Pertinence 100.00%
... ploitation de fermes d'élevage la lombriculture, l'héliciculture, la production de crustacés terrestres, etc. la sériciculture et la production de cocons de vers à soie l'apiculture et la production de miel et de cire d'abeille l'élevage d'animaux de compagnie à
l'exception des poissons : chats et chiens oiseaux, tels que des perruches, etc. hamsters, etc. l'élevage d'animaux divers Ne c ... ... omprend pas la production de cuirs et peaux provenant de la chasse ou du piégeage cf. 01.70Z l'exploitation de fermes d'élevage de grenouilles, de crocodiles, de vers marins cf. 03.21Z et 03.22Z les exploitations piscicoles cf. 03.21Z et 03.22Z l'hébergement et le dressage d'animaux de compagnie cf. 96.09Z l'élevage de volailles cf. 01.47Z Produits ASSOCIéS 01.49.11 Lapins d'élevage, viv ... |
| www.comptable-en-ligne.fr/expertise-comptable/secteurs-d-activites.php?ci=as&q=associés |
Pertinence 91.61%
... NTISSAGE VD Crée Code du travail - LIVRE II LE CONTRAT DE TRAVAIL VD Crée Code du travail - LIVRE II LUTTE CONTRE LE TRAVAIL ILLÉGAL VD Crée Code du travail - LIVRE II SALAIRE ET AVANTAGES DIVERS VD Crée Code du travail - LIVRE III VOYAGEURS, REPRÉSENTANTS OU PLACIE... VD Crée Code du travail - LIVRE III DISPOSITIONS REL ... ... issement VD Crée Code du travail - Chapitre II Aération, assainissement VD Crée Code du travail - Chapitre II Capacité civile VD Crée Code du travail - Chapitre II Chèque emploi-service universel ... VD Crée Code du travail - Chapitre II Chèque-emploi associatif VD Cré ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do;jsessionid=70C4826CBD77E71B2B8891F22 |
Pertinence 87.13%
... eptiles ou d'oiseaux provenant de l'exploitation de fermes d'élevage la lombriculture, l'héliciculture, la production de crustacés terrestres, etc. la sériciculture et la production de cocons de vers ... ... a production de miel et de cire d'abeille l'élevage d'animaux de compagnie à
l'exception des poissons : chats et chiens oiseaux, tels que des perruches, etc. hamsters, etc. l'élevage d'animaux divers Ne comprend pas la production de cuirs et peaux provenant de la chasse ou du piégeage cf. 01.70Z l'exploitation de fermes d'élevage de grenouilles, de crocodiles, de ... |
| www.comptable-paris.eu/expertise-comptable/secteurs-d-activites.php?q=produits
|
Pertinence 86.25%
... tal NI connect error 12541, connecting to: (DESCRIPTION=(ADDRESS_LIST=(ADDRESS=(PROTOCOL=TCP)(HOST=z39)(PORT=1521)))(CONNECT_DATA=(SERVICE_NAME=MINEFI)(CID=(PROGRAM=)(HOST=z21)(USER=webadmin)))) VERSION INFORMATION: TNS for Solaris: Version 8.1.5.0.0 - Production TCP/IP NT Protocol Adapter for Solaris: Version 8.1. ... ... SCRIPTION=(ADDRESS_LIST=(ADDRESS=(PROTOCOL=TCP)(HOST=z39)(PORT=1521)))(CONNECT_DATA=(SERVICE_NAME=MINEFI)(CID=(PROGRAM=)(HOST=z21)(USER=webadmin)))) VERSION INFORMATION: TNS for Solaris: Version 8.1.5.0.0 - Production TCP/IP NT Protocol Adapter for Solaris: Version 8.1.5.0.0 - Production Time: 13-NOV-03 11:52:30 Tracing not turned on. Tns error struct: nr err code: 0 ns main err code: ... |
| www.budget.gouv.fr/directions_services/Tresor_public/a_votre_service/informations |
Pertinence 85.15%
... Détail d'un code Thu Aug 12 12:50:39 CEST 2010 Accueil Les codes en vigueur Détail d'un code Détail d'un code Masquer le panneau de navigation Imprimer Code du travail Version consolidée au 31 juillet 2010 Partie législative nouvelle Chapitre préliminaire : Dialogue social.
