Pertinence 100.00%
... ent jusqu'au prononcé de la sortie de l'intéressé. Article R. 1112-50 Les hospitalisés veillent à respecter le bon état des locaux et objets qui sont à leur disposition. Des dégradations sciemment commises peuvent, sans préjudice de l'indemnisation des dégâts causés, entraîner la sortie du malade dans les c ... ... oduit, objet, matériel ou méthode expérimenté ; d L'identité du ou des investigateurs pressentis, leurs titres, expérience et fonctions ; e Une synthèse du dernier état des connaissances scientifiques requises pour la mise en oeuvre de la recherche, selon sa nature, dans les domaines chimique, technologique, pharmaceutique, biolog ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=1C460C56D1A24F52D3FA2A992AE3C2C3 |
Pertinence 69.23%
... etc. la fabrication d'étaux, serre-joints, etc. la fabrication de lampes à souder la fabrication de couteaux et de lames tranchantes pour machines ou pour appareils mécaniques la fabrication de scies et lames de scies, y compris circulaires et de chaïnes coupantes la fabrication d'outils interchangeables pour outils à main, machines et outillage portatif à mo ... ... e forge : enclumes, masses Ne comprend pas la fabrication d'outillage portatif à moteur incorporé cf. 28.24Z Produits ASSOCIéS 25.73.10 Outils à main agricoles, horticoles ou forestiers 25.73.20 Scies à main, lames de scie ... |
| www.comptable-en-ligne.fr/expertise-comptable/secteurs-d-activites.php?ci=as&q=associés |
Pertinence 65.56%
... e publique et des actions de développement technologique Article 1 En savoir plus sur cet article... Abrogé par Ordonnance n°2004-545 du 11 juin 2004 - art. 6 V JORF 16 juin 2004 La recherche scientifique et le développement technologique sont des priorités nationales. NOTA: Ordonnance 2004-545 du 11 juin 2004 art 7 II : L'abrogation de la loi n° 82-610, e ... ... 004 La politique de la recherche et du développement technologique vise à l'accroissement des connaissances, à la valorisation des résultats de la recherche, à la diffusion de l'information scientifique et à la promotion du français comme langue scientifique. NOTA: ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=CBEDF7E33387D38BD85AC6E437C50D93
|
Pertinence 65.56%
... e publique et des actions de développement technologique Article 1 En savoir plus sur cet article... Abrogé par Ordonnance n°2004-545 du 11 juin 2004 - art. 6 V JORF 16 juin 2004 La recherche scientifique et le développement technologique sont des priorités nationales. NOTA: Ordonnance 2004-545 du 11 juin 2004 art 7 II : L'abrogation de la loi n° 82-610, e ... ... 004 La politique de la recherche et du développement technologique vise à l'accroissement des connaissances, à la valorisation des résultats de la recherche, à la diffusion de l'information scientifique et à la promotion du français comme langue scientifique. NOTA: ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=FDEFFC39145963700A55385A87558E90 |
Pertinence 62.32%
... s actions de développement technologique Article 1 En savoir plus sur cet article... Abrogé par Ordonnance n°2004-545 du 11 juin 2004 - art. 6 V JORF 16 juin 2004 La recherche scientifique et le développement technologique sont des priorités nationales. NOTA: Ordonnance 2004-545 du 11 juin 2004 art 7 II : L'abrogation de la loi n° 82-610, en tant que ses dispositions sont relative ... ... s de la recherche, à la diffusion de l'information scientifique et à la promotion du français comme langue scientifique. NOTA: Ordonnance 2004-545 du 11 juin 2004 art 7 II : L'abrogation de la loi n° 82-610, en tant que ses dispositions sont relatives à la désignation de l'autorité administrative compétente, ne prend effet qu'à compter de la publication des dispositions régleme ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=282D939FAD393498D45ED89EA8210374 |
 Produits
Pertinence 60.98%
