Pertinence 100.00%
... tre du médecin qui est à l'origine de la consultation ou de l'admission ; b Les motifs d'hospitalisation ; c La recherche d'antécédents et de facteurs de risques ; d Les conclusions de l'évaluation clinique initiale ; e Le ... ... évaluation du fonctionnement des laboratoires autorisés. Elle peut également donner des avis sur les conditions de prescription et de réalisation des examens de biologie mentionnés à l'article R. 1131-2. Article R. 1131-17 La commission est constituée : 1° De six membres de droit : a Le directeur général de la santé ou son représentant ; b Le directeur de l'hospitalisation e ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=1C460C56D1A24F52D3FA2A992AE3C2C3 |
Pertinence 69.66%
... s ; ii aux programmes d’évaluation du secteur financier FSAP et aux codes et normes internationaux ; iii au renforcement de la surveillance et de l’assistance technique. Ces nouvelles activités s’inscrivent dans le cadre du rôle accru du FMI dans la lutte contre la pauvreté et le renforcement de la surveillance. La répartition en 2000-2001 des coûts de fonctionnement en pourcentage entr ... ... istes. En matière de change, les services du Fonds ont jugé que la faiblesse actuelle de l’euro constatée ces derniers mois n’est ni justifiée ni souhaitable. Selon leurs estimations, la sous-évaluation du taux de change effectif réel de ... |
| www.budget.gouv.fr/fonds_documentaire/pole_ecofin/international/institutions/dpbm |
Pertinence 69.66%
... rêtent : Article 1 En savoir plus sur cet article... L'attestation d'aptitude prévue au deuxième alinéa de l'article R. 543-106 du code de l'environnement est délivrée par un organisme évaluateur certifié, à toute personne physique qui a réussi l'évaluation d'aptitude organisée selon les moda ... ... e de l'organisme évaluateur. Elle comporte notamment les éléments suivants : a Le nom de l'organisme évaluateur et le nom du titulaire ; b Le numéro de l'attestation d'aptitude ; c La catégorie d'activités couvertes par l'attestation d'aptitude, telles que définies à l'annexe I de l'arrêté du 30 juin 2008 susvisé. Pour la catégorie V, l'attestation indique si l'étendue des ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=B7496DF441C830F3BB93101531FFA4FC
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Pertinence 69.66%
... s ; ii aux programmes d’évaluation du secteur financier FSAP et aux codes et normes internationaux ; iii au renforcement de la surveillance et de l’assistance technique. Ces nouvelles activités s’inscrivent dans le cadre du rôle accru du FMI dans la lutte contre la pauvreté et le renforcement de la surveillance. La répartition en 2000-2001 des coûts de fonctionnement en pourcentage entr ... ... istes. En matière de change, les services du Fonds ont jugé que la faiblesse actuelle de l’euro constatée ces derniers mois n’est ni justifiée ni souhaitable. Selon leurs estimations, la sous-évaluation du taux de change effectif réel de ... |
| www.minefe.gouv.fr/fonds_documentaire/pole_ecofin/international/institutions/dpbm |
Pertinence 65.68%
... on environnement et évaluation du risque d'anomalies significatives dans les comptes NEP 320 Anomalies significatives et seuil de signification NEP 330 Procédures d'audit mises en œuvre par le commissaire aux comptes à
l'issue de son évaluation des risques NEP 500 Caractère probant des éléments collectés NEP 501 Caractère probant des éléments collectés applications spécifiques NEP ... ... lors de la mise en oeuvre des procédures d’audit, les commissaires aux comptes apprécient, ensemble, tout au long de la mission, si leur évaluation du risque d’anomalies significatives au niveau des assertions reste appropriée. Le cas échéant, ils modifient la nature, le calendrier ou l’étendue des procédures planifiées. Ils revoient si nécessaire la ... |
| www.experts-comptables-fr.org/outils/NEP.htm |
Pertinence 64.17%
... sentation Aide au développement Assurances - Épargne Europe - International Secteur financier Données chiffrées Publications Chemin de navigation Accueil Outils Publications Version française Evaluation reports This section co ... ... vers evaluations either initiated by the Ministry of the Economy, Industry, and Employment or in which it participated. Accordingly, the evaluation reports were published either by the Ministry of the Economy, Industry, and Employment or by its partners. The purpose of the evaluations of the development aid activities rolled out by the Ministry of the Economy, Industry, and Employment is ... |
| www.minefe.gouv.fr/directions_services/dgtpe/publi/publications_en.htm |
 Réevaluation
Pertinence 59.41%
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Réévaluation Pertinence 55.57%
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