Pertinence 100.00%
... ers, à l'exclusion des semences de betteraves 01.13.71 Betteraves à sucre 01.13.72 Semences de betteraves à sucre 01.13.80 Champignons et truffes 01.13.90 Légumes frais nca 01.14Z Culture de la canne à sucre Comprend la culture de la canne à sucre Ne comprend pas la culture de betteraves sucrières cf. 01.13Z Produits ASSOCIéS 01.14. ... ... 10 Cannes à sucre 01.15Z Culture du tabac Comprend la culture du tabac Ne comprend pas la fabrication de produits à base de tabac cf. 12.00Z Produits ASSOCIéS 01.15.10 Tabac brut 01.16Z Culture de plantes à fibres Comprend la culture du coton la culture de jute, de kenaf et d'autres fibres textiles libériennes la culture de lin ou de chanvre la culture de sisal et d'autres fibres textile ... |
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... Détail d'un texte Wed Jul 14 18:25:47 CEST 2010 Accueil Les textes législatifs et réglementaires Détail d'un texte Détail d'un texte Masquer le panneau de navigation Imprimer JORF n°0147 du 27 juin 2009 page 3 texte n° 238 PROJET Projet d'ordonnance portant répartition des sièges de députés élus dans les départements, dans les collectivités d'outre-mer et par les ... ... à l'article 25 de la Constitution, publié au Journal officiel de la République française du... ; Le Conseil d'Etat entendu ; Le conseil des ministres entendu, Ordonne : Article 1 Le tableau annexé à la loi du 11 juillet 1986 ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=7A3BF11DE569389C2F5632F77FCEBD4F |
Pertinence 86.80%
... sucre 01.13.80 Champignons et truffes 01.13.90 Légumes frais nca 01.14Z Culture de la canne à sucre Comprend la culture de la canne à sucre Ne comprend pas la culture de betteraves sucrières cf. 01.13Z Produits associés 01.14.10 Cannes à sucre 01.15Z Culture du tabac Comprend la culture du tabac Ne comprend pas la fabrication de PRODUITS à base de tabac cf. 12.00Z Produits associés 01 ... ... eutiques Comprend les cultures permanentes et non permanentes de plantes à épices et aromatiques : poivre piments et poivrons noix muscades, macis, amomes et cardamomes anis, badiane et fenouil cannelle c ... |
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 Comprend
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... sucre 01.13.80 Champignons et truffes 01.13.90 Légumes frais nca 01.14Z Culture de la canne à sucre Comprend la culture de la canne à sucre Ne COMPREND pas la culture de betteraves sucrières cf. 01.13Z Produits associés 01.14.10 Cannes à sucre 01.15Z Culture du tabac Comprend la culture du tabac Ne COMPREND pas la fabrication de produits à base de tabac cf. 12.00Z Produits associés 01 ... ... eutiques Comprend les cultures permanentes et non permanentes de plantes à épices et aromatiques : poivre piments et poivrons noix muscades, macis, amomes et cardamomes anis, badiane et fenouil cannelle c ... |
| www.comptable-paris.eu/expertise-comptable/secteurs-d-activites.php?q=comprend >> |
Produits Pertinence 86.80%
... sucre 01.13.80 Champignons et truffes 01.13.90 Légumes frais nca 01.14Z Culture de la canne à sucre Comprend la culture de la canne à sucre Ne comprend pas la culture de betteraves sucrières cf. 01.13Z Produits associés 01.14.10 Cannes à sucre 01.15Z Culture du tabac Comprend la culture du tabac Ne comprend pas la fabrication de PRODUITS à base de tabac cf. 12.00Z Produits associés 01 ... ... eutiques Comprend les cultures permanentes et non permanentes de plantes à épices et aromatiques : poivre piments et poivrons noix muscades, macis, amomes et cardamomes anis, badiane et fenouil cannelle c ... |
