Pertinence 100.00%
... ux et bufflons, vivants 01.42.20 Sperme de taureau et de buffle 01.43Z Elevage de chevaux et d'autres équidés Comprend l'élevage de chevaux, d'ânes, de mulets ou de bardots Ne comprend pas l'exploitation de haras cf. 01.62Z l'exploitation d'écuries de course et d'écoles d'équitation cf. 93.19Z Produits ASSOCIéS 01.43.10 Equidés, vivants 01.44Z Elevage de chameaux et d'autres camélidés Co ... ... u dans les animaux. La dimension de l'exploitation agricole globale n'est pas un facteur déterminant. Si dans une unité donnée, la production de produits végétaux ou d'animaux est égale ou supérieure à 66 % des marges brutes standard, l'activ ... |
| www.comptable-en-ligne.fr/expertise-comptable/secteurs-d-activites.php?ci=as&q=associés |
Pertinence 93.20%
... ntermittent, les salariés mis à la disposition de l'entreprise par une entreprise extérieure, y compris les salariés temporaires, sont pris en compte dans l'effectif de l'entreprise à due proportion de leur temps de présence au cours des douze mois précédents. Toutefois, les salariés titulaires d'un contrat de travail à durée déterminée et les salariés mis à disposition pa ... ... r une entreprise extérieure, y compris les salariés temporaires, sont exclus du décompte des effectifs lorsqu'ils remplacent un salarié absent ou dont le contrat de travail est suspendu, notamment du fait d'un congé de maternité, d'un congé d'adoption ou d'un congé parental d'éducation ; 3° Les salariés à temps partiel, quelle que soit la nature de leur contrat de travail, so ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=1EEFE03FB478AF916083BF7353583751 |
Pertinence 88.59%
... vrages ou travaux soumis à enquête publique régie par les articles L. 123-1 et suivants SEUILS ET CRITÈRES 1° Aménagements fonciers agricoles et forestiers Toutes opérations quel que soit leur montant 2° Travaux d'installation d'ouvrages de production d'électricité à partir de l'énergie solaire installés sur le sol Travaux d'installation d'ouvrages de production d'électric ... ... ité à partir de l'énergie solaire installés sur le sol dont la puissance crête est supérieure à deux cent cinquante kilowatts 3° Supprimé 4° Défrichements mentionnés aux articles L. 311-1 bois des particuliers et L. 312-1 bois des collectivités et de certaines personnes morales du code forestier. Défrichements d'un seul tenant soumis à autorisation et portant sur une super ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=DF1DCC621F0B406AA3DC60C3FA98EBB2.
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 Associés
Pertinence 85.43%
... heurs, etc. Produits ASSOCIéS 01.42.11 Autres bovins et buffles, à l'exclusion des veaux, vivants 01.42.12 Veaux et bufflons, vivants 01.42.20 Sperme de taureau et de buffle 01.43Z Elevage de chevaux et d'autres équidés Comprend l'élevage de chevaux, d'ânes, de mulets ou de bardots Ne comprend pas l'exploitation de hara ... ... bale n'est pas un facteur déterminant. Si dans une unité donnée, la production de produits végétaux ou d'animaux est égale ou supérieure à 66 % des marges brutes standard, l'activité combinée ne doit pas être affectée à
cette sous-classe, mais dans la culture ou dans l'élevage. Ne comprend pas les cultures mixtes concernées par plusieurs classes des groupes 01.1 et 01.2 l'élevage mixte c ... |
| www.comptableparis.org/expertise-comptable/secteurs-d-activites.php?ci=as&q=associés >> |
Comprend Pertinence 84.70%
... heurs, etc. Produits associés 01.42.11 Autres bovins et buffles, à l'exclusion des veaux, vivants 01.42.12 Veaux et bufflons, vivants 01.42.20 Sperme de taureau et de buffle 01.43Z Elevage de chevaux et d'autres équidés Comprend l'élevage de chevaux, d'ânes, de mulets ou ... ... imaux. La dimension de l'exploitation agricole globale n'est pas un facteur déterminant. Si dans une unité donnée, la production de produits végétaux ou d'animaux est égale ou supérieure à 66 % des marges brutes standard, l'activité combinée ne doit pas être affectée à
cette sous-classe, mais dans la culture ou dans l'élevage. Ne COMPREND pas les cultures mixtes concernées par plusieurs ... |
