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... tal NI connect error 12541, connecting to: (DESCRIPTION=(ADDRESS_LIST=(ADDRESS=(PROTOCOL=TCP)(HOST=z39)(PORT=1521)))(CONNECT_DATA=(SERVICE_NAME=MINEFI)(CID=(PROGRAM=)(HOST=z21)(USER=webadmin)))) VERSION INFORMATION: TNS for Solaris: Version 8.1.5.0.0 - Production TCP/IP NT Protocol Adapter for Solaris: Version 8.1. ... ... SCRIPTION=(ADDRESS_LIST=(ADDRESS=(PROTOCOL=TCP)(HOST=z39)(PORT=1521)))(CONNECT_DATA=(SERVICE_NAME=MINEFI)(CID=(PROGRAM=)(HOST=z21)(USER=webadmin)))) VERSION INFORMATION: TNS for Solaris: Version 8.1.5.0.0 - Production TCP/IP NT Protocol Adapter for Solaris: Version 8.1.5.0.0 - Production Time: 13-NOV-03 11:52:30 Tracing not turned on. Tns error struct: nr err code: 0 ns main err code: ...
www.budget.gouv.fr/directions_services/Tresor_public/a_votre_service/informations

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Pertinence 67.09%
... tal NI connect error 12535, connecting to: (DESCRIPTION=(ADDRESS_LIST=(ADDRESS=(PROTOCOL=TCP)(HOST=z39)(PORT=1521)))(CONNECT_DATA=(SERVICE_NAME=MINEFI)(CID=(PROGRAM=)(HOST=z21)(USER=webadmin)))) VERSION INFORMATION: TNS for Solaris: Version 8.1.5.0.0 - Production TCP/IP NT Protocol Adapter for Solaris: Version 8.1. ... ... nnecting to: (DESCRIPTION=(ADDRESS_LIST=(ADDRESS=(PROTOCOL=TCP)(HOST=z39)(PORT=1521)))(CONNECT_DATA=(SERVICE_NAME=MINEFI)(CID=(PROGRAM=)(HOST=z21)(USER=webadmin)))) VERSION INFORMATION: TNS for Solaris: Version 8.1.5.0.0 - Production TCP/IP NT Protocol Adapter for Solaris: Version 8.1.5.0.0 - Production Time: 27-NOV-09 12:03:53 Tracing not turned on. Tns error struct: nr err code: 0 ns ...
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Détail d'un texte

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... taires Détail d'un texte Détail d'un texte Masquer le panneau de navigation Imprimer Vous ne pouvez pas consulter un texte avant sa date de publication. Vous allez directement être redirigés vers le texte en version initiale. En savoir plus sur ce texte... JORF n°61 du 13 mars 2007 page 47 ... ... e du salarié auquel elles feraient grief des clauses d'un contrat de travail conclu en méconnaissance du présent article. Article L. 1221-4 Les procédures d'enchères électroniques inversées étant interdites en matière de fixation du salaire, tout contrat de travail stipulant un salaire fixé à l'issue d'une telle procédure est nul de plein droit. Article L. 1221-5 Toute claus ...
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Associés

Pertinence 42.79%
... ploitation de fermes d'élevage la lombriculture, l'héliciculture, la production de crustacés terrestres, etc. la sériciculture et la production de cocons de vers à soie l'apiculture et la production de miel et de cire d'abeille l'élevage d'animaux de compagnie à l'exception des poissons : chats et chiens oiseaux, tels que des perruches, etc. hamsters, etc. l'élevage d'animaux divers Ne c ... ... omprend pas la production de cuirs et peaux provenant de la chasse ou du piégeage cf. 01.70Z l'exploitation de fermes d'élevage de grenouilles, de crocodiles, de vers marins cf. 03.21Z et 03.22Z les exploitations piscicoles cf. 03.21Z et 03.22Z l'hébergement et le dressage d'animaux de compagnie cf. 96.09Z l'élevage de volailles cf. 01.47Z Produits ASSOCIéS 01.49.11 Lapins d'élevage, viv ...
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Produits

