Pertinence 100.00%
... 05 08:47:33 CEST 2010 Accueil Les textes législatifs et réglementaires Détail d'un article Détail d'un article de texte Masquer le panneau de navigation - Imprimer Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail partie réglementaire Article A modifié les dispositions suivantes : Crée Code du travail - DEUXIÈME PARTIE LES RELA ... ... hique VD Crée Code du travail - Paragraphe 4 Réquisitions VD Crée Code du travail - Paragraphe 4 Subvention à l'installation pou... VD Crée Code du travail - Paragraphe 4 Travaux exécutés sous tension VD Crée Code du travail - Paragraphe 5 Commissions de contrôle des ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do;jsessionid=70C4826CBD77E71B2B8891F22 |
Pertinence 88.84%
... du contrat de travail Section 1 : Dispositions générales. Articles L1221-1 à L1221-5 Section 2 : Recrutement. Articles L1221-6 à L1221-9 Section 3 : Formalités à l'embauche et à l'emploi Sous-section 1 : Déclaration préalable à l'embauche. Articles L1221-10 à L1221-12 Sous-section 2 : Registre unique du ... ... personnel. Articles L1221-13 à L1221-15 Sous-section 3 : Autres formalités. Articles L1221-16 à L1221-18 Chapitre II : Exécution et modification du contrat de travail Section 1 : Exécution du contrat de travail. Articles L1222-1 à L1222-5 Section 2 : Modification du contrat de travail pour motif économique. Article L1222-6 Section 3 : Modification du contrat de travail en cas d'a ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006072050&dateTexte=2008 |
Pertinence 88.68%
... du contrat de travail Section 1 : Dispositions générales. Articles L1221-1 à L1221-5 Section 2 : Recrutement. Articles L1221-6 à L1221-9 Section 3 : Formalités à l'embauche et à l'emploi Sous-section 1 : Déclaration préalable à l'embauche. Articles L1221-10 à L1221 ... ... -12 Sous-section 2 : Registre unique du personnel. Articles L1221-13 à L1221-15 Sous-section 3 : Autres formalités. Articles L1221-16 à L1221-18 Section 4 : Période d'essai. Articles L1221-19 à L1221-26 Chapitre II : Exécution et modification du contrat de travail Section 1 : Exécution du contrat de travail. Articles L1222-1 à L1222-5 Section 2 : Modification du contrat de travai ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=C0D427172E074D9A072E1BE073A6F356.
|
Pertinence 88.68%
... du contrat de travail Section 1 : Dispositions générales. Articles L1221-1 à L1221-5 Section 2 : Recrutement. Articles L1221-6 à L1221-9 Section 3 : Formalités à l'embauche et à l'emploi Sous-section 1 : Déclaration préalable à l'embauche. Articles L1221-10 à L1221-12 Sous-section 2 : Registre unique du ... ... personnel. Articles L1221-13 à L1221-15 Sous-section 3 : Autres formalités. Articles L1221-16 à L1221-18 Section 4 : Période d'essai. Articles L1221-19 à L1221-26 Chapitre II : Exécution et modification du contrat de travail Section 1 : Exécution du contrat de travail. Articles L1222-1 à L1222-5 Section 2 : Modification du contrat de travail pour motif économique. Article L1222 ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=BA8ABD2C1F6DAAAFED7F974AEAAA1FEB. |
Pertinence 87.73%
... du contrat de travail Section 1 : Dispositions générales. Articles L1221-1 à L1221-5 Section 2 : Recrutement. Articles L1221-6 à L1221-9 Section 3 : Formalités à l'embauche et à l'emploi Sous-section 1 : Déclaration préalable à l'embauche. Articles L1221-10 à L1221-12 Sous-section 2 : Registre unique du ... ... personnel. Articles L1221-13 à L1221-15 Sous-section 3 : Autres formalités. Articles L1221-16 à L1221-18 Section 4 : Période d'essai. Articles L1221-19 à L1221-26 Chapitre II : Exécution et modification du contrat de travail Section 1 : Exécution du contrat de travail. Articles L1222-1 à L1222-5 Section 2 : Modification du contrat de travail pour motif économique. Article L1222 ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=029B0AC7E3DF40DC4B1A42137A22DF25. |
