Pertinence 100.00% ... x chamoisés, parcheminés, vernis ou métallisés la fabrication de cuirs reconstitués la tonte, le plumage, le grattage, le drayage, le corroyage, le tannage, le blanchiment et la teinture de pelleteries et fourrures Ne comprend pas la production de cuirs et de peaux bruts provenant de fermes d'élevage cf. 01.4 la production de cuirs et de peaux provenant d'abattoirs cf. 10.11Z la fabricat ... ... f. 30.11Z le montage de structures métalliques cf. 43.99B Produits ASSOCIéS 25.11.10 Constructions métalliques préfabriquées 25.11.21 Tabliers de pont et passerelles, en fer ou en acier 25.11.22 Pylônes et mâts, en fer ou en acier 25.11.23 Autres ossatures et éléments de structures, plaques, barres, profilés et similaires, en fer, acier ou aluminium 25.11.99 Opérations sous-traitées inte ... |
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Pertinence 95.76% ... marche administrative par voie électronique ne pourra pas voir sa demande refusée au seul motif que l’autorité administrative ne reconnaît pas le prestataire de service ou le produit utilisé. Comme indiqué précédemment, ce dispositif juridique est en cours de préparation et n’a donc pas aujourd’hui de force juridique contraignante. 2-2-2-3 Toutefois des préconisations e ... ... e 56 mais toutes ne sont pas visées dans l’article 2 du décret du 30 avril 2002. Suivant la démarche mentionnée dans le paragraphe précédent, il peut être déduit que les demandeurs du cahier des charges et des documents et renseignements complémentaires sont, d’une part, des personnes intéressées dans le cadre d’un appel d’offres ouvert et d’une procédure de ... |
| www.minefe.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/vademecum/vmdemat.htm |
Pertinence 87.36% ... es à maille 15.11Z Apprêt et tannage des cuirs, préparation et teinture des fourrures Comprend le tannage, la teinture et la préparation des peaux la fabrication de cuirs et de peaux chamoisés, parcheminés, vernis ou métallisés la fabrication de cuirs reconstitués la tonte, le plumage, le grattage, le drayage, le corroyage, le tannag ... ... e pont et passerelles, en fer ou en acier 25.11.22 Pylônes et mâts, en fer ou en acier 25.11.23 Autres ossatures et éléments de structures, plaques, barres, profilés et similaires, en fer, acier ou aluminium 25.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de structures et éléments de structures métalliques 25.12Z Fabrication de portes et fenêtres en métal Comprend la fa ... |
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Produits Pertinence 74.79% ... es à maille 15.11Z Apprêt et tannage des cuirs, préparation et teinture des fourrures Comprend le tannage, la teinture et la préparation des peaux la fabrication de cuirs et de peaux chamoisés, parcheminés, vernis ou métallisés la fabrication de cuirs reconstitués la tonte, le plumage, le grattage, le drayage, le corroyage, le tannag ... ... e pont et passerelles, en fer ou en acier 25.11.22 Pylônes et mâts, en fer ou en acier 25.11.23 Autres ossatures et éléments de structures, plaques, barres, profilés et similaires, en fer, acier ou aluminium 25.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de structures et éléments de structures métalliques 25.12Z Fabrication de portes et fenêtres en métal Comprend la fa ... |
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Comprend Pertinence 73.79% ... es à maille 15.11Z Apprêt et tannage des cuirs, préparation et teinture des fourrures Comprend le tannage, la teinture et la préparation des peaux la fabrication de cuirs et de peaux chamoisés, parcheminés, vernis ou métallisés la fabrication de cuirs reconstitués la tonte, le plumage, le grattage, le drayage, le corroyage, le tannage, le b ... ... e structure pour navires et bateaux cf. 30.11Z le montage de structures métalliques cf. 43.99B Produits associés 25.11.10 Constructions métalliques préfabriquées 25.11.21 Tabliers de pont et passerelles, en fer ou en acier 25.11.22 Pylônes et mâts, en fer ou en acier 25.11.23 Autres ossatures et éléments de structures, plaques, barres, profilés et similaires, en fer, acier ou aluminium 2 ... |
