Pertinence 100.00%
... deur a exprimé son acceptation ou son refus de suivre la recommandation. En cas d'absence de réponse du demandeur au terme d'un des délais prévus à l'article L. 1111-7, les informations lui sont communiquées. Article R. 1111-5 Lorsque, dans les circonstances prévues au quatrième alinéa de l'article L. 1111-7, le détenteur des informations recueillies dans le cadre d'une hospita ... ... spensées dans l'établissement, lors de l'accueil au service des urgences ou au moment de l'admission et au cours du séjour hospitalier, et notamment : a La lettre du médecin qui est à l'origine de la consultation ou de l'admission ; b Les motifs d'hospitalisation ; c La recherche d'antécédents et de facteurs de risques ; d Les conclusions de l'évaluation clinique initiale ; e Le ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=1C460C56D1A24F52D3FA2A992AE3C2C3 |
Pertinence 99.83%
... its autocopiants prêts à l'emploi la fabrication de stencils complets et de papiers carbone prêts à l'emploi la fabrication de papiers gommés ou adhésifs la fabrication d'enveloppes et de cartes-lettres la fabrication d'articles de papeterie à usage scolaire et commercial cahiers, classeurs, registres, livres comptables, formulaires commerciaux, etc. , dès lors que l ... ... papier gommé ou adhésif 17.23.12 Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton, boïtes, pochettes et assortiments divers d'articles de correspondance 17.23.13 Registres, livres comptables, carnets, formulaires et autres articles de papeterie, en papier ou carton 17.23.14 Autres papiers et cartons utilisés pour l'écriture, l ... |
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Pertinence 75.31%
... s gommés ou adhésifs la fabrication d'enveloppes et de cartes-lettres la fabrication d'articles de papeterie à usage scolaire et commercial cahiers, classeurs, registres, livres comptables, formulaires commerciaux, etc. , dès lors que l'information imprimée n'est pas la finalité principale la fabrication de boïtes, de pochettes et de présentations similaires renfermant un assortiment d'a ... ... duits associés 17.23.11 Papier carbone, autocopiant et autre papier pour duplication et report, stencils complets et plaques offset en papier, papier gommé ou adhésif 17.23.12 Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton, boïtes, p ... |
| www.comptable-paris.eu/expertise-comptable/secteurs-d-activites.php?q=produits
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 Codes nace
Pertinence 72.56%
... de stencils complets et de papiers carbone prêts à l'emploi la fabrication de papiers gommés ou adhésifs la fabrication d'enveloppes et de cartes-lettres la fabrication d'articles de papeterie à usage scolaire et commercial cahiers, classeurs, registres, livres comptables, formulaires commerciaux, etc. , dès lors que l'information imprimée n'est pas la finalité principale la fabrication ... ... duits associés 17.23.11 Papier carbone, autocopiant et autre papier pour duplication et report, stencils complets et plaques offset en papier, papier gommé ou adhésif 17.23.12 Enveloppes, cartes-lettres, cartes ... |
| www.expert-comptable-en-ligne.fr/expert-comptable/secteurs-d-activites.php?q=produits >> |
Codes nace Pertinence 72.56%
... ncils complets et de papiers carbone prêts à l'emploi la fabrication de papiers gommés ou adhésifs la fabrication d'enveloppes et de cartes-lettres la fabrication d'articles de papeterie à usage scolaire et commercial cahiers, classeurs, registres, livres comptables, formulaires commerciaux, etc. , dès lors que l'information imprimée n'est pas la finalité principale la fabrication de ... ... duits associés 17.23.11 Papier carbone, autocopiant et autre papier pour duplication et report, stencils complets et plaques offset en papier, papier gommé ou adhésif 17.23.12 Enveloppes, cartes-lettres, cartes postale ... |
| www.expert-comptable-en-ligne.fr/expert-comptable/secteurs-d-activites.php?q=comprend >> |
Codes nace Pertinence 72.56%
... ncils complets et de papiers carbone prêts à l'emploi la fabrication de papiers gommés ou adhésifs la fabrication d'enveloppes et de cartes-lettres la fabrication d'articles de papeterie à usage scolaire et commercial cahiers, classeurs, registres, livres comptables, formulaires commerciaux, etc. , dès lors que l'information imprimée n'est pas la finalité principale la fabrication de ... ... duits ASSOCIéS 17.23.11 Papier carbone, autocopiant et autre papier pour duplication et report, stencils complets et plaques offset en papier, papier gommé ou adhésif 17.23.12 Enveloppes, cartes-lettres, cartes postale ... |
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Pertinence 72.03%
... 5 : L'établissement met en place une prévention médicale. Référence 6 : L'établissement met en place les outils permettant le suivi de sa politique. Tous les critères proposés sont des recommandations indispensables et nécessaires qu'il est ... ... ue séance dans les quinze jours. Les projets élaborés et avis émis en C.H.S. sont portés à la connaissance de tous les agents dans un délai d'un mois. Le chef d'établissement assure le suivi des recommandations du C.H.S.dans un délai de deux mois, et informe, par communication écrite, les membres du C.H.S. des suites ... |
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Comprend Pertinence 71.28%
... its autocopiants prêts à l'emploi la fabrication de stencils complets et de papiers carbone prêts à l'emploi la fabrication de papiers gommés ou adhésifs la fabrication d'enveloppes et de cartes-lettres la fabrication d'articles de papeterie à usage scolaire et commercial cahiers, classeurs, registres, livres comptables, formulaires commerciaux, etc. , dès lors que l ... ... papier gommé ou adhésif 17.23.12 Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton, boïtes, pochettes et assortiments divers d'articles de correspondance 17.23.13 Registres, livres comptables, carnets, formulaires et autres articles de papeterie, en papier ou carton 17.23.14 Autres papiers et cartons utilisés pour l'écriture, l ... |
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Les Pertinence 71.28%
... cartes-lettres la fabrication d'artic LES de papeterie à usage scolaire et commercial cahiers, classeurs, registres, livres comptab LES , formulaires commerciaux, etc. , dès lors que l'information imprimée n'est pas la finalité principale la fabrication de boïtes, de pochettes et de présentations similaires renfermant un assortiment d'artic LES de correspondance Ne comprend pas l'impress ... ... duits associés 17.23.11 Papier carbone, autocopiant et autre papier pour duplication et report, stencils complets et plaques offset en papier, papier gommé ou adhésif 17.23.12 Enveloppes, cartes-lettres, cartes posta LES non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton, boïtes, pochettes et assortiments divers d'artic LES de co ... |
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Produits Pertinence 71.28%
... its autocopiants prêts à l'emploi la fabrication de stencils complets et de papiers carbone prêts à l'emploi la fabrication de papiers gommés ou adhésifs la fabrication d'enveloppes et de cartes-lettres la fabrication d'articles de papeterie à usage scolaire et commercial cahiers, classeurs, registres, livres comptables, formulaires commerciaux, etc. , dès lor ... ... papier, papier gommé ou adhésif 17.23.12 Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton, boïtes, pochettes et assortiments divers d'articles de correspondance 17.23.13 Registres, livres comptables, carnets, formulaires et autres articles de papeterie, en papier ou carton 17.23.14 Autres papiers et cartons utilisés pour ... |
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