Pertinence 100.00%
... aure COGNARD, épouse PLANCQ - Mme Françoise COLLETIER, épouse BOZZOLAN - Mme Frédérique CONDAMIN, épouse BONNEMOY - M. Jean-Michel COTTALORDA - M. Denis DA SILVA - M. François DALMAY - Mme Evelyne DANOS - Mme Dominique DECORET - M. Yves DENIZOT - M. Christian DESTRUHAUT - M. Jean-Marie DEWARUMEZ - M. Alain D'HARLINGUE - Mme Monique DIAGNE - M. Ludovic DIDIER - M. Alain DORIER - M. Daniel ... ... DOT - M. Pascal DOURNAUD - M. Jean Jacques DURUSSEL - Mme Arlette ELMAT, épouse MARET - Mme Claire EMIN, épouse LIETARD - M. Pierre Claude ESCALIER - Mme Anne FAVEL - M. Marc FEUERSTEIN - M. Robert FILMON - Mme Francoise FOURNET - M. Stéphane FRAICHARD - Mme Veronique GARAMBOIS - Mme Odile GASCHIGNARD, épouse FOSSATI - Mme Agathe GELOT - M. Jean-Michel GIRARDET - M. Philippe GIUMMELLY - ... |
| www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/cid24452/liste-officielle-des-experts.html |
Pertinence 74.79%
... Minerais de nickel 07.29.13 Minerais d'aluminium 07.29.14 Minerais de métaux précieux 07.29.15 Minerais de plomb, de zinc et d'étain 07.29.19 Autres minerais métalliques nca 08.11Z Extraction de pierres ornement ... ... ales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise Comprend l'extraction, la taille grossière et le sciage de pierres de taille et de construction telles que le marbre, le granit, le grès, etc. le concassage et le broyage de pierres ornementales et de construction l'extraction, le broyage et le concassage des pierres calcaires l'extraction du gypse et de l'a ... |
| www.comptable-en-ligne.fr/expertise-comptable/secteurs-d-activites.php?ci=as&q=associés |
Pertinence 64.38%
... Minerais de nickel 07.29.13 Minerais d'aluminium 07.29.14 Minerais de métaux précieux 07.29.15 Minerais de plomb, de zinc et d'étain 07.29.19 Autres minerais métalliques nca 08.11Z Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise Comprend l'extraction, la taille grossière et le sciage de pierres de taille et ... ... de construction telles que le marbre, le granit, le grès, etc. le concassage et le broyage de pierres ornementales et de construction l'extraction, le broyage et le concassage des pierres calcaires l'extraction du gypse et de l'anhydrite l'extraction d'ardoise l'extraction de la craie et de la dolomite non calcinée Ne COMPREND pas l'extraction de minéraux pour l'industrie chimique et d'e ... |
| www.comptable-paris.eu/expertise-comptable/secteurs-d-activites.php?q=comprend
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 Produits
Pertinence 64.38%
... Minerais de nickel 07.29.13 Minerais d'aluminium 07.29.14 Minerais de métaux précieux 07.29.15 Minerais de plomb, de zinc et d'étain 07.29.19 Autres minerais métalliques nca 08.11Z Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise Comprend l'extraction, la taille grossière et le sciage de pierres de taille et ... ... de construction telles que le marbre, le granit, le grès, etc. le concassage et le broyage de pierres ornementales et de construction l'extraction, le broyage et le concassage des pierres calcaires l'extraction du gypse et de l'anhydrite l'extraction d'ardoise l'extraction de la craie et de la dolomite non calcinée Ne comprend pas l'extraction de minéraux pour l'industrie chimique et d'e ... |
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... Minerais de nickel 07.29.13 Minerais d'aluminium 07.29.14 Minerais de métaux précieux 07.29.15 Minerais de plomb, de zinc et d'étain 07.29.19 Autres minerais métalliques nca 08.11Z Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise Comprend l'extraction, la taille grossière et le sciage de pierres de taille et ... ... de construction telles que le marbre, le granit, le grès, etc. le concassage et le broyage de pierres ornementales et de construction l'extraction, le broyage et le concassage des pierres calcaires l'extraction du gypse et de l'anhydrite l'extraction d'ardoise l'extraction de la craie et de la dolomite non calcinée Ne comprend pas l'extraction de minéraux pour l'industrie chimique et d'e ... |
| www.comptable-paris.eu/expertise-comptable/secteurs-d-activites.php?q=produits >> |
Pertinence 62.60%
