Pertinence 100.00%
... ulation effectué en Polynésie française en 2007 ; Vu le décret n° 2008-1477 du 30 décembre 2008 authentifiant les chiffres des populations de métropole, des départements d'outre-mer, de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin et de Saint-Pierre-et-Miquelon ; Vu le décret n° 2009-9 du 5 janvier 2009 authentifiant les résultats du recensement de la population effectué dans les îles ... ... ra 3 sans changement Landes 3 sans changement Loir-et-Cher 3 sans changement Loire 6 Haute-Loire 2 sans changement Loire-Atlantique 10 sans changement Loiret 6 Lot 2 sans changement Lot-et-Garonne 3 sans changement Lozère 1 Maine-et-Loire 7 sans changement Manche 4 Marne 5 Martinique 4 sans changement Haute-Marne 2 sans changement Mayenne 3 sans changement Meurthe-et-Moselle 6 Meuse 2 ... |
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... nces, Asnières-en-Bessin, Auberville, Aunay-sur-Odon, Auquainville, Les Autels-Saint-Bazile, Les Authieux-Papion, Les Authieux-sur-Calonne, Auvillars, Balleroy, Banneville-sur-Ajon, Barbeville, Barneville-la-Bertran, Barou-en-Auge, Basseneville, Bavent, Bayeux, Bazenville, La Bazoque, Beaulieu, Beaumesnil, Beaumont-en-Auge, Bauquay, Bellou, Benerville-sur-Mer, Le Bény-Bocage, Bernesq, ... ... Houlgate, Isigny-sur-Mer, Les Isles-Bardel, Janville, Jort, Juaye-Mondaye, Jurques, La Lande-sur-Drôme, Landelles-et-Coupigny, Landes-sur-Ajon, Lassy, Léaupartie, Lécaude, Leffard, Lénault, Lessard-et-le-Chêne, Lingèvres, Lisieux, Lison, Lisores, Litteau, Le Molay-Littry, Livarot, Livry, Les Loges, Les Loges-Saulces, Longraye, Longues-sur-Mer, Longueville, Longvillers, Louvagn ... |
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Pertinence 82.10%
... pulation effectué en Polynésie française en 2007 ; Vu le décret n° 2008-1477 du 30 décembre 2008 authentifiant les chiffres des populations de métropole, des départements d'outre-mer, de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin et de Saint-Pierre-et-Miquelon ; Vu le décret n° 2009-9 du 5 j ... ... te-Garonne 10 Gers Sans changement Gironde 12 Guadeloupe Sans changement Guyane Sans changement Hérault 9 Ille-et-Vilaine 8 Indre 2 Indre-et-Loire Sans changement Isère 10 Jura Sans changement Landes Sans changement La Réunion 7 Loir-et-Cher Sans changement Loire 6 Haute-Loire Sans changement Loire-Atlantique Sans changement Loiret 6 Lot Sans changement Lot-et-Garonne Sans changemen ... |
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... page : http://lannuaire.service-public.fr/navigation/dordogne-mairie.html CTRL + C pour copier Annuaire de l'administration Recherche rapide Exemples : CAF 41100, Conseil général du Calvados, Jean Dupont, Cour des comptes... Aide Recherche guidée Ministères et institutions Ministères Institutions et juridictions ... ...  - 74 Haute-Vienne - 87 Hautes-Alpes - 05 Hautes-Pyrénées - 65 Hauts-de-Seine - 92 Hérault - 34 Ille-et-Vilaine - 35 Indre - 36 Indre-et-Loire - 37 Isère - 38 Jura - 39 Landes - 40 Loir-et-Cher - 41 Loire - 42 Loire-Atlantique - 44 Loiret - 45 Lot - 46 Lot-et-Garonne - 47 Lozère - 48 Maine-et-Loire - 49 Manche - 50 Marne - 51 Ma ... |
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... 5-1, 100-1 premier alinéa et du titre IV bis. II. - Les articles 15-1, 100-1 premier alinéa et le titre IV bis de la présente loi ne sont pas applicables dans la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon. NOTA: Loi 2001-616 2001-07-11 art. 75 : Dans tous les textes législatifs et réglement ... ... ale d'investissements BAII , Paris. Banque arabe privée BAP , Paris. Banque Arnaud - Gaidan, Nîmes Gard . Banque Audi France SA, Paris. Banque auxiliaire Michel Inchauspé, Saint-Jean-Pied-de-Port Pyrénées-Atlantiques . Banque de Baecque Beau, Paris. Banque du bâtiment et des travaux publics - La BTP, Paris. Banque Bechetoille SA, Annonay Ardèche . Banque belge France , Paris. Banq ... |
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