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ASSOCIÉS

Pertinence 100.00%
... brutes 01.28.20 Houblon en cônes 01.28.30 Plantes utilisées principalement en parfumerie, en pharmacie ou à des fins insecticides, fongicides ou similaires 01.29Z Autres cultures permanentes Comprend la culture d'hévéas pour la récolte de latex la culture d'arbres de Noël la culture d'arbres pour l'extraction de sève la culture de matières végétales destinées à la vannerie Ne co ... ... de bulbes, tubercules ou racines, de boutures et greffons, de blanc de champignon l'exploitation de pépinières, à l'exception des pépinières forestières Ne comprend pas la culture de plantes aux fins de la production de semences cf. 01.1, 01.2 l'exploitation de pépinières forestières cf. 02.10Z ...
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Détail d'un texte

Pertinence 89.16%
... nnexé aux statuts. Sous-section 4 : Financement Article R. 1123-20 Le préfet de région dans laquelle le comité a son siège peut passer convention avec un établissement de santé public aux fins de donner au comité les moyens en locaux ... ... ET RECHERCHE GÉNÉTIQUE Chapitre Ier : Principes généraux Section 1 : Examen des caractéristiques génétiques d'une personne et identification par empreintes génétiques à des fins médicales Sous-section 1 : Dispositions générales Article R. 1131-1 L'examen des caractéristiques génétiques d'une personne à des fins médicales, au sens du présent titre, a pour effet : - soi ...
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PRODUITS

Pertinence 86.73%
... uts 01.28.17 Gingembre séché, brut 01.28.18 Vanille, brute 01.28.19 Autres épices, brutes 01.28.20 Houblon en cônes 01.28.30 Plantes utilisées principalement en parfumerie, en pharmacie ou à des fins insecticides, fongicides ou similai ... ... de champignon l'exploitation de pépinières, à l'exception des pépinières forestières Ne comprend pas la culture de plantes aux fins de la production de semences cf. 01.1, 01.2 l'exploitation de pépinières forestières cf. 02.10Z Produits associés 01.30.10 Plants : plants de pépinière, bulbes, tubercules et rhizomes, boutures et greffons, blanc de champignon 01.41Z Elevage de vaches laiti ...
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Produits

Pertinence 86.73%
... uts 01.28.17 Gingembre séché, brut 01.28.18 Vanille, brute 01.28.19 Autres épices, brutes 01.28.20 Houblon en cônes 01.28.30 Plantes utilisées principalement en parfumerie, en pharmacie ou à des fins insecticides, fongicides ou similai ... ... de champignon l'exploitation de pépinières, à l'exception des pépinières forestières Ne comprend pas la culture de plantes aux fins de la production de semences cf. 01.1, 01.2 l'exploitation de pépinières forestières cf. 02.10Z Produits associés 01.30.10 Plants : plants de pépinière, bulbes, tubercules et rhizomes, boutures et greffons, blanc de champignon 01.41Z Elevage de vaches laiti ...
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Comprend

Pertinence 86.73%
... uts 01.28.17 Gingembre séché, brut 01.28.18 Vanille, brute 01.28.19 Autres épices, brutes 01.28.20 Houblon en cônes 01.28.30 Plantes utilisées principalement en parfumerie, en pharmacie ou à des fins insecticides, fongicides ou similai ... ... de champignon l'exploitation de pépinières, à l'exception des pépinières forestières Ne COMPREND pas la culture de plantes aux fins de la production de semences cf. 01.1, 01.2 l'exploitation de pépinières forestières cf. 02.10Z Produits associés 01.30.10 Plants : plants de pépinière, bulbes, tubercules et rhizomes, boutures et greffons, blanc de champignon 01.41Z Elevage de vaches laiti ...
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Codes nace

