Pertinence 100.00%
... uo;interrogation de sa part sur la nature, l’étendue et la fréquence de l’évaluation par la direction des contrôles mis en place pour prévenir et détecter la fraude ou encore sur le processus d’autorisation des opérations q ... ... ls ; – à la façon dont sont traités les événements ponctuels, différents des opérations récurrentes, susceptibles d’engendrer un risque d’anomalies significatives ; – au processus d’élaboration des comptes, y compris des estimations comptables significatives et des informations sig ... |
| www.experts-comptables-fr.org/outils/NEP.htm |
Pertinence 85.53%
... 001 Titre Ier : Dispositions modifiant le code de procédure pénale Chapitre Ier : De l'action publique et de l'action civile. Article 1 A modifié les dispositions suivantes : Modifie CODE DE PROCEDURE PENALE - art. 2-1 M Article 2 A modifié les dispositions suivantes : Modifie CODE DE PROCEDURE PENALE ... ... - art. 2-2 M Article 3 A modifié les dispositions suivantes : Modifie CODE DE PROCEDURE PENALE - art. 2-3 M Article 4 A modifié les dispositions suivantes : Modifie CODE DE PROCEDURE PENALE - art. 2-6 M Article 5 A modifié les dispositions suivantes : Modifie CODE DE PROCEDURE PENALE - art. 2-8 M Article 6 A modifié les dispositions suivantes : Modifie CODE DE PROCEDURE PENALE - ar ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000177662&dateTexte= |
Pertinence 83.58%
... he de l’offre économiquement la plus avantageuse. Si ces objectifs ne sont pas nouveaux, la réalisation de certaines opérations du processus d’achat par le développement des échanges numériques permettra notamment aux acheteurs de rationaliser leurs moyens consacrés à
l’achat, d’opérer une meilleure qualification de leurs besoins et de développer l’analyse d ... ... es offres. Acheteurs publics et entreprises ont également intérêt à entrer dans ce processus de modernisation. Les premiers parce qu’après une rationalisation de leurs organisations d’achat et de leurs procédures, ils renforceront leurs performances en termes d’efficacité économique, les seconds car ils bénéficieront d’une publicité élargie des procédures ... |
| www.minefe.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/vademecum/vmdemat.htm
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 Associés
Pertinence 73.76%
... utes de pétrole l'extraction de schistes et de sables bitumineux la production de pétrole brut à partir de schistes et de sables bitumineux les processus employés pour obtenir des huiles brutes : décantation, désalinisation, déshydratation, stabilisation, etc. Ne comprend pas les activités de soutien à l'extraction d'hydrocarbures cf. 09.10Z la prospection de pétrole et de gaz cf. 09.10Z ... ... ion d'autres produits chimiques inorganiques de base 20.13B Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base nca Comprend la fabrication de produits chimiques par des processus de base. Ces processus permettent généralement d'obtenir des éléments chimiques distincts ou des composés chimiquement définis. Comprend la fabrication d'éléments chimiques à l'exclusion des gaz d'orig ... |
| www.comptable-en-ligne.fr/expertise-comptable/secteurs-d-activites.php?ci=as&q=associés >> |
Produits Pertinence 64.17%
... de pétrole brut Comprend l'extraction d'huiles brutes de pétrole l'extraction de schistes et de sables bitumineux la production de pétrole brut à partir de schistes et de sables bitumineux les processus ... ... ODUITS chimiques par des processus de base. Ces processus permettent généralement d'obtenir des éléments chimiques distincts ou des composés chimiquement définis. Comprend la fabrication d'éléments chimiques à l'exclusion des gaz d'origine industrielle et de la métallurgie la fabrication des acides inorganiques, à l'exclusion de l'acide nitrique la fabrication d'alcalis, de lessives et d ... |
| www.comptable-paris.eu/expertise-comptable/secteurs-d-activites.php?q=produits >> |
