Pertinence 100.00%
... ulation effectué en Polynésie française en 2007 ; Vu le décret n° 2008-1477 du 30 décembre 2008 authentifiant les chiffres des populations de métropole, des départements d'outre-mer, de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin et de Saint-Pierre-et-Miquelon ; Vu le décret n° 2009-9 du 5 janvier 2009 authentifiant les résultats du recensement de la population effectué dans les îles ... ... sans changement Morbihan 6 sans changement Moselle 9 Nièvre 2 Nord 21 Oise 7 sans changement Orne 3 sans changement Paris 18 Pas-de-Calais 12 Puy-de-Dôme 5 Pyrénées-Atlantiques 6 sans changement Hautes-Pyrénées 2 Pyrénées-Orientales 4 sans changement Réunion 7 Bas-Rhin 6 sans changement Haut-Rhin 6 Rhône 14 sans changement Haute-Saône 2 Saône-et-Loire 5 Sarthe 5 sans chan ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=7A3BF11DE569389C2F5632F77FCEBD4F |
Pertinence 79.85%
... pulation effectué en Polynésie française en 2007 ; Vu le décret n° 2008-1477 du 30 décembre 2008 authentifiant les chiffres des populations de métropole, des départements d'outre-mer, de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin et de Saint-Pierre-et-Miquelon ; Vu le décret n° 2009-9 du 5 j ... ... changement Manche 4 Marne 5 Martinique Sans changement Haute-Marne Sans changement Mayenne Sans changement Meurthe-et-Moselle 6 Meuse Sans changement Morbihan Sans changement Moselle 9 Nièvre 2 Nord 21 Oise Sans changement Orne Sans changement Paris 18 Pas-de-Calais 12 Puy-de-Dôme 5 Pyrénées-Atlantiques Sans changement Hautes-Pyrénées 2 Pyrénées ... |
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Pertinence 62.43%
... 5-1, 100-1 premier alinéa et du titre IV bis. II. - Les articles 15-1, 100-1 premier alinéa et le titre IV bis de la présente loi ne sont pas applicables dans la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon. NOTA: Loi 2001-616 2001-07-11 art. 75 : Dans tous les textes législatifs et réglementaires en vigueur à Mayotte, la réf ... ... Banque arabe privée BAP , Paris. Banque Arnaud - Gaidan, Nîmes Gard . Banque Audi France SA, Paris. Banque auxiliaire Michel Inchauspé, Saint-Jean-Pied-de-Port Pyrénées-Atlantiques . Banque de Baecque Beau, Paris. Banque du bâtiment et des travaux publics - La BTP, Paris. Banque Bechetoille SA, Annonay Ardèche . Banque belge France , Paris. Banque de Bretagne, Rennes Ille-et-Vilai ... |
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Pertinence 62.43%
... 5-1, 100-1 premier alinéa et du titre IV bis. II. - Les articles 15-1, 100-1 premier alinéa et le titre IV bis de la présente loi ne sont pas applicables dans la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon. NOTA: Loi 2001-616 2001-07-11 art. 75 : Dans tous les textes législatifs et réglement ... ... ale d'investissements BAII , Paris. Banque arabe privée BAP , Paris. Banque Arnaud - Gaidan, Nîmes Gard . Banque Audi France SA, Paris. Banque auxiliaire Michel Inchauspé, Saint-Jean-Pied-de-Port Pyrénées-Atlantiques . Banque de Baecque Beau, Paris. Banque du bâtiment et des travaux publics - La BTP, Paris. Banque Bechetoille SA, Annonay Ardèche . Banque belge France , Paris. Banq ... |
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Pertinence 53.57%
... et la part très marginale des prairies temporaires. Les herbages se distinguent selon qu'ils sont situés en vallée, sur des coteaux ou sur les plateaux. Les herbages des vallées sont les plus riches tandis que les alluvions humides des rivières entretiennent une végétation plus diversifiée. En outre, les exploitations laitières normandes disposent d'une grande autonomie fourrag ... ... git de présenter l'identité normande. b Eléments historiques liés aux facteurs du lien au terroir Le Pont-l'Evêque est né dans le pays d'Auge, comme le Camembert et le Livarot mais plus au nord, dans la vallée de la Touques, entre Lisieux et ce qui deviendra plus tard Deauville. Son berceau d'origine est marqué par une basse vallée inondable don ... |
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 Comptable en ligne artisan dordogne
Pertinence 40.84%
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... etagne Centre Champagne-Ardenne Collectivités d'outre-mer Corse Franche-Comté Guadeloupe Guyane Haute-Normandie ÃŽle-de-France Languedoc-Roussillon Limousin Lorraine Martinique Midi-Pyrénées Nord-Pas-de-Calais Pays de la Loire Picardie Poitou-Charentes Provence-A ... ... rtinique - 972 Mayenne - 53 Mayotte - 976 Meurthe-et-Moselle - 54 Meuse - 55 Morbihan - 56 Moselle - 57 Nièvre - 58 Nord - 59 Nouvelle-Calédonie - 988 Oise - 60 Orne - 61 Paris - 75 Pas-de-Calais - 62 Polynésie française - 987 Puy-de-Dôme - 63 Pyrénées-Atlantiques - 64 Pyrénées-Orientales - 66 Réunion - 974 Rhône - 69 Saint-Barthélémy ... |
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Pertinence 38.45%
... tué à ...... 7 , créant une retenue à la cote normale ...... NGF ou IGN 69. Elles seront restituées à la rivière à ...... 7 , ...... à la cote ...... NGF ou IGN 69. La hauteur de chute brute maximale sera de ...... mètres pour le débit dérivé autorisé . La longueur du lit court-circuité sera d'environ ...... mètres. Article 3 Acquisition des droits particuliers à l'usag ... ... É en euros par mètres de rive Article 5 Caractéristiques de la prise d'eau Le niveau de la retenue est fixé comme suit 9 : Niveau normal d'exploitation 10 : ...... cote NGF ou IGN 69 ; Niveau des plus hautes eaux 11 : ....... cote NGF ou IGN 69 ; Niveau minimal d'exploitation 12 : ...... cote NGF ou IGN 69 ; Le débit maximal de la dérivation sera de ...... mètres cubes par second ... |
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