... été saisi, dans les conditions prévues à l'article 61, alinéa 2, de la Constitution, de la loi de modernisation sociale, le 20 décembre 2001, par MM. Josselin de Rohan, Nicolas About, Jean-Paul Alduy, Jean-Paul Amoudry, Pierre André, Philippe Arnaud, Jean Arthuis, Denis Badré, Gérard Bailly, Bernard Barraux, Jacques Baudot, Michel Bécot, Roger Besse, Laurent Béteille, Joël Bi ... ... llard, Jacques Blanc, Maurice Blin, Mme Annick Bocandé, MM. Joël Bourdin, Jean Boyer, Jean-Guy Branger, Gérard Braun, Mme Paulette Brisepierre, MM. Jean-Claude Carle, Gérard César, Jean Chérioux, Jean Clouet, Jean-Patrick Courtois, Xavier Darcos, Robert Del Picchia, Jean-Paul Delevoye, Fernand Demilly, Marcel Deneux, Gérard Dériot, Michel Doublet, Paul Dubrule, Alain Dufaut, Andr ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=7E7168254CC090AAA04EF88FBCE6452C |
Pertinence 59.07%
... icle 61, deuxième alinéa, de la Constitution de la loi relative aux organismes génétiquement modifiés, le 26 mai 2008, par M. Jean-Pierre Bel, Mmes Jacqueline Alquier, Michèle André, MM. Bernard Angels, Bertrand Auban, Jean Besson, Mme Marie-Christine Blandin, MM. Yannick Bodin, Didier Boulaud, Mmes Yolande Boyer, Nicole Bricq, Claire-Lise Campion, M. Jean-Louis Carrère, Mme Moni ... ... que Cerisier-ben Guiga, MM. Pierre-Yves Collombat, Roland Courteau, Jean-Pierre Demerliat, Mme Christiane Demontès, MM. Jean Desessard, Claude Domeizel, Michel Dreyfus-Schmidt, Bernard Dussaut, Jean-Claude Frécon, Bernard Frimat, Charles Gautier, Jean-Pierre Godefroy, Claude Haut, Mmes Odette Herviaux, Annie Jarraud-Vergnolle, M. Charles Josselin, Mme Bariza Khiari, MM. Yves Krattinger ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do;jsessionid=7A3BF11DE569389C2F5632F77 |
Pertinence 58.70%
... té saisi dans les conditions prévues à l' article 61, deuxième alinéa, de la Constitution , de la loi relative au financement de la sécurité sociale pour 2008, le 27 novembre 2007, par M. Jean-Marc Ayrault, Mme Sylvie Andrieux, MM. Jean-Paul Bacquet, Dominique Baert, Jean-Pierre Balligand, Gérard Bapt, Claude Bartolone, Jacques Bascou, Christian Bataille, Mme Delphine Ba ... ... tho, M. Jean-Louis Bianco, Mme Gisèle Biémouret, MM. Serge Blisko, Patrick Bloche, Daniel Boisserie, Jean-Michel Boucheron, Mme Marie-Odile Bouillé, M. Christophe Bouillon, Mme Monique Boulestin, M. Pierre Bourguignon, Mme Danielle Bousquet, MM. François Brottes, Alain Cacheux, Jérôme Cahuzac, Jean-Christophe Cambadélis, Thierry Carcenac, Christophe Caresche, Mme Martine Carrillon ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=E9E277B04DF31B7B50933E54CC5E98E5 |
Pertinence 56.80%
... s ainsi que dans certaines grandes agglomérations pour les salariés volontaires, le 27 juillet 2009, par M. Jean-Marc AYRAULT, Mmes Patricia ADAM, Sylvie ANDRIEUX, MM. Jean-Paul BACQUET, Dominique BAERT, Jean-Pierre BALLIGAND, Jacques BASCOU, Christian BATAILLE, Mmes Delphine BATHO, Gisèle BIÉMOURET, MM. Serge BLISKO, Patrick BLOCHE, Jean-Michel BOUCHERON, Mme Marie-Odile BOUILLÉ, M ... ... . Christophe BOUILLON, Mme Monique BOULESTIN, M. Pierre BOURGUIGNON, Mme Danielle BOUSQUET, MM. François BROTTES, Alain CACHEUX, Jean-Christophe CAMBADÉLIS, Thierry CARCENAC, Christophe CARESCHE, Mme Martine CARRILLON-COUVREUR, MM. Bernard CAZENEUVE, Guy CHAMBEFORT, Jean-Paul CHANTEGUET, Gérard CHARASSE, Alain CLAEYS, Jean-Michel CLÉMENT, Mme Marie-Françoise CLERGEAU, M. Pierre COHE ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do;jsessionid=7A3BF11DE569389C2F5632F77 |
Pertinence 56.78%
... DAEGELEN, directeur de recherche, INSERM Anne DEJEAN-ASSEMAT, directeur de recherche, Institut Pasteur Norbert FERRE, président, Association française des hémophiles Georges FREYSSINET, directeur scientifique, LIMAGRAIN Carine GIOVANNANGELI, DGRI, ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche Patrick GRILLAS, directeur général délégué au programme, Tour Valat Alain GRI ... ... MFELD, président, Comité consultatif national d’éthique Jean-Marc GROGNET, ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi Edith HEARD, directrice adjointe, Institut Curie Jean-Louis HUNAULT, président de l’industrie du médicament vétérinaire et réactif Maryse HURTREL, ministère de l'agriculture et de la pêche Pierre JOLY, président, Fondation pour la recherche ... |
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