Produits Pertinence 64.17%
... de pétrole brut Comprend l'extraction d'huiles brutes de pétrole l'extraction de schistes et de sables bitumineux la production de pétrole brut à partir de schistes et de sables bitumineux les processus ... ... ODUITS chimiques par des processus de base. Ces processus permettent généralement d'obtenir des éléments chimiques distincts ou des composés chimiquement définis. Comprend la fabrication d'éléments chimiques à l'exclusion des gaz d'origine industrielle et de la métallurgie la fabrication des acides inorganiques, à l'exclusion de l'acide nitrique la fabrication d'alcalis, de lessives et d ... |
| www.comptableparis.com/expertise-comptable/secteurs-d-activites.php?q=produits >> |
Comprend Pertinence 64.17%
... de pétrole brut Comprend l'extraction d'huiles brutes de pétrole l'extraction de schistes et de sables bitumineux la production de pétrole brut à partir de schistes et de sables bitumineux les processus ... ... ans la fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base 20.13B Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base nca Comprend la fabrication de produits chimiques par des processus de base. Ces processus permettent généralement d'obtenir des éléments chimiques distincts ou des composés chimiquement définis. Comprend la fabrication d'éléments c ... |
| www.comptable-paris.eu/expertise-comptable/secteurs-d-activites.php?q=comprend >> |
Pertinence 54.57%
... décembre 2004 - art. 34 V CODE DE PROCEDURE PENALE - art. 495-8 V CODE DE PROCEDURE PENALE - art. 706-53-5 V CODE DE PROCEDURE PENALE - art. 712-11 V CODE DE PROCEDURE PENALE - art. 712-13 M CODE DE PROCEDURE PENALE - art. 712-13 V CODE DE PROCEDURE PENALE - art. 712-17 M CODE DE PROCEDURE PENALE - art. 712-17 V CODE DE PROCEDURE PENALE - art. 712-18 V CODE DE PROCEDURE PENALE - art. 71 ... ... 2-19 V CODE DE PROCEDURE PENALE - art. 712-20 V CODE DE PROCEDURE PENALE - art. 712-21 M CODE DE PROCEDURE PENALE - art. 712-21 V CODE DE PROCEDURE PENALE - art. 712-8 V CODE DE PROCEDURE PENALE - art. 712-9 V CODE DE PROCEDURE PENALE - art. 720-1 V CODE DE PROCEDURE PENALE - art. 720-1-1 M CODE DE PROCEDURE PENALE - art. 720-1-1 V CODE DE PROCEDURE PENALE - art. 721-2 V CODE DE PROCEDUR ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006071154&idArtic |
Associ Pertinence 52.86%
... de pétrole brut Comprend l'extraction d'huiles brutes de pétrole l'extraction de schistes et de sables bitumineux la production de pétrole brut à partir de schistes et de sables bitumineux les processus employés pour obtenir des huiles brutes : décantation, désalinisation, déshydratation, stabilisation, etc. Ne comprend pas les activités de souti ... ... ans la fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base 20.13B Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base nca Comprend la fabrication de produits chimiques par des processus ... |
| www.comptable-en-ligne.fr/expertise-comptable/secteurs-d-activites.php?q=associ >> |
La Pertinence 52.51%
... role brut Comprend l'extraction d'huiles brutes de pétrole l'extraction de schistes et de sables bitumineux LA production de pétrole brut à partir de schistes et de sables bitumineux les processus employés pour obtenir des huiles brutes : décantation, désalinisation, déshydratation, stabilisation, etc. Ne comprend pas les activités de soutien à l'extraction d'hydrocarbures cf. 09.10Z LA ... ... s LA fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base 20.13B Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base nca Comprend LA fabrication de produits chimiques par des processus de base. Ces processus permettent généralement d'obtenir des éléments chimiques distincts ou des composés chimiquement définis. Comprend LA fabrication d'éléments chimiques à l'exclusion d ... |
| www.comptable-en-ligne.fr/expertise-comptable/secteurs-d-activites.php?ci=as&q=la >> |
