Pertinence 100.00% ... Minerais de nickel 07.29.13 Minerais d'aluminium 07.29.14 Minerais de métaux précieux 07.29.15 Minerais de plomb, de zinc et d'étain 07.29.19 Autres minerais métalliques nca 08.11Z Extraction de pierres ornement ... ... ales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise Comprend l'extraction, la taille grossière et le sciage de pierres de taille et de construction telles que le marbre, le granit, le grès, etc. le concassage et le broyage de pierres ornementales et de construction l'extraction, le broyage et le concassage des pierres calcaires l'extraction du gypse et de l'a ... |
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Pertinence 86.51% ... Minerais de nickel 07.29.13 Minerais d'aluminium 07.29.14 Minerais de métaux précieux 07.29.15 Minerais de plomb, de zinc et d'étain 07.29.19 Autres minerais métalliques nca 08.11Z Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise Comprend l'extraction, la taille grossière et le sciage de pierres de taille et ... ... de construction telles que le marbre, le granit, le grès, etc. le concassage et le broyage de pierres ornementales et de construction l'extraction, le broyage et le concassage des pierres calcaires l'extraction du gypse et de l'anhydrite l'extraction d'ardoise l'extraction de la craie et de la dolomite non calcinée Ne comprend pas l'extraction de minéraux pour l'industrie chimique et d'e ... |
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Pertinence 86.51% ... Minerais de nickel 07.29.13 Minerais d'aluminium 07.29.14 Minerais de métaux précieux 07.29.15 Minerais de plomb, de zinc et d'étain 07.29.19 Autres minerais métalliques nca 08.11Z Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise Comprend l'extraction, la taille grossière et le sciage de pierres de taille et ... ... de construction telles que le marbre, le granit, le grès, etc. le concassage et le broyage de pierres ornementales et de construction l'extraction, le broyage et le concassage des pierres calcaires l'extraction du gypse et de l'anhydrite l'extraction d'ardoise l'extraction de la craie et de la dolomite non calcinée Ne COMPREND pas l'extraction de minéraux pour l'industrie chimique et d'e ... |
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Produits Pertinence 86.51% ... Minerais de nickel 07.29.13 Minerais d'aluminium 07.29.14 Minerais de métaux précieux 07.29.15 Minerais de plomb, de zinc et d'étain 07.29.19 Autres minerais métalliques nca 08.11Z Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise Comprend l'extraction, la taille grossière et le sciage de pierres de taille et ... ... de construction telles que le marbre, le granit, le grès, etc. le concassage et le broyage de pierres ornementales et de construction l'extraction, le broyage et le concassage des pierres calcaires l'extraction du gypse et de l'anhydrite l'extraction d'ardoise l'extraction de la craie et de la dolomite non calcinée Ne comprend pas l'extraction de minéraux pour l'industrie chimique et d'e ... |
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Pertinence 85.40% ... 00-1 premier alinéa et du titre IV bis. II. - Les articles 15-1, 100-1 premier alinéa et le titre IV bis de la présente loi ne sont pas applicables dans la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon. NOTA: Loi 2001-616 2001-07-11 art. 75 : Dans tous les textes législatifs et réglementaires en vigueur à Mayotte, la réf ... ... ne . Banque Briffod, Bonneville Haute-Savoie . Banque Byblos France, Paris. Banque centrale de compensation, Paris. Banque Chaabi du Maroc, Paris. Banque Chaix, Avignon Vaucluse . Banque Chalus, Clermont-Ferrand Puy-de-Dôme . Banque de la Cité, Paris. Banque Clement et Cie, Morez Jura . Banque commerciale pour l'Europe du Nord - Eurobank, Paris. Banque commerciale privée, Paris. Banq ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=B8D478CFEADAE33A2348F6D1ACC133E1 |
Pertinence 85.40% ... 00-1 premier alinéa et du titre IV bis. II. - Les articles 15-1, 100-1 premier alinéa et le titre IV bis de la présente loi ne sont pas applicables dans la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon. NOTA: Loi 2001-616 2001-07-11 art. 75 : Dans tous les textes législatifs et réglement ... ... ue de Bretagne, Rennes Ille-et-Vilaine . Banque Briffod, Bonneville Haute-Savoie . Banque Byblos France, Paris. Banque centrale de compensation, Paris. Banque Chaabi du Maroc, Paris. Banque Chaix, Avignon Vaucluse . Banque Chalus, Clermont-Ferrand Puy-de-Dôme . Banque de la Cité, Paris. Banque Clement et Cie, Morez Jura . Banque commerciale pour l'Europe du Nord - Eurobank, Paris. Ban ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000504724&dateTexte=&fa |
Intervenant Pertinence 72.39% ... fils de papier 13.10.81 Fils de filaments artificiels ou synthétiques, multiples ou torsadés autres que fils à coudre et fils de polyamides, polyesters ou de rayonne viscose de haute ténacité , non conditionnés pour la vente au détail, fils de filaments artificiels ou synthétiques autres que fils à coudre , conditionnés pour la vente au détail 13.10.82 Fils de fibres ... ... ts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique la fabrication d'articles textiles techniques divers : nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils synthétiques ou artificiels à haute ténacité étoffes tubulaires, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission renforcées ou non de métal ou d'autres matériaux , gazes et toiles à bluter, ... |
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Codes nace Pertinence 70.48% ... Minerais de nickel 07.29.13 Minerais d'aluminium 07.29.14 Minerais de métaux précieux 07.29.15 Minerais de plomb, de zinc et d'étain 07.29.19 Autres minerais métalliques nca 08.11Z Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ard ... ... oise Comprend l'extraction, la taille grossière et le sciage de pierres de taille et de construction telles que le marbre, le granit, le grès, etc. le concassage et le broyage de pierres ornementales et de construction l'extraction, le broyage et le concassage des pierres calcaires l'extraction du gypse et de l'anhydrite l'extraction d'ardoise l'extraction de la craie et de la dolomite n ... |
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Le Pertinence 70.48% ... Minerais de nickel 07.29.13 Minerais d'aluminium 07.29.14 Minerais de métaux précieux 07.29.15 Minerais de plomb, de zinc et d'étain 07.29.19 Autres minerais métalliques nca 08.11Z Extraction de pierres ornementa LE s et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise Comprend l'extraction, la tai ... ... l LE grossière et LE sciage de pierres de tail LE et de construction tel LE s que LE marbre, LE granit, LE grès, etc. LE concassage et LE broyage de pierres ornementa LE s et de construction l'extraction, LE broyage et LE concassage des pierres calcaires l'extraction du gypse et de l'anhydrite l'extraction d'ardoise l'extraction de la craie et de la dolomite non calcinée Ne comprend pas ... |
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Produits Pertinence 70.48% ... alliques nca 08.11Z Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise Comprend l'extraction, la taille grossière et le sciage de pierres de taille et de construction telles que le marbre, le granit, le grès, etc. le concassage et le broyage de pierres ornementales et de construction l'extraction, le broyage et le concassage des ... ... pierres calcaires l'extraction du gypse et de l'anhydrite l'extraction d'ardoise l'extraction de la craie et de la dolomite non calcinée Ne comprend pas l'extraction de minéraux pour l'industrie chimique et d'engrais naturels cf. 08.91Z la production de dolomite calcinée cf. 23.52Z la taille, le façonnage et le finissage de la pierre en dehors des carrières cf. 23.70Z Produits ... |
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