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... ulation effectué en Polynésie française en 2007 ; Vu le décret n° 2008-1477 du 30 décembre 2008 authentifiant les chiffres des populations de métropole, des départements d'outre-mer, de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin et de Saint-Pierre-et-Miquelon ; Vu le décret n° 2009-9 du 5 janvier 2009 authentifiant les résultats du recensement de la population effectué dans les îles ... ... gement Savoie 4 Haute-Savoie 6 Hauts-de-Seine 13 sans changement Seine-Maritime 10 Seine-et-Marne 11 Seine-Saint-Denis 12 Deux-Sèvres 3 Somme 5 Tarn 3 Tarn-et-Garonne 2 sans changement Val-de-Marne 11 Val-d'Oise 10 Var 8 Vaucluse 5 Vendée 5 sans changement Vienne 4 sans changement Haute-Vienne 3 Vosges 4 sans changement Yonne 3 sans changement Yvelines 12 sans changement NOUVELLE-CA ...
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Pertinence 82.62%
... pulation effectué en Polynésie française en 2007 ; Vu le décret n° 2008-1477 du 30 décembre 2008 authentifiant les chiffres des populations de métropole, des départements d'outre-mer, de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin et de Saint-Pierre-et-Miquelon ; Vu le décret n° 2009-9 du 5 j ... ... gement Haut-Rhin 6 Rhône Sans changement Haute-Saône 2 Saône-et-Loire 5 Sarthe Sans changement Savoie 4 Haute-Savoie 6 Hauts-de-Seine Sans changement Seine-Maritime 10 Seine-et-Marne 11 Seine-Saint-Denis 12 Deux-Sèvres 3 Somme 5 Tarn 3 Tarn-et-Garonne Sans changement Val-de-Marne 11 Val-d'Oise 10 Var 8 Vaucluse 5 Vendée Sans changemen ...
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... ffermissement du gel plus rapide. Enfin, cette race occupe une place majeure dans le paysage régional. A tel point qu'elle est devenue un outil identitaire très fortement valorisé dans les démarches de communication autour du lien au territoire normand. Sa présence sur les étiquettes de produit, les affiches ou les films publicitaires e ... ... e France. Sa réputation était donc bien acquise au xviie siècle. Il porte le nom d'une ville du nord du pays d'Auge où se tenait l'un des marchés les plus importants de la région. C'est à cette époque qu'il prend sa forme carrée, sans doute pour se différencier du livarot circulaire moins apprécié. En 1722, l'historien de Masseville rapporte que les fromages de la région de ...
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... mpris les instruments équivalents donnant lieu à un règlement en espèces ; 2° Les contrats à terme sur taux d'intérêt ; 3° Les contrats d'échange ; 4° Les contrats à terme sur toutes marchandises et denrées ; 5° Les contrats d'options d'achat ou de vente d ... ... 'instruments financiers ; et tous autres instruments de marché à terme. Section 2 : Les services d'investissement et les services connexes. Article 4 abrogé au 1 janvier 2001 En savoir plus sur cet article... Abrogé par Ordonnance 2000-1223 2000-12-14 art. 4 JORF 16 décembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2001 Les services d'investissement portent sur les instruments financiers én ...
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Associés

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... marchandes des intermédiaires du commerce et des associations coopératives cf. 46 le commerce de gros de produits agricoles bruts cf. 46.2 Produits ASSOCIéS 01.63.10 Traitement primaire des récoltes 01.64Z Traitement des semences Comprend l'ensemble des activités de traitement primaire des récoltes visant à améliorer la qualité des semences en les débarrassant des impuretés, des ... ... etc. la fabrication d'ouvrages de sparterie et de vannerie la fabrication de bëches et de pellets pour la production d'énergie, fabriqués à partir de bois pressés ou de produits de substitution marc de café, etc. la fabrication de ...
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