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... Détail d'un texte Sun Jul 18 22:31:44 CEST 2010 Accueil Les textes législatifs et réglementaires Détail d'un texte Détail d'un texte Masquer le panneau de navigation Imprimer En savoir plus sur ce texte... JORF n°0070 du 24 mars 2010 page 5748 texte n° 3 DECRET Décret n° 2010-305 du 22 mars 2010 approuvant le contrat de partenariat passé entre Réseau ferré de France et la s ... ... Le Conseil d'Etat section des travaux publics entendu, Décrète : Article 1 Est approuvé le contrat de partenariat, y compris ses annexes, passé entre Réseau ferré de France et la société SYNERAIL pour la conception, la construction, le déploiement, l'exploitation, la maintenance et le financement du réseau de télécommunications mobiles GSM-R. Article 2 Un exemplaire du con ... |
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... genda de Mme Anne-Marie IDRAC, du 5 au 8 janvier 2010 30 décembre 2009 : Agenda prévisionnel de Laurent WAUQUIEZ - Du mardi 5 au jeudi 7 Janvier 2010 29 décembre 2009 : Anne-Marie Idrac salue la mémoire de Serge Bellanger 29 décembre 2009 : Christine Lagarde a appris avec une profonde tristesse le décès de Serge Bellanger 28 décembre 2009 : Christine LAGARDE et Hervé NOVELLI demandent a ... ... : Agenda d'Hervé NOVELLI, du 22 au 23 décembre 2009 18 décembre 2009 : Agenda prévisionnel de Mme Christine Lagarde - Du dimanche 20 au mercredi 23 décembre 2009 18 décembre 2009 : Agenda de Mme Anne-Marie IDRAC, du 21 au 25 décembre 2009 18 décembre 2009 : Agenda ... |
| www.minefe.gouv.fr/discours-presse/archives.php?type=com&pers=&rub=1&annee=2009 |
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... rte 30 décembre 2009 : Agenda de Mme Anne-Marie IDRAC, du 5 au 8 janvier 2010 30 décembre 2009 : Agenda prévisionnel de Laurent WAUQUIEZ - Du mardi 5 au jeudi 7 Janvier 2010 29 décembre 2009 : Anne-Marie Idrac salue la mémoire de Serge Bellanger 29 décembre 2009 : Christine Lagarde a appris avec une profonde tristesse le décès de Serge Bellanger 28 décembre 2009 : Christine LAGARDE et He ... ... : Agenda d'Hervé NOVELLI, du 22 au 23 décembre 2009 18 décembre 2009 : Agenda prévisionnel de Mme Christine Lagarde - Du dimanche 20 au mercredi 23 décembre 2009 18 décembre 2009 : Agenda de Mme Anne-Marie IDRAC, du 21 au 25 décembre 2009 1 ... |
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... ers, à l'exclusion des semences de betteraves 01.13.71 Betteraves à sucre 01.13.72 Semences de betteraves à sucre 01.13.80 Champignons et truffes 01.13.90 Légumes frais nca 01.14Z Culture de la canne à sucre Comprend la culture de la canne à sucre Ne comprend pas la culture de betteraves sucrières cf. 01.13Z Produits associés 01.14. ... ... 10 Cannes à sucre 01.15Z Culture du tabac Comprend la culture du tabac Ne comprend pas la fabrication de PRODUITS à base de tabac cf. 12.00Z Produits associés 01.15.10 Tabac brut 01.16Z Culture de plantes à fibres Comprend la culture du coton la culture de jute, de kenaf et d'autres fibres textiles libériennes la culture de lin ou de chanvre la culture de sisal et d'autres fibres textile ... |
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Codes nace Pertinence 71.19%
... es semences de betteraves 01.13.71 Betteraves à
sucre 01.13.72 Semences de betteraves à sucre 01.13.80 Champignons et truffes 01.13.90 Légumes frais nca 01.14Z Culture de la canne à sucre Comprend la culture de la canne à sucre Ne comprend pas la culture de betteraves sucrières cf. 01.13Z Produits ASSOCIéS 01.14.10 Cannes à sucre 01.15Z Culture du tabac Comprend la culture du tabac Ne co ... ... ivrons noix muscades, macis, amomes et cardamomes anis, badiane et fenouil cannelle clous de girofle gingembre vanille houblon autres plantes à épices et aromatiques la culture de plantes médicinales et narcotiques la culture de matières végétales utilisées principalement en parfumerie ou à usage insecticide, parasiticide ou similaire Produits ASSOCIéS 01.28.11 Poivre Piper spp. , brut ... |
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