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ASSOCIÉS

Pertinence 100.00%
... ure du riz Produits ASSOCIéS 01.12.10 Riz, non décortiqué 01.13Z Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules Comprend la culture des légumes à feuilles et à tiges, tels que : artichauts asperges choux choux-fleurs et brocolis laitues et chicorées épinards autres légumes à feuilles et à tiges la culture de plantes cultivées pour leurs fruits, telles que : ... ... e betteraves sucrières, à l'exclusion des graines d'autres betteraves la culture des betteraves sucrières la culture d'autres légumes la culture de racines et de tubercules, tels que : pommes de terre patates douces manioc ignames autres racines et tubercules Ne comprend pas la culture de piments, de poivrons et d'autres plantes à épices et aromatiq ...
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PRODUITS

Pertinence 86.66%
... e des légumes à feuilles et à tiges, tels que : artichauts asperges choux choux-fleurs et brocolis laitues et chicorées épinards autres légumes à feuilles et à tiges la culture de plantes cultivées pour leurs fruits, telles que : concombres et cornichons aubergines tomates pastèques melons cantaloups autres melons et plantes cultivées pour leurs fruits : la culture des légumes à racines, ... ... res légumes la culture de racines et de tubercules, tels que : pommes de terre patates douces manioc ignames autres racines et tubercules Ne comprend pas la culture de piments, de poivrons et d'autres plantes à épices et aromatiques cf. 01.28Z la culture de blanc de champignons cf. 01.30Z Produits associés 01.13.11 Asperges 01.13.12 Choux 01.13.13 Choux-fleurs et brocolis 01.13.14 Laitue ...
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COMPREND

Pertinence 86.66%
... e des légumes à feuilles et à tiges, tels que : artichauts asperges choux choux-fleurs et brocolis laitues et chicorées épinards autres légumes à feuilles et à tiges la culture de plantes cultivées pour leurs fruits, telles que : concombres et cornichons aubergines tomates pastèques melons cantaloups autres melons et plantes cultivées pour leurs fruits : la culture des légumes à racines, ... ... res légumes la culture de racines et de tubercules, tels que : pommes de terre patates douces manioc ignames autres racines et tubercules Ne COMPREND pas la culture de piments, de poivrons et d'autres plantes à épices et aromatiques cf. 01.28Z la culture de blanc de champignons cf. 01.30Z Produits associés 01.13.11 Asperges 01.13.12 Choux 01.13.13 Choux-fleurs et brocolis 01.13.14 Laitue ...
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Produits

Pertinence 86.66%
... e des légumes à feuilles et à tiges, tels que : artichauts asperges choux choux-fleurs et brocolis laitues et chicorées épinards autres légumes à feuilles et à tiges la culture de plantes cultivées pour leurs fruits, telles que : concombres et cornichons aubergines tomates pastèques melons cantaloups autres melons et plantes cultivées pour leurs fruits : la culture des légumes à racines, ... ... res légumes la culture de racines et de tubercules, tels que : pommes de terre patates douces manioc ignames autres racines et tubercules Ne comprend pas la culture de piments, de poivrons et d'autres plantes à épices et aromatiques cf. 01.28Z la culture de blanc de champignons cf. 01.30Z Produits associés 01.13.11 Asperges 01.13.12 Choux 01.13.13 Choux-fleurs et brocolis 01.13.14 Laitue ...
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Détail d'un texte

Pertinence 82.30%
... ue de Bretagne, Rennes Ille-et-Vilaine . Banque Briffod, Bonneville Haute-Savoie . Banque Byblos France, Paris. Banque centrale de compensation, Paris. Banque Chaabi du Maroc, Paris. Banque Chaix, Avignon Vaucluse . Banque Chalus, Clermont-Ferrand Puy-de-Dôme . Banque de la Cité, Paris. Banque Clement et Cie, Morez Jura . Banque commerciale pour l'Europe du Nord - Eurobank, Paris. Ban ... ... que commerciale privée, Paris. Banque Courtois - successeurs de l'ancienne maison Courtois et Cie depuis 1760, Toulouse Haute-Garonne . Banque de Crédit General Motors - BCGM, Paris. Banque du crédit mutuel Lorrain, Metz Moselle . Banque Delon et Grégoire, Lyon Rhône . Banque Delort, Martres-Tolosane Haute-Garonne . Banque Demachy SA, Paris. Banque Derobert, Bellegarde Ain . Banque ...
www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000504724&dateTexte=&fa

