Pertinence 100.00%
... ercha, gommes chicle et de guayule et gommes naturelles similaires 02.30.12 Gomme laque, baumes et autres gommes et résines naturelles 02.30.20 Liège naturel, brut ou simplement préparé 02.30.30 Parties de plantes, herbes, mousses et lichens utilisables à des fins ornementales 02.30.40 Produits forestiers comestibles 02.40Z Services de soutien à
l'exploitation fores ... ... Comprend la réalisation d'une partie de l'exploitation forestière pour compte de tiers. Comprend les services annexes à la sylviculture : entretien des forêts inventaire des forêts conseil en gestion et administration de la forêt évaluation du bois protection et lutte contre les feux de forêt lutte contre les parasites forestiers les services annexes à l'exploitation forestière : c ... |
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Pertinence 94.67%
... -le-Château, Vailly-sur-Aisne, Villers-Cotterêts. Allier  1re circonscription Cantons de : Bourbon-L'Archambault, Chevagnes, Chantelle, Dompierre-sur-Besbre, Le Montet, Lurcy-Lévis, Moulins Ouest, Moulins Sud, Neuilly-le-Réal, Saint-Pourçain-sur-Sioule, Souvigny, Varennes-sur-Allier, Yzeure. 2e circonscription Cantons de : Cérilly ... ... , Commentry, Domérat-Montluçon-Nord-Ouest, Ebreuil, Hérisson, Huriel, Marcillat-en-Combraille, Montluçon Est, Montluçon-Nord Est, Montluçon Ouest, Montluçon Sud, Montmarault. 3e circonscription Cantons de : Cusset Nord, Cusset Sud, Le Donjon, Escurolles, Gannat, Jaligny-sur-Besbre, Lapalisse, Le Mayet-de-Montagne, Vichy Nord, Vichy Sud. Alpes-de-Haute-Provence Sans changement 1re ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=7A3BF11DE569389C2F5632F77FCEBD4F |
Pertinence 88.42%
... 40 texte n° 5 ORDONNANCE Ordonnance n° 2007-329 du 12 mars 2007 relative au code du travail partie législative NOR: SOCX0700017R A N N E X E I PREMIÈRE PARTIE LES RELATIONS INDIVIDUELLES DE TRAVAIL LIVRE Ier : DISPOSITIONS PRÉLIMINAIRES TITRE Ier : CHAMP D'APPLICATION ET CALCUL DES SEUILS D'EFFECTIFS Chapitre unique Article L. 1111-1 Les dispositions du présent livre sont applica ... ... salarié absent ou dont le contrat de travail est suspendu, notamment du fait d'un congé de maternité, d'un congé d'adoption ou d'un congé parental d'éducation ; 3° Les salariés à temps partiel, quelle que soit la nature de leur contrat de travail, so ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=1EEFE03FB478AF916083BF7353583751
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 Produits
Pertinence 86.63%
... 0.20 Liège naturel, brut ou simplement préparé 02.30.30 Parties de plantes, herbes, mousses et lichens utilisables à des fins ornementales 02.30.40 Produits forestiers comestibles 02.40Z Services de soutien à
l'exploitation forestière Comprend la réalisation d'une partie de l'exploitation forestière pour compte de tiers. Comprend les services annexes à la sylviculture : entretien des for ... ... : caramels, cachous, nougats, fondants, chocolat blanc la fabrication de gommes à mâcher chewing-gums la conservation dans le sucre de fruits y compris à coque , d'écorces de fruits et d'autres parties de plantes la fabrication de dragées et pastilles la fabrication de confiseries pharma ... |
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Produits Pertinence 86.63%
... 0.20 Liège naturel, brut ou simplement préparé 02.30.30 Parties de plantes, herbes, mousses et lichens utilisables à des fins ornementales 02.30.40 Produits forestiers comestibles 02.40Z Services de soutien à
l'exploitation forestière Comprend la réalisation d'une partie de l'exploitation forestière pour compte de tiers. Comprend les services annexes à la sylviculture : entretien des for ... ... : caramels, cachous, nougats, fondants, chocolat blanc la fabrication de gommes à mâcher chewing-gums la conservation dans le sucre de fruits y compris à coque , d'écorces de fruits et d'autres parties de plantes la fabrication de dragées et pastilles la fabrication de confiseries pharma ... |
