Pertinence 100.00%
... Article 1 A modifié les dispositions suivantes : Crée Code des ports maritimes - Chapitre II : Organisation.
V Crée Code des ports maritimes - Chapitre III : Fonctionnement du grand port mar... V Crée Code des ports maritimes - Chapitre IV : Contrôle.
V Crée Code des ports maritimes - Chapitre Ier : Institution, attributions et rég... V Crée C ... ... ode des ports maritimes - Chapitre V : Aménagement.
V Crée Code des ports maritimes - Section 1 : Conseil de surveillance.
V Crée Code des ports maritimes - Section 1 : Institution.
V Crée Code des ports maritimes - Section 1 : Projet stratégique.
V Crée Code des ports maritimes - Section 1 : Termin ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do;jsessionid=172C12DB49E4BE658F1D0ABB8 |
Pertinence 84.16%
... Pays de la Loire Picardie Poitou-Charentes Provence-Alpes-Côte d'Azur Réunion Rhône-Alpes Département Département Ain - 01 Aisne - 02 Allier - 03 Alpes-de-Haute-Provence - 04 Alpes-Maritimes - 06 Ardèche - 07 Ardennes - 08 Ariège - 09 Aube - 10 Aude - 11 Aveyron - 12 Bas-Rhin - 67 Bouches-du-Rhône - 13 Ca ... ... lvados - 14 Cantal - 15 Charente - 16 Charente-Maritime - 17 Cher - 18 Corrèze - 19 Corse-du-Sud - 2A Côte-d'Or - 21 Côtes-d'Armor - 22 Creuse - 23 Deux-Sèvres - 79 Dordogne - 24 Doubs - 25 Drôme - 26 Essonne - 91 Eure - 27 Eure-et-Loir - 28 Finistère - 29 Gard - 30 Gers - 32 Gironde - 33 Guadeloupe - 971 Guyane - 973 Haut-Rhin - 68 ... |
| lannuaire.service-public.fr/navigation/haute-normandie_pmi.html |
Pertinence 80.55%
... taires Détail d'un article Détail d'un article de texte Masquer le panneau de navigation - Imprimer Ordonnance n° 2010-462 du 6 mai 2010 créant un livre IX du code rural relatif à la pêche maritime et à l'aquaculture marine Article 1 A modifié les dispositions suivantes : Mod ... ... du travail - art. R6226-2 V Modifie Code du travail - art. R6261-8 V Modifie Code du travail maritime - art. 26-2 V Modifie Code du travail maritime - art. 28-1 V Modifie Code forestier - art. L137-1 V Modifie Code forestier - art. L146-1 V Modifie Code forestier - art. L221-1 V Modifie Code forestier - art. L315-1 V Modifie Code forestier - art. L363-2 V Modifie Code forestier - art. L3 ... |
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 Associés
Pertinence 74.40%
... transformation des poissons, des crustacés et des mollusques sur des bateaux usines ou dans des usines à terre cf. 10.20Z la location de bateaux de plaisance avec équipage pour le transport maritime et côtier, par exemple pour des croisières de pêche cf. 50.10Z les services d'inspection, de protection et de surveillance de la pêche cf. 84.24Z la pêche pratiquée en tant qu'activité sporti ... ... rages maritimes et fluviaux Comprend la construction de : voies navigables, ports, ouvrages fluviaux, ports de plaisance marinas , écluses, etc. barrages et digues plateformes off-shores le dragage des voies navigables la réalisation de tous travaux dans l'eau : édification de batardeaux, construction de piles de ponts, etc. le curage des fossés, l'aménagement des berges et le faucardage ... |
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Pertinence 69.44%
... . Banque nationale de Paris Intercontinentale, Paris. Banque nationale de Paris-Nouvelle-Calédonie, Paris. Banque de Neuflize Schlumberger Mallet, Paris. Banque niçoise de crédit, Nice Alpes-Maritimes . Banque Nicolet-Lafanechère et de l'Isère - BNLI, G ... ... apeete Tahiti . Banque Tarneaud, Limoges Haute-Vienne . Banque Trad - Crédit lyonnais France SA, Paris. Banque Transatlantique SA, Paris. Banque de l'Union européenne, Paris. Banque de l'Union maritime et financière, Paris. Banque de l'Unio ... |
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Pertinence 69.44%