Pertinence 87.73%
... du contrat de travail Section 1 : Dispositions générales. Articles L1221-1 à L1221-5 Section 2 : Recrutement. Articles L1221-6 à L1221-9 Section 3 : Formalités à l'embauche et à l'emploi Sous-section 1 : Déclaration préalable à l'embauche. Articles L1221-10 à L1221-12 Sous-section 2 : Registre unique du ... ... personnel. Articles L1221-13 à L1221-15 Sous-section 3 : Autres formalités. Articles L1221-16 à L1221-18 Section 4 : Période d'essai. Articles L1221-19 à L1221-26 Chapitre II : Exécution et modification du contrat de travail Section 1 : Exécution du contrat de travail. Articles L1222-1 à L1222-5 Section 2 : Modification du contrat de travail pour motif économique. Article L1222 ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006072050&dateTexte=2010 |
 Associés
Pertinence 84.31%
... combinée ne doit pas être affectée à
cette sous-classe, mais dans la culture ou dans l'élevage. Ne comprend pas les cultures mixtes concernées par plusieurs classes des groupes 01.1 et 01.2 l'élevage mixte concerné par plusieurs classes du groupe 01.4 Produits ASSOCIéS 01.11.11 Blé dur 01.11.12 Blé, à l'exclusion du blé dur 01.11.20 Maïs 01.11.31 Orge 01.11.32 Seigle 01.11.33 Avoine ... ... illes de tabac, par exemple séchage la préparation des fèves de cacao, par exemple écabossage le paraffinage de fruits Ne comprend pas la préparation des produits agricoles par le producteur cf. sous-clas ... |
| www.comptable-en-ligne.fr/expertise-comptable/secteurs-d-activites.php?ci=as&q=associés >> |
Pertinence 80.43%
... il Les codes en vigueur Détail d'un code Détail d'un code Masquer le panneau de navigation Imprimer Code de la santé publique Dernière modification : 22 février 2010 Version en vigueur au 6 mars 2010 Version à venir au 21 mars 2010 Version à venir au 1 juillet 2010 Version à venir au 1 octobre 2010 Version à venir au 1 janvie ... ... ier 2013 Version à venir au 22 février 2222 Version consolidée à la date du ... Jour 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 Mois Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre Année Naviguer dans le code Rechercher un article au sein du code Code de la santé p ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=AF8C1882103B51CAB08E4E6F46B453AB. |
Pertinence 78.84%
... Article L1432-1 Sous-section 1 : Directeur général. Article L1432-2 Sous-section 2 : Conseil de surveillance.
Article L1432-3 Sous-section 3 : Conférence régionale de la santé et de l'autonomie.
Article L1432-4 Section 2 : Régime financier des agences.
Articles L1432-5 Ã L1432-8 Section 3 : Personnel des agences.
Articles L1432-9 Ã L1432-12 Chapitre I ... ...
Articles L1433-1 Ã L1433-3 Chapitre IV : Planification régionale de la politique de santé.
Section 1 : Projet régional de santé.
Articles L1434-1 Ã L1434-4 Sous-section 1 : Schéma régional de prévention.
Articles L1434-5 Ã L1434-6 Sous-section 2 : Schéma régional d'organisation des soins. ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=4360DFA7E137BAC3EF85BCE657C30AB2. |
Comprend Pertinence 73.55%
... levage ou de piégeage, à l'exclusion des peaux d'agneaux 01.49.32 Peaux d'agneaux 01.49.39 Peaux d'animaux nca brutes ou conservées, mais non travaillées 01.50Z Culture et élevage associés Cette sous-classe couvre la production combinée de produits végétaux et de produits animaux sans spécialisation de la production dans les produits végétaux ou dans les an ... ... minant. Si dans une unité donnée, la production de produits végétaux ou d'animaux est égale ou supérieure à 66 % des marges brutes standard, l'activité combinée ne doit pas être affectée à
cette sous-classe, mais dans la culture ou dans l'élevage. Ne COMPREND pas les cultures mixtes concernées par plusieurs ... |
| www.comptable-paris.eu/expertise-comptable/secteurs-d-activites.php?q=comprend >> |