Articles L1 à L3 PREMIÈRE PARTIE : LES RELATIONS INDIVIDUELLES DE TRAVAIL LIVRE Ier : DI ... ... du contrat de travail Section 1 : Dispositions générales. Articles L1221-1 à L1221-5 Section 2 : Recrutement. Articles L1221-6 à L1221-9 Section 3 : Formalités à l'embauche et à l'emploi Sous-section 1 : Déclaration préalable à l'embauche. Articles L1221-10 à L1221 ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=C0D427172E074D9A072E1BE073A6F356. |
Pertinence 85.09%
... du contrat de travail Section 1 : Dispositions générales. Articles L1221-1 à L1221-5 Section 2 : Recrutement. Articles L1221-6 à L1221-9 Section 3 : Formalités à l'embauche et à l'emploi Sous-section 1 : Déclaration préalable à l'embauche. Articles L1221-10 à L1221-12 Sous-section 2 : Registre unique du ... ... personnel. Articles L1221-13 à L1221-15 Sous-section 3 : Autres formalités. Articles L1221-16 à L1221-18 Chapitre II : Exécution et modification du contrat de travail Section 1 : Exécution du contrat de travail. Articles L1222-1 à L1222-5 Section 2 : Modification du contrat de travail pour motif économique. Article L1222-6 Section 3 : Modification du contrat de travail en cas d'a ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006072050&dateTexte=2008 |
Pertinence 84.95%
... du contrat de travail Section 1 : Dispositions générales. Articles L1221-1 à L1221-5 Section 2 : Recrutement. Articles L1221-6 à L1221-9 Section 3 : Formalités à l'embauche et à l'emploi Sous-section 1 : Déclaration préalable à l'embauche. Articles L1221-10 à L1221-12 Sous-section 2 : Registre unique du ... ... personnel. Articles L1221-13 à L1221-15 Sous-section 3 : Autres formalités. Articles L1221-16 à L1221-18 Section 4 : Période d'essai. Articles L1221-19 à L1221-26 Chapitre II : Exécution et modification du contrat de travail Section 1 : Exécution du contrat de travail. Articles L1222-1 à L1222-5 Section 2 : Modification du contrat de travail pour motif économique. Article L1222 ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=BA8ABD2C1F6DAAAFED7F974AEAAA1FEB. |
Pertinence 84.18%
... du contrat de travail Section 1 : Dispositions générales. Articles L1221-1 à L1221-5 Section 2 : Recrutement. Articles L1221-6 à L1221-9 Section 3 : Formalités à l'embauche et à l'emploi Sous-section 1 : Déclaration préalable à l'embauche. Articles L1221-10 à L1221-12 Sous-section 2 : Registre unique du ... ... personnel. Articles L1221-13 à L1221-15 Sous-section 3 : Autres formalités. Articles L1221-16 à L1221-18 Section 4 : Période d'essai. Articles L1221-19 à L1221-26 Chapitre II : Exécution et modification du contrat de travail Section 1 : Exécution du contrat de travail. Articles L1222-1 à L1222-5 Section 2 : Modification du contrat de travail pour motif économique. Article L1222 ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006072050&dateTexte=2010 |
Pertinence 84.18%
... du contrat de travail Section 1 : Dispositions générales. Articles L1221-1 à L1221-5 Section 2 : Recrutement. Articles L1221-6 à L1221-9 Section 3 : Formalités à l'embauche et à l'emploi Sous-section 1 : Déclaration préalable à l'embauche. Articles L1221-10 à L1221-12 Sous-section 2 : Registre unique du ... ... personnel. Articles L1221-13 à L1221-15 Sous-section 3 : Autres formalités. Articles L1221-16 à L1221-18 Section 4 : Période d'essai. Articles L1221-19 à L1221-26 Chapitre II : Exécution et modification du contrat de travail Section 1 : Exécution du contrat de travail. Articles L1222-1 à L1222-5 Section 2 : Modification du contrat de travail pour motif économique. Article L1222 ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=029B0AC7E3DF40DC4B1A42137A22DF25. |
Pertinence 80.32%
... taires Détail d'un texte Détail d'un texte Masquer le panneau de navigation Imprimer Vous ne pouvez pas consulter un texte avant sa date de publication. Vous allez directement être redirigés vers le texte en version initiale. En savoir plus sur ce texte... JORF n°61 du 13 mars 2007 page 47 ... ... bles aux employeurs de droit privé ainsi qu'à leurs salariés. Elles sont également applicables au personnel des personnes publiques employé dans les conditions du droit privé, sous réserve des dispositions particulières ayant le même objet résultant du statut qui régit ce personnel. Article L. 1111-2 Pour la mise en oeuvre des dispositions du présent code, les effectifs de l' ... |
| www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=1EEFE03FB478AF916083BF7353583751 |