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Comprend Pertinence 86.63%
... 0.20 Liège naturel, brut ou simplement préparé 02.30.30 Parties de plantes, herbes, mousses et lichens utilisables à des fins ornementales 02.30.40 Produits forestiers comestibles 02.40Z Services de soutien à
l'exploitation forestière Comprend la réalisation d'une partie de l'exploitation forestière pour compte de tiers. Comprend les services annexes à la sylviculture : entretien des for ... ... : caramels, cachous, nougats, fondants, chocolat blanc la fabrication de gommes à mâcher chewing-gums la conservation dans le sucre de fruits y compris à coque , d'écorces de fruits et d'autres parties de plantes la fabrication de dragées et pastilles la fabrication de confiseries pharmaceut ... |
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Pertinence 81.70%
... ert-en-Bugey, Virieu-le-Grand Aisne Sans changement Allier  1re circonscription Cantons de : Bourbon-l'Archambault, Chevagnes, Chantelle, Dompierre-sur-Besbre, Le Montet, Lurcy-Lévis, Moulins Ouest, Moulins Sud, Neuilly-le ... ... -Réal, Saint-Pourçain-sur-Sioule, Souvigny, Varennes-sur-Allier, Yzeure 2e circonscription Cantons de : Cérilly, Commentry, Domérat-Montluçon Nord-Ouest, Ebreuil, Hérisson, Huriel, Marcillat-en-Combraille, Montluçon Est, Montluçon Nord-Est, Montluçon Ouest, Montluçon Sud, Montmarault 3e circonscription Cantons de : Cusset Nord, Cusset Sud, Le Donjon, Escurolles, Gannat, Jalign ... |
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Intervenant Pertinence 78.71%
... els, cachous, nougats, fondants, chocolat blanc la fabrication de gommes à
mâcher chewing-gums la conservation dans le sucre de fruits y compris à
coque , d'écorces de fruits et d'autres parties de plantes la fabrication de dragées et pastilles la fabrication de confiseries pharmaceutiques Ne comprend pas la production de saccharose cf. 10.81Z Produits associés 10.82.11 Cacao en masse, d ... ... de café
10.83.13 Thé vert non fermenté , thé noir fermenté et thé partiellement fermenté, en conditionnements inférieurs ou égaux à 3 kg 10.83.14 Extraits, essences, concentrés et préparations à base de thé ou de maté 10.83.15 Infusions 10.83.99 Opérations sous-traitées INTERVENANT dans l'élaboration du café et du thé 10.84Z Fabrication de condiments et assaisonnements Comprend la fabri ... |
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Codes nace Pertinence 70.77%
... s similaires 02.30.12 Gomme laque, baumes et autres gommes et résines naturelles 02.30.20 Liège naturel, brut ou simplement préparé 02.30.30 Parties de plantes, herbes, mousses et lichens utilisables à des fins ornementales 02.30.40 Produits forestiers comestibles 02.40Z Services de soutien à
l'exploitation forestière Comprend la réalisation d'une partie de l'exploitation forestière pour ... ... : caramels, cachous, nougats, fondants, chocolat blanc la fabrication de gommes à mâcher chewing-gums la conservation dans le sucre de fruits y compris à coque , d'écorces de fruits et d'autres parties de pl ... |
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Produits Pertinence 70.77%
... ercha, gommes chicle et de guayule et gommes naturelles similaires 02.30.12 Gomme laque, baumes et autres gommes et résines naturelles 02.30.20 Liège naturel, brut ou simplement préparé 02.30.30 Parties de plantes, herbes, mousses et lichens utilisables à des fins ornementales 02.30.40 Produits forestiers comestibles 02.40Z Services de soutien à
l'exploitation fores ... ... Comprend la réalisation d'une partie de l'exploitation forestière pour compte de tiers. Comprend les services annexes à la sylviculture : entretien des forêts inventaire des forêts conseil en gestion et administration de la forêt évaluation du bois protection et lutte contre les feux de forêt lutte contre les parasites forestiers les services annexes à l'exploitation forestière : c ... |
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