JORF 25 mai 2006 Section I : Les associations sportives scolaires et universitaires. abrogé Article 9 abrogé En savoir plus sur cet article... Abrogé par Ordonnance 2000-549 2000-06-15 art. 7 JORF 22 juin 2000 Article 10 abrogé En savoir plus sur cet ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=E264A39396AB0EADCD33F8A5CF732734 |
Pertinence 88.76%
... 'un texte Mon Mar 29 02:42:04 CEST 2010 Accueil Les textes législatifs et réglementaires Détail d'un texte Détail d'un texte Masquer le panneau de navigation Imprimer LOI Loi n°84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives Version consolidée au 25 juillet 2007 Article 1 abrogé En savoir plus sur cet art ... ... ... Modifié par Loi n°2000-627 du 6 juillet 2000 - art. 5 JORF 8 juillet 2000 Abrogé par Ordonnance 2006-596 2006-05-23 art. 7 3° JORF 25 mai 2006 Section I : Les associations sportives scolaires et universitaires. abrogé Article 9 abrogé En savoir plus sur cet article... Abrogé par Ordonnance 2000-549 2000-06-15 art. 7 JORF 22 juin 2000 Article 10 abrogé En savoir plus sur cet ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=EC4DFCC9A053EAEFB2290DEE4C44E88D |
Pertinence 88.76%
... 'un texte Fri Jul 16 23:09:33 CEST 2010 Accueil Les textes législatifs et réglementaires Détail d'un texte Détail d'un texte Masquer le panneau de navigation Imprimer LOI Loi n°84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives Version consolidée au 25 juillet 2007 Article 1 abrogé En savoir plus sur cet art ... ... ... Modifié par Loi n°2000-627 du 6 juillet 2000 - art. 5 JORF 8 juillet 2000 Abrogé par Ordonnance 2006-596 2006-05-23 art. 7 3° JORF 25 mai 2006 Section I : Les associations sportives scolaires et universitaires. abrogé Article 9 abrogé En savoir plus sur cet article... Abrogé par Ordonnance 2000-549 2000-06-15 art. 7 JORF 22 juin 2000 Article 10 abrogé En savoir plus sur cet ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000693187&categorieLien |