| www.comptable-paris.org/expertise-comptable/secteurs-d-activites.php?q=comprend >> |
Comprend Pertinence 84.41%
... heurs, etc. Produits associés 01.42.11 Autres bovins et buffles, à l'exclusion des veaux, vivants 01.42.12 Veaux et bufflons, vivants 01.42.20 Sperme de taureau et de buffle 01.43Z Elevage de chevaux et d'autres équidés Comprend l'élevage de chevaux, d'ânes, de mulets ou ... ... imaux. La dimension de l'exploitation agricole globale n'est pas un facteur déterminant. Si dans une unité donnée, la production de produits végétaux ou d'animaux est égale ou supérieure à 66 % des marges brutes standard, l'activité combinée ne doit pas être affectée à
cette sous-classe, mais dans la culture ou dans l'élevage. Ne COMPREND pas les cultures mixtes concernées par plusieurs ... |
| www.comptable-paris.eu/expertise-comptable/secteurs-d-activites.php?q=comprend >> |
Pertinence 71.68%
... commission. Article R. 1111-6 La personne mineure qui souhaite garder le secret sur un traitement ou une intervention dont elle fait l'objet dans les conditions prévues à l'article L. 1111-5 peut s'opposer à ce que le médecin qui a pratiqué ce traitement ou cette intervention communique au titulaire de l'autorité parentale les informations qui ont été constituées à ce sujet. L ... ... d'une demande présentée par le titulaire de l'autorité parentale pour l'accès aux informations mentionnées à l'alinéa ci-dessus doit s'efforcer d'obtenir le consentement de la personne mineure à la communication de ces informations au titulaire de l'autorité parentale. Si en dépit de ces efforts le mineur ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=1C460C56D1A24F52D3FA2A992AE3C2C3 |
Associ Pertinence 71.07%
... es bovins et buffles, à l'exclusion des veaux, vivants 01.42.12 Veaux et bufflons, vivants 01.42.20 Sperme de taureau et de buffle 01.43Z Elevage de chevaux et d'autres équidés Comprend l'élevage de chevaux, d'ânes, de mulets ou de bardots Ne comprend pas l'exploitation de haras cf. 01.62Z l'exploitation d'écuries de course et d'écoles d'équitation cf. 93.19Z Produits ASSOCI és 01.43.10 ... ... animaux est égale ou supérieure à 66 % des marges brutes standard, l'activité combinée ne doit pas être affectée à
cette sous-classe, mais dans la culture ou dans l'élevage. Ne comprend pas les cultures mixtes concernées par plusieurs classes des groupes 01.1 et 01.2 l'élevage mixte concerné par plusieurs classes du groupe 01.4 Produits ASSOCI és 01.11.11 Blé dur 01.11.12 Blé, à l'exclus ... |
| www.comptable-en-ligne.fr/expertise-comptable/secteurs-d-activites.php?q=associ >> |
Comprend Pertinence 71.07%
... ux et bufflons, vivants 01.42.20 Sperme de taureau et de buffle 01.43Z Elevage de chevaux et d'autres équidés Comprend l'élevage de chevaux, d'ânes, de mulets ou de bardots Ne COMPREND pas l'exploitation de haras cf. 01.62Z l'exploitation d'écuries de course et d'écoles d'équitation cf. 93.19Z Produits associés 01.43.10 Equidés, vivants 01.44Z Elevage de chameaux et d'autres camélidés Co ... ... u dans les animaux. La dimension de l'exploitation agricole globale n'est pas un facteur déterminant. Si dans une unité donnée, la production de produits végétaux ou d'animaux est égale ou supérieure à 66 % des marges brutes standard, l'activ ... |
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Produits Pertinence 71.07%
... ux et bufflons, vivants 01.42.20 Sperme de taureau et de buffle 01.43Z Elevage de chevaux et d'autres équidés Comprend l'élevage de chevaux, d'ânes, de mulets ou de bardots Ne comprend pas l'exploitation de haras cf. 01.62Z l'exploitation d'écuries de course et d'écoles d'équitation cf. 93.19Z Produits associés 01.43.10 Equidés, vivants 01.44Z Elevage de chameaux et d'autres camélidés Co ... ... u dans les animaux. La dimension de l'exploitation agricole globale n'est pas un facteur déterminant. Si dans une unité donnée, la production de PRODUITS végétaux ou d'animaux est égale ou supérieure à 66 % des marges brutes standard, l'activ ... |
| www.comptable-en-ligne.fr/expertise-comptable/secteurs-d-activites.php?ci=as&q=produits >> |