... lames tranchantes pour machines ou pour appareils mécaniques la fabrication de scies et lames de scies, y compris circulaires et de chaïnes coupantes la fabrication d'outils interchangeables pour outils à main, machines et outillage portatif à moteur incorporé : forets, alésoirs, outils de tour, fraises, etc. la fabrication de poinçons et matrices pour estampage, d'outils de découpage la ... ... e forge : enclumes, masses Ne comprend pas la fabrication d'outillage portatif à moteur incorporé cf. 28.24Z Produits associés 25.73.10 Outils à main agricoles, horticoles ou forestiers 25.73.20 Scies à main, lames de scie de toutes sortes 25.73.30 Autres outils à main 25.73.40 Outils interchangeables pour outillage à
main, mécanique ou non, ou pour machines-outils ... |
| www.comptable-paris.eu/expertise-comptable/secteurs-d-activites.php?q=produits >> |
Pertinence 55.67%
... Recherche - mot: 'fête de la science' - page 1 - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr Aller au contenu Aller au moteur de recherche Accéder au plan du site www.enseignementsup-recherche.gouv.fr Ministère Enseignement supérieur Concours, emploi et carrières Politique et administration de la recherche Innovation, recherche et développement économique Espace Sciences et ... ... Résultats de 1 à 20 1 2 / 2 Résultats triés par : Pertinence Date Nombre de résultats par page : 5 10 15 20 25 Résultats de la recherche avancée classés par pertinence Fête de la science Date : 01/04/2010 Accueil Ministère Evénements et manifestations Fête de la science Fête de la science Point presse : Fête de la Science 2004 Date : 07/10/2004 Accueil Tous les discours Point ... |
| www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/recherche.php?type=Simple&recMot=fête%20de% |
Pertinence 54.92%
... Politique et administration de la recherche Innovation, recherche et développement économique Espace Sciences et société Europe et International Dossiers thématiques Espace presse Agenda de la ministre Agrandir Réduire RSS Impression Recherche Emplacement de la recherche Dans tout le site Appel à projets et candidatures Brochure Communiqué Discours Evènements et manifestations Guid ... ... Compte rendu de la réunion du groupe d'Helsinki 4-5 novembre 2008 Compte rendu de la réunion du groupe d'Helsinki Bruxelles 2-3 juin 2008 Réunion Femmes scientifiques dans l'espace européen de la recherche mars 2007 Compte rendu de la 13ème réunion en janvier 2006 Compte rendu de la 12ème réunion en juin 2005 Le Groupe dit d'Helsinki Femmes et Science L'unité Femmes et Sciences de la Di ... |
| www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/cid20505/la-parite-echelle-europeenne-inter |
Pertinence 54.55%
... de la science - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr Aller au contenu Aller au moteur de recherche Accéder au plan du site www.enseignementsup-recherche.gouv.fr Ministère Mission et organisation Historique et patrimoine Evénements et manifestations Campagnes Agenda du Ministère La ministre Enseignement supérieur Concours, emploi et carrières Politique et administration ... ... de la recherche Innovation, recherche et développement économique Espace Sciences et société Europe et International Dossiers thématiques Espace presse Agenda de la ministre Agrandir Réduire RSS Impression Recherche Emplacement de la recherche Dans tout le site Appel à projets et candidatures Brochure Communiqué Discours Evènements et manifestations Guide Rapport Recherche avancée vou ... |
| www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20229/fete-de-la-science.html |
Pertinence 54.55%
... Politique et administration de la recherche Innovation, recherche et développement économique Espace Sciences et société Europe et International Dossiers thématiques Espace presse Agenda de la ministre Agrandir Réduire RSS Impression Recherche Emplacement de la recherche Dans tout le site Appel à projets et candidatures Brochure Communiqué Discours Evènements et manifestations Guid ... ... Compte rendu de la réunion du groupe d'Helsinki 4-5 novembre 2008 Compte rendu de la réunion du groupe d'Helsinki Bruxelles 2-3 juin 2008 Réunion Femmes scientifiques dans l'espace européen de la recherche mars 2007 Compte rendu de la 13ème réunion en janvier 2006 Compte rendu de la 12ème réunion en juin 2005 Le Groupe dit d'Helsinki Femmes et Science L'unité Femmes et Sciences de la Di ... |
| www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/cid20505/europe-international.html |
