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... 408 Fournisseurs - Factures non parvenues. 409 Fournisseurs débiteurs. 4091 Fournisseurs - Avances et acomptes versés sur commandes. 4097 Fournisseurs, autres avoirs. 4098 Rabais, remises, ristournes à obtenir et autres avoirs non encore reçus. 41. Redevables et comptes rattachés 411 Redevables - Amiable. 4111 Hospitalisés et consultants part du malade . 4112 Caisse ... ... 41918 Autres avances. 419181 Redevables non résidents et non assurés à un régime d'assurance maladie en France. 419188 Autres. 4197 Clients, autres avoirs. 4198 Rabais, remises, ristournes à accorder et autres avoirs à établir. 42. Personnel et comptes rattachés 421 Personnel - Rémunérations dues. 424 Honoraires médicaux. 4241 Comptes des médecins généraliste ...
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... rs. 4091 Fournisseurs - Avances et acomptes versés sur commandes. 4097 Fournisseurs, autres avoirs. 4098 Rabais, remises, ristournes à obtenir et autres avoirs non encore reçus. 41. Redevables et comptes rattachés 411 Redevables - Amiable. 4111 Hospitalisés et consultants part du malade . 4112 Caisse d'assurance maladie désignée en l'application de l' article L 174-2 du CSS caiss ... ... s à un régime d'assurance maladie en France. 419188 Autres. 4197 Clients, autres avoirs. 4198 Rabais, remises, ristournes à accorder et autres avoirs à établir. 42. Personnel et comptes rattachés 421 Personnel - Rémunérations dues. 424 Honoraires médicaux. 4241 Comptes des médecins généralistes dans les hôpitaux locaux. 4244 Comptes des médecins et sages-femmes exerçant d ...
www.legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do;jsessionid=CB5D578DF6173649A57D94F97

COMMISSAIRE AUX COMPTES TOURNES

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... e carthame graines de sésame graines de tournesol autres graines oléagineuses Ne COMPREND pas la culture du riz cf. 01.12Z la culture du maïs doux cf. 01.13Z la culture du maïs fourrager cf. 01.19Z la culture de fruits oléagineux cf. 01.26Z Produits associés 01.11.11 Blé dur 01.11.12 Blé, à l'exclusion du blé dur 01.11.20 Maïs 01.11.31 Orge 01.11.32 Seigle 01.11.33 Avoine 01.11.41 Sorgho ... ... es, décortiquées 01.11.84 Graines de coton 01.11.91 Graines de lin 01.11.92 Graines de moutarde 01.11.93 Graines de colza 01.11.94 Graines de sésame 01.11.95 Graines de tournesol 01.11.99 Autres oléagineux nca 01.12Z Culture du riz Comprend la culture du riz Produits associés 01.12.10 Riz, non décortiqué 01.13Z Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules Comprend la cultur ...
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... ines de carthame graines de sésame graines de tournesol autres graines oléagineuses Ne comprend pas la culture du riz cf. 01.12Z la culture du maïs doux cf. 01.13Z la culture du maïs fourrager cf. 01.19Z la culture de fruits oléagineux cf. 01.26Z Produits associés 01.11.11 Blé dur 01.11.12 Blé, à l'exclusion du blé dur 01.11.20 Maïs 01.11.31 Orge 01.11.32 Seigle 01.11.33 Avoine 01.11.41 ... ... .83 Arachides, décortiquées 01.11.84 Graines de coton 01.11.91 Graines de lin 01.11.92 Graines de moutarde 01.11.93 Graines de colza 01.11.94 Graines de sésame 01.11.95 Graines de tournesol 01.11.99 Autres oléagineux nca 01.13Z Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercu LES Comprend la culture des légumes à feuil LES et à tiges, tels que : artichauts asperges choux choux-fle ...
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