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77.39z tpe Pertinence 41.70% ... roit d'auteur telles que les livres ou les logiciels la perception de redevances ou de droits de licence pour l'utilisation de : entités brevetées marques déposées ou marques de service marques prospection minière et évaluation accords de franchise Ne comprend pas l'acquisition de droits et l'édition cf. 58 59 la production reproduction et distribution d'oeuvres protégées par le droit d' ... ... ifs corporels cf. 77.1 77.2 77.3 Produits associés 77.40.11 Services de licence pour l'utilisation de produits de la recherche et développement 77.40.12 Services de licence pour l'utilisation de marques déposées et franchises 77.40.13 Services de licence pour l'utilisation de serv ... |
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