... . Banque nationale de Paris Intercontinentale, Paris. Banque nationale de Paris-Nouvelle-Calédonie, Paris. Banque de Neuflize Schlumberger Mallet, Paris. Banque niçoise de crédit, Nice Alpes-Maritimes . Banque Nicolet-Lafanechère et de l'Isère - BNLI, Grenoble Isère . Banque NMB - Interu ... ... apeete Tahiti . Banque Tarneaud, Limoges Haute-Vienne . Banque Trad - Crédit lyonnais France SA, Paris. Banque Transatlantique SA, Paris. Banque de l'Union européenne, Paris. Banque de l'Union maritime et financière, Paris. Banque de l'Union occidentale française et canadien ... |
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Comprend Pertinence 64.55%
... c équipage pour le transport maritime et côtier, par exemple pour des croisières de pêche cf. 50.10Z les services d'inspection, de protection et de surveillance de la pêche cf. 84.24Z la pêche pratiquée en tant qu'activité sportive ou récréative et les services annexes cf. 93.19Z l'exploitation de réserves pour la pêche sportive cf. 93.19Z Produits associés 03.00.11 Poissons d'ornement v ... ... 42.91Z Construction d'ouvrages maritimes et fluviaux Comprend la construction de : voies navigables, ports, ouvrages fluviaux, ports de plaisance marinas , écluses, etc. barrages et digues plateformes off-shores le dragage des voies navigables la réalisation de tous travaux dans l'eau : édification de batardeaux, construction de piles de ponts, etc. le curage des fossés, l'am ... |
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Produits Pertinence 64.55%
... c équipage pour le transport maritime et côtier, par exemple pour des croisières de pêche cf. 50.10Z les services d'inspection, de protection et de surveillance de la pêche cf. 84.24Z la pêche pratiquée en tant qu'activité sportive ou récréative et les services annexes cf. 93.19Z l'exploitation de réserves pour la pêche sportive cf. 93.19Z Produits associés 03.00.11 Poissons d'ornement v ... ... t de communications 42.22.22 Travaux de construction de réseaux locaux d'électricité et de communications 42.22.23 Travaux de construction de centrales électriques 42.91Z Construction d'ouvrages maritimes et fluviaux Comprend la construction de : voies navigables, ports, ouvrages fluviaux, ports de plaisance marinas , ... |
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Produits Pertinence 64.55%
... c équipage pour le transport maritime et côtier, par exemple pour des croisières de pêche cf. 50.10Z les services d'inspection, de protection et de surveillance de la pêche cf. 84.24Z la pêche pratiquée en tant qu'activité sportive ou récréative et les services annexes cf. 93.19Z l'exploitation de réserves pour la pêche sportive cf. 93.19Z Produits associés 03.00.11 Poissons d'ornement v ... ... t de communications 42.22.22 Travaux de construction de réseaux locaux d'électricité et de communications 42.22.23 Travaux de construction de centrales électriques 42.91Z Construction d'ouvrages maritimes et fluviaux Comprend la construction de : voies navigables, ports, ouvrages fluviaux, ports de plaisance marinas , écluses, et ... |
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Pertinence 56.69%
... panneau de navigation Imprimer DECRET Décret n°90-94 du 25 janvier 1990 pris pour l'application des articles 3 et 13 du décret du 9 janvier 1852 modifié sur l'excercice de la pêche maritime NOR: MERP9000002D Le Premier ministr ... ... mission du 20 mai 1987 établissant les modalités particulières relatives au marquage et à la documentation des navires de pêche ; Vu le décret du 9 janvier 1852 sur l'exercice de la pêche maritime, modifié en dernier lieu par les lois n° 85-542 du 22 mai 1985 et n° 86-2 du 3 janvier 1986, et notamment son article 3 ; Vu la loi du 1er avril 1942 modifié ... |
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