Détail d'un texte

Pertinence 82.30%
... ne . Banque Briffod, Bonneville Haute-Savoie . Banque Byblos France, Paris. Banque centrale de compensation, Paris. Banque Chaabi du Maroc, Paris. Banque Chaix, Avignon Vaucluse . Banque Chalus, Clermont-Ferrand Puy-de-Dôme . Banque de la Cité, Paris. Banque Clement et Cie, Morez Jura . Banque commerciale pour l'Europe du Nord - Eurobank, Paris. Banque commerciale privée, Paris. Banq ... ... ue Courtois - successeurs de l'ancienne maison Courtois et Cie depuis 1760, Toulouse Haute-Garonne . Banque de Crédit General Motors - BCGM, Paris. Banque du crédit mutuel Lorrain, Metz Moselle . Banque Delon et Grégoire, Lyon Rhône . Banque Delort, Martres-Tolosane Haute-Garonne . Banque Demachy SA, Paris. Banque Derobert, Bellegarde Ain . Banque Dupuy de Parseval, Sète Hérault . ...
www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=B8D478CFEADAE33A2348F6D1ACC133E1

Détail d'un texte

Pertinence 80.15%
... Il peut formuler toute recommandation concernant ces normes. Toutefois, les caractéristiques techniques des signaux émis pour la fourniture des services diffusés par voie hertzienne terrestre ou par satellite doivent être conformes à des spécifications techniques définies par arrêté interministériel, pris après avis du Conseil supérieur de l'audiovisuel ; lorsque ces signaux ... ... l'article 44 de la présente loi et les services de télévision diffusés par voie hertzienne terrestre, aux heures de grande écoute, des messages d'alerte sanitaire émis par le ministre chargé de la santé. Les prestations fournies à ce titre font l'objet de dispositions insérées dans les cahiers des charges et les conventions. Article 17 En savoir plus sur cet article... Modif ...
www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000512205&dateTexte=&fa

Détail d'un texte

Pertinence 78.70%
... du 3 août 2009 - art. 54 La Nouvelle-Calédonie comprend : La Grande-Terre, l'île des Pins, l'archipel des Bélep, Huon et Surprise, les îles Chesterfield et les récifs Bellone, les îles Loyauté Maré, Lifou, Tiga, Beautemps-Beaupré et Ouvéa , l'île Walpole, les îles de l'Astrolabe, les îles Matthew et Fearn ou Hunter, ainsi que les îlots proches du littoral. Les t ... ... u 3 août 2009 - art. 34 Les institutions de la Nouvelle-Calédonie comprennent le congrès, le gouvernement, le sénat coutumier, le conseil économique et social et les conseils coutumiers. Le haut-commissaire de la République est dépositaire des pouvoirs de la République. Il représente le Gouvernement. La Nouvelle-Calédonie est représentée au Parlement et au Conseil ...
www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=88B65CA18D911294F1CAC16311973F13

Associ

Pertinence 71.31%
... re du riz Produits ASSOCI és 01.12.10 Riz, non décortiqué 01.13Z Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules Comprend la culture des légumes à feuilles et à tiges, tels que : artichauts asperges choux choux-fleurs et brocolis laitues et chicorées épinards autres légumes à feuilles et à tiges la culture de ... ... e betteraves sucrières, à l'exclusion des graines d'autres betteraves la culture des betteraves sucrières la culture d'autres légumes la culture de racines et de tubercules, tels que : pommes de terre patates douces manioc ignames autres racines et tubercules Ne comprend pas la culture de piments, de ...
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Comprend

Pertinence 70.84%
... ure du riz Produits associés 01.12.10 Riz, non décortiqué 01.13Z Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules Comprend la culture des légumes à feuilles et à tiges, tels que : artichauts asperges choux choux-fleurs et brocolis laitues et chicorées épinards autres légumes à feuilles et à tiges la culture de ... ... e betteraves sucrières, à l'exclusion des graines d'autres betteraves la culture des betteraves sucrières la culture d'autres légumes la culture de racines et de tubercules, tels que : pommes de terre patates douces manioc ignames autres racines et tubercules Ne COMPREND pas la culture de piments, de ...
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