Pertinence 71.01%
... alement en parfumerie, en pharmacie ou à des fins insecticides, fongicides ou similaires 01.29Z Autres cultures permanentes Comprend la culture d'hévéas pour la récolte de latex la culture d'arbres de Noël la culture d'arbres pour l'extraction de sève la culture de matières végétales destinées à la vannerie Ne comprend pas la culture de fleurs, la production de fleurs coupées et de bouto ... ... de bulbes, tubercules ou racines, de boutures et greffons, de blanc de champignon l'exploitation de pépinières, à l'exception des pépinières forestières Ne comprend pas la culture de plantes aux fins de la production de semences cf. 01.1, 01.2 l'exploitation de pépinières forestières cf. 02.10Z Produits ASSOCIéS 01.30.10 Plants : plants de pépinière, bulbes, tubercules ...
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Les

Pertinence 71.01%
... uts 01.28.17 Gingembre séché, brut 01.28.18 Vanille, brute 01.28.19 Autres épices, brutes 01.28.20 Houblon en cônes 01.28.30 Plantes utilisées principalement en parfumerie, en pharmacie ou à des fins insecticides, fongicides ou similaires 01.29Z Autres cultures permanentes Comprend la culture d'hévéas pour la récolte de latex la culture d'arbres de Noël la ... ... ntes aux fins de la production de semences cf. 01.1, 01.2 l'exploitation de pépinières forestières cf. 02.10Z Produits associés 01.30.10 Plants : plants de pépinière, bulbes, tubercu LES et rhizomes, boutures et greffons, blanc de champignon 01.42Z Elevage d'autres bovins et de buff LES Comprend l'élevage de bovins et de buff LES pour leur viande la production de sperme d'animaux de l'es ...
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Associ

Pertinence 71.01%
... 7 Gingembre séché, brut 01.28.18 Vanille, brute 01.28.19 Autres épices, brutes 01.28.20 Houblon en cônes 01.28.30 Plantes utilisées principalement en parfumerie, en pharmacie ou à des fins insecticides, fongicides ou similaires 01.29Z Autres cultures permanentes Comprend la culture d'hévéas pour la récolte de latex la culture d'arbres de Noël la culture d'arbres pour l'extraction de ... ... de bulbes, tubercules ou racines, de boutures et greffons, de blanc de champignon l'exploitation de pépinières, à l'exception des pépinières forestières Ne comprend pas la culture de plantes aux fins de la production de semences cf. ...
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Codes nace

Pertinence 71.01%
... alement en parfumerie, en pharmacie ou à des fins insecticides, fongicides ou similaires 01.29Z Autres cultures permanentes Comprend la culture d'hévéas pour la récolte de latex la culture d'arbres de Noël la culture d'arbres pour l'extraction de sève la culture de matières végétales destinées à la vannerie Ne comprend pas la culture de fleurs, la production de fleurs coupées et de bouto ... ... de bulbes, tubercules ou racines, de boutures et greffons, de blanc de champignon l'exploitation de pépinières, à l'exception des pépinières forestières Ne comprend pas la culture de plantes aux fins de la production de semences cf. 01.1, 01.2 l'exploitation de pépinières forestières cf. 02.10Z Produits associés 01.30.10 Plants : plants de pépinière, bulbes, tubercules ...
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Produits

Pertinence 71.01%
... brut 01.28.18 Vanille, brute 01.28.19 Autres épices, brutes 01.28.20 Houblon en cônes 01.28.30 Plantes utilisées principalement en parfumerie, en pharmacie ou à des fins insecticides, fongicides ou similaires 01.29Z Autres cultures permanentes Comprend la culture d'hévéas pour la récolte de latex la culture d'arbres de Noël la culture d'arbres pour l'extraction de sève la culture d ... ... de bulbes, tubercules ou racines, de boutures et greffons, de blanc de champignon l'exploitation de pépinières, à l'exception des pépinières forestières Ne comprend pas la culture de plantes aux fins de la production de semences cf. 01.1, 01.2 l' ...
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