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Pertinence 71.34% ... de son emprise. -Travaux de construction, de reconstruction ou de modification des caractéristiques fondamentales d'un pont ou d'un viaduc d'une longueur supérieure ou égale à 100 mètres ou d'un tunnel d'une longueur supérieure ou égale à 500 mètres. 10° Remontées mécaniques. Construction de remontées mécaniques dont le coût est supérieur à 950 000 euros et situées sur ... ... La Dore. Du pont d'Ambert à son confluent dans l'Allier. La Sioule. Du pont de la Miouse à la sortie du département. Le Sioulet. De Pontaumur à la Sioule. Saône-et-Loire La Loire. Tout le parcours du département. L'Arroux. Depuis Autun le pont d'Arroux jusqu'à son confluent avec la Loire. Sarthe Le Loir. Tout le parcours dans le département. Le Tusson. Idem. L'Etangsort. Idem. ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=DF1DCC621F0B406AA3DC60C3FA98EBB2. |
La Pertinence 70.72% ... e peaux chamoisés, parcheminés, vernis ou métallisés LA fabrication de cuirs reconstitués LA tonte, le plumage, le grattage, le drayage, le corroyage, le tannage, le b LA nchiment et LA teinture de pelleteries et fourrures Ne comprend pas LA production de cuirs et de peaux bruts provenant de fermes d'élevage cf. 01.4 LA production de cuirs et de peaux provenant d'abattoirs cf. 10.11Z LA ... ... our navires et bateaux cf. 30.11Z le montage de structures métalliques cf. 43.99B Produits associés 25.11.10 Constructions métalliques préfabriquées 25.11.21 Tabliers de pont et passerelles, en fer ou en acier 25.11.22 Pylônes et mâts, en fer ou en acier 25.11.23 Autres ossatures et éléments de structures, p LA ques, barres, profilés et simi LA ires, en fer, acier ou aluminium 25.11.99 O ... |
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Codes nace Pertinence 70.72% ... es à maille 15.11Z Apprêt et tannage des cuirs, préparation et teinture des fourrures Comprend le tannage, la teinture et la préparation des peaux la fabrication de cuirs et de peaux chamoisés, parcheminés, vernis ou métallisés la fabrication de cuir ... ... roduits associés 25.11.10 Constructions métalliques préfabriquées 25.11.21 Tabliers de pont et passerelles, en fer ou en acier 25.11.22 Pylônes et mâts, en fer ou en acier 25.11.23 Autres ossatures et éléments de structures, plaques, barres, profilés et similaires, en fer, acier ou aluminium 25.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de structures et éléments de st ... |
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Associ Pertinence 70.72% ... lle 15.11Z Apprêt et tannage des cuirs, préparation et teinture des fourrures Comprend le tannage, la teinture et la préparation des peaux la fabrication de cuirs et de peaux chamoisés, parcheminés, vernis ou métallisés la fabrication de cuirs reconstitués la tonte, le plumage, le grattage, le drayage, le corroyage, le tannage, le blanchiment et la teinture de pelleteries et fourrures Ne ... ... s 25.11.21 Tabliers de pont et passerelles, en fer ou en acier 25.11.22 Pylônes et mâts, en fer ou en acier 25.11.23 Autres ossatures et éléments de structures, plaques, barres, profilés et similaires, en fer, acier ou aluminium 25.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de structures et éléments de structures métalliques 25.12Z Fabrication de portes et fenêtres en ... |
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Le Pertinence 70.72% ... E tannage, la teinture et la préparation des peaux la fabrication de cuirs et de peaux chamoisés, parcheminés, vernis ou métallisés la fabrication de cuirs reconstitués la tonte, LE plumage, LE grattage, LE drayage, LE corroyage, LE tannage, LE blanchiment et la teinture de pel LE teries et fourrures Ne comprend pas la production de cuirs et de peaux bruts provenant de fermes d'é LE vage ... ... 3.99B Produits associés 25.11.10 Constructions métalliques préfabriquées 25.11.21 Tabliers de pont et passerel LE s, en fer ou en acier 25.11.22 Pylônes et mâts, en fer ou en acier 25.11.23 Autres ossatures et éléments de structures, plaques, barres, profilés et similaires, en fer, acier ou aluminium 25.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de structures et ... |
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