Pertinence 37.85%
... eptiles ou d'oiseaux provenant de l'exploitation de fermes d'élevage la lombriculture, l'héliciculture, la production de crustacés terrestres, etc. la sériciculture et la production de cocons de vers ... ... a production de miel et de cire d'abeille l'élevage d'animaux de compagnie à l'exception des poissons : chats et chiens oiseaux, tels que des perruches, etc. hamsters, etc. l'élevage d'animaux divers Ne comprend pas la production de cuirs et peaux provenant de la chasse ou du piégeage cf. 01.70Z l'exploitation de fermes d'élevage de grenouilles, de crocodiles, de ...
www.comptable-paris.eu/expertise-comptable/secteurs-d-activites.php?q=produits >>

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Pertinence 35.48%
... pitre 4 bis : Organisation comptable Article L114-1-1 Chapitre 5 : Dispositions diverses. Article L115-2 Titre 3 : Dispositions communes relatives au financement Chapitre 1er : Assiette et régime fiscal des cotisations Section 1 : Cotisations sur les pensions de retraite. Article L130-1 Section 5 : Cotisations sur les revenus d'activité des travailleurs non salariés des professions no ... ... arge par l'Etat des dépenses exposées par les organismes au titre de l'interruption volontaire de grossesse. Article L132-1 Chapitre 3 : Recouvrement des cotisations Section 3 : Dispositions diverses. Ar ...
www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=6650DC5666F3531EB448AE2BFAE7F2B4.

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... 02 14:54:40 CEST 2010 Accueil Les codes en vigueur Détail d'un code Détail d'un code Masquer le panneau de navigation Imprimer Code de la sécurité sociale Dernière modification : 1 mai 2010 Version en vigueur au 2 mai 2010 Version à venir au 1 juillet 2010 Version à venir au 1 janvier 2011 Version à venir au 1 janvier 2012 Version à venir au 22 févri ... ... er 2222 Version consolidée à la date du ... Jour 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 Mois Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre Année Naviguer dans le code Sommaire Partie législative Partie législative ancienne Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat Partie réglementai ...
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... Détail d'un code Sun May 02 01:36:04 CEST 2010 Accueil Les codes en vigueur Détail d'un code Détail d'un code Masquer le panneau de navigation Imprimer Code de la sécurité sociale Version consolidée au 1 mai 2010 Partie législative Livre 1 : Généralités - Dispositions communes à tout ou partie des régimes de base Titre 1 : Généralités Chapitre 1er : Organisation de la ... ... ie Article L114-4-1 Chapitre 4 bis : Organisation comptable Articles L114-5 à L114-8 Chapitre 4 ter : Contrôle et lutte contre la fraude. Articles L114-9 à L114-22 Chapitre 5 : Dispositions diverses. Articles L115-1 à L115-8 Titre 2 ...
www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=03E2318E82546CF57C56CBBBB36D8664.

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Pertinence 33.10%
... ie Article L114-4-1 Chapitre 4 bis : Organisation comptable Articles L114-5 à L114-8 Chapitre 4 ter : Contrôle et lutte contre la fraude. Articles L114-9 à L114-22 Chapitre 5 : Dispositions diverses. Articles L115-1 à L115-8 Titre 2 : Administration, fonctionnement e ... ... es Sous-section 2 : Ecole nationale supérieure de sécurité sociale Paragraphe 1 : Dispositions générales. Article L123-3 Paragraphe 3 : Personnel. Article L123-4 Chapitre 4 : Dispositions diverses - Dispositions d'application. Articles L124-1 à L124-6 Titre 3 : Dispositions communes relatives au financement Chapitre 1er : Assiette et régime fiscal des cotisation ...
www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=5C6E10FD9EC55DD29243821DEB9E10E1.

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... Détail d'un code Fri Aug 13 02:25:13 CEST 2010 Accueil Les codes en vigueur Détail d'un code Détail d'un code Masquer le panneau de navigation Imprimer Code de la sécurité sociale Version consolidée au 31 juillet 2010 Partie législative Livre 1 : Généralités - Dispositions communes à tout ou partie des régimes de base Titre 1 : Généralités Chapitre 1er : Organisation de ... ... ie Article L114-4-1 Chapitre 4 bis : Organisation comptable Articles L114-5 à L114-8 Chapitre 4 ter : Contrôle et lutte contre la fraude. Articles L114-9 à L114-22 Chapitre 5 : Dispositions diverses. Articles L115-1 à L115-8 Tit ...
www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=BA8ABD2C1F6DAAAFED7F974AEAAA1FEB.

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