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COMPREND

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PRODUITS

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Recomm2003_21

Pertinence 82.48%
... restations définies 4.1 - Régimes généraux et obligatoires 4.2 - Régimes inter entreprises 4.3 - Prestations ayant fait l’objet d’un contrat d’assurance Section 5 - Avantages postérieurs à l'emploi : régimes à cotisations définies 5.1 - Comptabilisation et évaluation 5.2 - Informations à fournir Section 6 - Avantages postérieurs à l'emploi : régimes à prestations définies 6.1 - Comptabil ... ... isation et évaluation 6.2 - Comptabilisation et évaluation : valeur actualisée de l’obligation au titre des prestations définies et coût des services rendus au cours de l’exercice 6.3 - Comptabilisation et évaluation : Actifs du régime 6.4 - Regroupements d’entreprises 6.5 - Réductions et liquidations 6.6 - Présentation 6.7 - Informations à fournir Section 7 - Autres avantages à long te ...
www.minefe.gouv.fr/fonds_documentaire/reglementation/avis/avisCNCompta/recommanda

Économie direction générale du trésor direction générale du trésor et de la politique économique ...

Pertinence 73.47%
... des émissions à moyen et long terme BTAN et OAT nettes des rachats de l'Etat à 188 milliards d'euros pour 2010. Le communiqué de presse 22 décembre 2009 – Etats statistiques des entreprises d'assurances Un arrêté publié au Journal officiel de ce jour vient compléter le code des assurances concernant les états statistiques relatifs à la protection sociale complémentaire. Ses disposi ... ... bre 2009. Ce sondage, effectué à la demande de l'Agence France Trésor AFT , porte sur la qualité de la relation commerciale et des services apportés par les SVT à leurs clients. Le communiqué de presse 15 décembre 2009 - Amélioration du d ...
www.minefe.gouv.fr/directions_services/dgtpe/histo_actus_2009.htm

Comprend

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